Canalblog
Editer l'article Suivre ce blog Administration + Créer mon blog
Publicité
rechauffement climatique cop21 changement d'heure
25 juillet 2022

Atmo Aquitaine et les boniments suite aux incendies en Gironde

petition_Biodiversit__

recommandation_1432

petition_changement_d_heure_2015_1

petition_europe_2016_1

Petition_2021__1__2

mise_en_demeure_2020_2_1

labrousse erick livre 1

126159168 (1)

BRZ5FEC6KG5OLRJF6PJAFF2G5M

Numérisation_20201030 (16)

123948496

 

Incendies en Gironde : Bordeaux se réveille dans la fumée, appel à ne pas déranger les pompiers

Périgueux enfumé aux PM10 PM2.5 No2 et Ozone sous l'Heure d’ete de la Déportation de mars 1942 pour la zone libre 

Ozone (O3)

Valeurs recommandées

O3 : 

  • 100 μg/m3, valeur maximale journalière sur 8 heures*
  • 60 μg/m3 valeur moyenne sur 8 heures, saison de pointe**

* 99e percentile (c’est-à-dire 3-4 jours de dépassement par an)

 

** Moyenne de la concentration maximale journalière d’ozone en moyenne sur 8 heures pendant les six mois consécutifs où la concentration d’ozone en moyenne glissante sur six mois est la plus élevée.

Valeurs recommandées par l’OMS pour la qualité de l’air

Matières particulaires (PM)

Valeurs recommandées

Particules fines (PM2,5) :

  • 5 μg/m3 valeur moyenne annuelle
  • 15 μg/m3 valeur moyenne sur 24 heures

Particules grossières (PM10) :

  • 15 μg/m 3 valeur moyenne annuelle
  • 45 μg/m 3 valeur moyenne sur 24 heures

Outre les valeurs recommandées, les Lignes directrices mondiales de l’OMS sur la qualité de l’air établissent des cibles intermédiaires pour les concentrations de PM10 et de PM2,5 dans le but de promouvoir une transition graduelle vers des concentrations plus faibles.

Le seuil d’alerte des particules en suspension PM10 a été franchi ce mardi 19 juillet dans le département de la Dordogne . La prudence est de mise pour les plus fragiles

Beaucoup d’habitants de la Dordogne se sont réveillés ce mardi 19 juillet en se demandant si les épaisses fumées et les odeurs de brûlé ne venaient pas du départ d’incendies dans le département. Ce n’était pas le cas

Conséquence, le seuil d’alerte des particules en suspension (PM 10) a été dépassé, provoquant un épisode de pollution atmosphérique, comme l’a annoncé la préfecture de la Dordogne en fin de journée tout en insistant : « La présence de fumée ne revêt pas de risques majeurs pour la santé. Pour une simple sensation d’odeur gênante et/ou irritation des voies respiratoires, il n’est pas nécessaire de solliciter le médecin traitant, ni d’appeler le numéro d’urgence du Samu/Centre 15. »

Les services de l’Etat ont toutefois renouvelé les recommandations faites dès le début de la matinée, en particulier en direction des personnes à risque : « Si vous souffrez de pathologies respiratoires aiguës, n’ouvrez pas les fenêtres de votre domicile et limitez vos sorties. Évitez de pratiquer une activité sportive le temps que les fumées se dissipent. » Et d’inviter les employeurs des salariés exécutant un travail physique en plein à « faire preuve de vigilance et à saisir, le cas échéant, leur service de médecine du travail  (de Petain de 1942 sous l Heure d'ete de la collaboration de mars 1942 pour la zone libre

Des odeurs jusqu'à Nantes

Les odeurs de fumées issues des incendies en Gironde sont ressenties jusqu'à Nantes ce mardi matin, selon France Bleu Loire Océan. Air Pays de la Loire confirme qu'il s'agit bien des fumées venues de Gironde. Ces odeurs de pins brûlés ont même été visibles dans le Limousin comme le rapporte nos confrères de France Bleu Limousin

Interrogé sur ces fumées sur France Bleu Gironde,

Pierre Hurmic : "La maison brûle de plus en plus et certains continuent de regarder ailleurs"le maire de Bordeaux Pierre Hurmic veut rassurer : "Les fumées ne doivent pas nous inquiéter, ceux dont il faut s'inquiéter, c'est que la propagation des incendies qui, à l'heure où nous parlons, ne sont toujours pas maîtrisés". L'élu écologiste prévient "les phénomènes que l'on subit aujourd'hui sont précurseurs d'événements qui vont devenir plus fréquents et plus intenses à l'avenir".effets sur la santé de l'exposition à la fumée des feux de forêt

Pollution aux particules fines à Bordeaux : des solutions existent

L’Airaq a déclenché l’alerte de pollution de l’air aux particules fines de la Ville de Bordeaux.

Rappelons que d’après des études de l’OMS, les particules fines sont à l’origine d’effets significatifs constatés sur la santé humaine.

Cette pollution vient d’être reconnue comme cancérigène, et en France près de 42 000 décès prématurés par an sont imputés à la pollution de l’air par les particules fines.

Des solutions durables existent pour lutter efficacement contre cette pollution, particulièrement en ce qui concerne le trafic routier à Bordeaux : la généralisation des zones 30, le développement des itinéraires cyclistes sécurisés, l’accroissement de l’offre d’autopartage, la mise en place de zones de circulation à basse émission de particules et de gaz polluants, la 3ème voie de la rocade dédiée au covoiturage et aux transports en commun,…

Il devient urgent pour la santé des Bordelais, et notamment des plus exposés et des plus fragiles d’entre eux, que ces solutions soient mises en œuvre sur notre territoire.

Pierre Hurmic, Président du groupe

Il ne saut pas que les feux de forets produisent des PM10 et PM2.5 precurseurs de la formation a la  pollution  photochimique a l Ozone sous l Heure d'ete ...

Utilisé dans de mauvaises conditions , précise Airaq, le bois peut émettre plus de polluants que d’autres combustibles et notamment des polluants ayant un impact sur la santé: des particules fines (PM10 et PM2,5) du monoxyde de carbone, des composés organiques volatils (COV) et des hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP). En France, selon l ' Ademe , le chauffage au bois individuel à foyer ouvert serait ainsi responsable d'environ 30% des émissions de particules fines et la combustion de bois en général constituerait une source majeure de pollution aux particules fines.

 

A Pessac, l'écologie est censurée ! Intervention de Laure Curvale, élue EELV, au conseil municipal du 10 juillet – Europe Ecologie Les Verts – Aquitaine

Laure Curvale, ancienne vice-présidente EELV à la Cub en charge du plan climat, que la France a tendance à sous-estimer la part du parc diesel dans la pollution aux particules fines et préfère montrer la responsabilité du chauffage au bois qui concerne peu de monde, plutôt que de mettre en place des Zapa (Zones d'actions prioritaires pour l'air), 

GOUVERNANCE D’ATMO NOUVELLE-AQUITAINE ---- MEMBRES DU BUREAU  Président : M. Gérard BACLES - Société SOLVAY – La Rochelle  1er Vice-Président : M. Jean-Bernard VOISIN - International Paper - Saillat-sur-Vienne  Vice-Présidente : Mme Laure CURVALE - Conseil Départemental de Gironde  Vice-Président(e) : En cours de désignation - Région Nouvelle-Aquitaine  Secrétaire : DREAL Nouvelle-Aquitaine ou son représentant  Secrétaire adjoint : M. Lionel POITEVIN - ADEME Poitou-Charentes  Trésorier : M. Patrice BLONDEAU - Université de La Rochelle - LaSIE  Trésorier adjoint : M. Michel GALLIOT - Limousin Nature Environnement

"Pas de risques majeurs pour la santé"

Que faire dans ces cas-là ? Premier conseil : "Evitez d'encombrer les lignes téléphoniques des pompiers, ne les contactez que si vous identifiez un départ un feu", demande la préfecture de Dordogne, qui rappelle que "la présence de fumées ne revêt pas de risques majeurs pour la santé".Encore des incompétents,incultes et demontre le manque de connaissances sur l Environnement Il faut une sanction rapide et definitive face a ces dangereux individus de l Administration...

Les nouvelles lignes directrices mondiales de l’OMS sur la qualité de l’air visent à éviter des millions de décès dus à la pollution atmosphérique

Avec les changements climatiques, la pollution atmosphérique est l’une des principales menaces environnementales pour la santé

Les risques pour la santé associés aux particules d’un diamètre égal ou inférieur à 10 et 2,5 microns (μm) (PM₁₀ et PM₂.₅, respectivement) revêtent une importance particulière pour la santé publique. Les PM₂.₅ et PM₁₀ peuvent pénétrer profondément dans les poumons. Toutefois, les PM₂.₅ peuvent même entrer dans la circulation sanguine. Elles ont principalement des effets sur les systèmes cardiovasculaire et respiratoire, et affectant également d’autres organes. Les PM proviennent essentiellement de la combustion de carburants dans différents secteurs, notamment les transports, l’énergie, les ménages, l’industrie, l’agriculture et feux de forets . En 2013, la pollution de l’air extérieur et les particules en suspension ont été classées comme oncogènes par le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) de l’OMS...

.  

Bergerac enfume aux PM10 PM2.5,NO2 sous l'Heure d'été de 1942

La nuage de fumées a atteint la Dordogne, ici à PérigueuxPerigueux  enfume aux PM10 PM2.5,NO2 sous l'Heure d'été de 1942

2 heure du matin

Bordeaux enfume sous l Heure d'ete de mars 1942

ImageImageImageImageFumées des incendies en Gironde : quelle est la conduite à tenir ?   

Incendies en Gironde : Bordeaux se réveille dans la fumée, appel à ne pas déranger les pompiersImage

Bordeaux au matin 

 

20220719_110959.jpg (2.92 MB)

INFORMATION : Depuis ce matin, le brouillard ainsi qu'une odeur de fumée recouvrent #Bergerac. Tout ceci provient des feux qui sévissent actuellement en  @gironde, porté par le vent en provenance de l'océan. Vous n'avez pas besoin d'appeler les forces de l'ordre, ni les pompiers🔴

 

 

Élisabeth Borne 

ministre de la Transition écologique et solidaire 

Chaque année, les feux de forêts ont des conséquences dramatiques sur l’homme et la nature. En France, les zones les plus touchées par ces incendies sont des réservoirs de biodiversité d’une grande richesse et sont invariablement mis en danger, tous les étés. En 2019, ce sont 15 000 hectares d’écosystèmes végétaux et animaux qui ont été réduits en cendres. Ces incendies contribuent à la pollution de l’air et menacent l’attractivité de ces régions. Du fait du réchauffement climatique, ces incendies peuvent se faire plus fréquents, plus intenses, et moins localisés. Face à ce risque croissant, il en va de la responsabilité de chacun d’adapter ses comportements aux risques et de faire preuve d’une grande prudence. Pour les prévenir, nous pouvons adopter des bons comportements qui se traduisent par des gestes simples. Quelques petits réflexes qui auront un impact important sur la protection de la nature et de notre biodiversité, et qui permettent à chacun de profiter de nos paysages sans danger. 

Tout incendie a un impact immédiat sur les

principales fonctions de la forêt :

• environnementale : atteinte à la biodiversité et aux paysages ;

• économique : perte de valeur et de production de bois,

impact sur les activités économiques et touristiques ;

• sociale : accueil du public, chasse ;

• prévention d’autres risques : aggravation du risque de chutes

de pierres, de glissements de terrain, de l’érosion, de crues

torrentielles, des avalanches en montagne, ainsi que la

moindre fixation du sable dans les dunes littorales boisées ;

• sanitaire : les fumées et les cendres dégagées par l’incendie

dégradent la qualité de l’eau et de l’air  sauf en Aquitaine grâce à ATMO 

• protection générale : les conséquences de la disparition ou de

la réduction de la surface forestière amènent une moindre

régulation du régime hydrique, un amoindrissement de

l’épuration de l’air ainsi que du stockage du carbone.

L'Etat s'attaque à la pollution des feux de cheminée

Dans un plan annoncé le vendredi 23 juillet et entré en vigueur le même jour, le ministère de la transition écologique a dévoilé sa feuille de route pour réduire les émissions liées au chauffage au bois domestique. L'objectif principal: réduire de moitié les émissions de particules fines d'ici à 2030 dans les 35 zones les plus polluées de France (classées PPA). Le ministère vise également le renouvellement de 600.000 appareils de chauffage d'ici à 2025 et l'utilisation de combustibles de meilleure qualité Comme pour la cathedrale de notre Dame qui a brulé et aucune alerte aux polluants PM10 PM2.5,Ozone et dioxyde d’azote en 2018

Parlement Européen 

 

Commission des Petitions 

 

Communications aux Membres

 

Objet: Pétition nº 0193/2012 présentée par Erick Labrousse, de nationalité française, au nom du «Groupement pour le respect des fuseaux en Europe» sur les seuils visés par la directive 2008/50/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe, ainsi que la protection insuffisante de la santé publique et de l’environnement à cet égard 

1. Résumé de la pétition Le pétitionnaire exprime son mécontentement quant aux valeurs cibles et aux objectifs à long terme fixés par la directive 2008/50/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe. Il critique aussi vertement la manière dont la France applique les dispositions en vigueur dans ce domaine. Il invite dès lors la Commission à prendre des mesures à l’encontre de la France et à appliquer des seuils plus sévères.

 

 2. Recevabilité

 

Déclarée recevable le 13 juin 2012. La Commission a été invitée à fournir des informations (article 216, paragraphe 6 du règlement). 3. Réponse de la Commission, reçue le 28 septembre 2012 La directive 2008/50/CE concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe prévoit une valeur limite horaire pour le dioxyde d’azote (NO2) de 200 µg/m3 , à ne pas dépasser plus de 18 fois par année civile, et une valeur limite annuelle de 40 µg/m3 . Ces valeurs limites pour le NO2 sont applicables depuis le 1er janvier 2010. En vertu de ladite directive, les États membres ont toutefois la possibilité de notifier à la Commission un report

Les incendies de forêt, tels que ceux qui ont fait rage dans le sud-est, ont de nombreuses incidences sur l'environnement et notamment sur la qualité de l'air., Dans une étude réalisée en 2012, l’ANSES a répertorié les principales classes de composés chimiques détectés dans la fumée résultant des incendies de végétation.PARTICULES FINES ET MONOXYDE DE CARBONE, EN TÊTE DE LISTE DES POLLUANTS Cette étude précise tout d'abord que la composition des fumées varie selon la nature exacte du combustible, sa densité, l’humidité, les conditions de combustion et l’éloignement de la source. On recense quoi qu’il en soit dans ces fumées de très nombreuses substances chimiques incluant le dioxyde de carbone (CO2), le monoxyde de carbone (CO), des composés organiques volatils PM10 et PM2.5  et semi-volatils, des particules, des oxydes d’azote (NOx)

 

 

Dans la nuit de lundi à mardi, le vent a tourné, projetant le nuage de fumée au-dessus de la métropole de Bordeaux. Le Conseil départemental appelle à ne pas appeler les pompiers

Il a fait chaud, très chaud, même, dans la nuit de lundi à mardi dans toute la France, et en particulier dans le Sud-Ouest. Face à ces températures caniculaires, souvent proches de 25°C, beaucoup ont laissé les fenêtres ouvertes lundi, au moment de se coucher, en espérant bénéficier d’un peu de fraîcheur durant la nuit. Las, à Bordeaux et, plus généralement, au nord des incendies de Landiras et La Teste, beaucoup ont été réveillés par une âcre et irritante odeur de fumée. L’explication est simple : les vents, globalement orientés au sud-ouest en provenance du nord depuis une semaine et le début des deux incendies, ont tourné dans la soirée de lundi pour prendre la direction du nord depuis le sud.

Bordeaux, 2h du matin.

Bordeaux enfumé                           

                                                              

 

Feux de Foret et pollution photochimique sous l'Heure d’été de la déportation de mars 1942…

 

Les vents ont soufflé vers #Bordeaux dans la nuit en apportant fumée et particules.

 

✅ ATMO signale la baisse de la pollution aux particules dès 8h.

 

Trop d’appels aux pompiers

Dans un message publié tôt ce mardi matin sur Facebook, le Conseil départemental de la Gironde demande ainsi aux habitants de ne pas « appeler les pompiers pour les fumées » : « Depuis quelques heures, les fumées des feux de La Teste et du Sud-Gironde ont envahi le ciel de la métropole, notamment. Merci de ne pas appeler les pompiers pour cela, leur standard est saturé. Si vous craignez de respirer les particules, mettez un masque que vous utilisiez pour vous protéger du Covid. Il faut attendre que le vent tombe. »

Selon l’Atmo Nouvelle-Aquitaine, les stations des zones concernées ont enregistré des concentrations élevées de particules fines PM2,5 et PM10. En attendant que les ingénieurs spécialistes de la qualité fassent un point en fonction de l’évolution de la météo pour savoir si ces fumées peuvent se dissiper plus ou moins rapidement, l’Agence régionale de santé (ARS) recommande aux habitants des zones éloignées de l’incendie où parviennent ces fumées de limiter le temps passé à l’extérieur pour éviter de trop s’exposer aux particules irritantes. Il est donc évidemment recommandé de restreindre les activités physiques intenses en extérieur.









La fumée qui permet aux viticulteurs de protéger leurs vignes du gel de la nuit a envahi les rues de Bordeaux et de la métropole

La faute aux nuages du petit matin et au gel d’avril aussi. Alors que les viticulteurs ont dû affronter une quatrième nuit de gel et protéger leurs vignes des températures négatives, ce mardi matin, la métropole de Bordeaux s’est réveillée sur un manteau de fumée. Comme l’an dernier, le 8 avril 2021.

Phénomène temporaire

Contactée par Rue89 Bordeaux, l’Atmo Nouvelle-Aquitaine observe une plus forte concentration de particules en suspension (PM10) et de particules fines (PM2,5) depuis le week-end dernier, suite aux températures négatives. Julie Gault est responsable de la communication au sein de l’association : « Ce type de pollution est assez particulier, car il ne dure qu’une petite partie de la journée. Il peut y avoir des concentrations dépassant certains seuils réglementaires pour quelques heures. Mais comme la moyenne journalière n’est pas dépassée, nous n’avons pas de pic de pollution. Nous n’informons la préfecture que lorsque cette moyenne journalière est dépassée. » Un dépassement des valeurs réglementaires a tout de même été enregistré dans la station du Grand Parc, ce mardi matin. Selon ATMO, le brouillard de fumée devrait être dissipée d’ici la mi-journée avec le vent. L’arrivée de températures plus élevées et de la pluie, attendues demain, devrait aussi « lessiver » les particules.

Par Théo Abarrategui

Publié le 14/04/2021 à 14h24 S'ABONNER    

L’épisode de lutte contre le gel dans les vignes a généré d’importants taux de pollution aux particules, toutefois trop brefs pour déclencher une alerte Des brouillards et une odeur de fumée au lever du jour dans plusieurs endroits du département : les conséquences des opérations nocturnes de brûlage dans les vignes, pour lutter contre le gel, n’ont pas échappé aux habitants. Ni aux indicateurs de pollution atmosphérique, comme l’indiquent les relevés d’Atmo Nouvelle-Aquitaine sur les matinées des mercredi 7 et jeudi 8 avril.

Sur la métropole bordelaise, les niveaux de pollution aux particules de type PM10 ont largement dépassé le seuil d’alerte, fixé à 80 microgrammes par mètre cube d’air (μg/m3). Ainsi, le 7 avril, un pic d’un peu moins de 150 μg/m3 a été relevé à la station de Talence. Mais c’est surtout le 8 avril que les compteurs s’emballent, avec jusqu’à 420 μg/m3 mesurés à Bassens, un peu moins de 300 à Bordeaux-Bastide, environ 230 au Grand Parc… Entre 6 heures et midi, les six stations de l’agglomération indiquent toutes une forte densité de particules dans l’air.

 

Aucune alerte au Plomb et au dioxyde d'azote dans l'air lors de l'incendie de notre Dame de Paris  C'est une escrologie préfectorale

 

3. Réponse de la Commission, reçue le 30 août 2019

 La Commission indique que l’agglomération de Rennes n’est pas concernée par le recours devant la Cour de justice contre la France pour non-respect des valeurs limites fixées pour le dioxyde d'azote (NO2) et pour manquement à l'obligation de prendre des mesures appropriées pour écourter le plus possible les périodes de dépassement. La Commission souligne que, selon les informations à sa disposition et rapportées par les autorités françaises, les valeurs limites fixées par la directive 2008/50 pour le polluant NO2 n’ont pas été dépassées dans la zone de surveillance de l’agglomération rennaise (dans laquelle se trouve la commune de Pacé) en 2015, 2016 et 2017 (dernière année pour laquelle les données sont disponibles et validées). Concernant le polluant PM10, la zone de surveillance est en conformité depuis 2005.

 

Les scientifiques découvrent une nouvelle source de pollution atmosphérique à l'acide nitreux

Une nouvelle étude, parue dans la revue Nature, dévoile de nouveaux mécanismes de production de l'acide nitreux (HNO2). Ce gaz est déjà bien connu et tient une place importante dans la chimie atmosphérique et particulièrement dans la pollution à l'ozone. En effet, il possède la particularité d'interagir avec la lumière et de libérer des radicaux libres (OH-). Associés aux composés organiques volatiles (COV), ces radicaux participent à la production d'ozone troposphérique, polluants généralement urbains à l'origine des brouillards et des « pics d'ozone » présents dans la troposphère, couche la plus basse et la plus polluée de l'atmosphère. Jusqu'à maintenant l'acide nitreux était supposé se former principalement la nuit et être dégradé en radicaux libres par la lumière dès le lever du soleil. Grâce à de nouvelles techniques de mesure de ce gaz, plus sensibles, les scientifiques se sont rendus compte récemment qu'il pouvait se former également le jour avec des concentrations dépassant largement les prédictions calculées par les modèles numériques de chimie atmosphérique. Des chercheurs du Laboratoire d'application de la Chimie à l'Environnement de Villeurbanne (LACE, CNRS-UCBL) en collaboration avec l'Institut Paul Scherrer (Suisse) et l'Université de Wuppertal (Allemagne) viennent d'identifier les processus chimiques liés à cette production diurne. Leur étude a permis de démontrer que l'acide nitreux était produit par photo-réduction du dioxyde d'azote atmosphérique (NO2) à la surface de matière organique en décomposition (humus). Les résultats indiquent que le sol et d'autres surfaces contenant de l'acide humique produisent par photochimie des espèces réductrices qui réagissent sélectivement avec le dioxyde d'azote.  Le taux de formation d'acide nitreux relevé dans cette étude pourrait expliquer les concentrations élevées d'HNO2 récemment observées en journée et dont la photolyse compte pour 60% de la production de radicaux libres. Cette production d'acide nitreux pourrait influencer significativement la chimie des basses couches de la troposphère et ainsi changer notre description des mécanismes de pollution atmosphérique, ont expliqué les chercheurs européens. Des chercheurs français, suisses et allemands ont mis en évidence une nouvelle source de production d'acide nitreux (HNO2). Ce gaz, précurseurs de l'ozone troposphérique, serait produit en présence de matière organique et d'oxyde d'azote NO2 avec les PM10 et PM2.5




Cher Monsieur Labrousse,Erick

 

 Dans la dernière Communication aux Membres que le Secrétariat de la Commission de Pétitions vous avez envoyé, la Commission Européenne comptait conclure le bilan de qualité des directives concernant la qualité de l’air ambiant à l’automne 2019. Veuillez bien trouver le lien à toute l'information concernant ce bilan (disponible en anglais): https://ec.europa.eu/environment/air/quality/aqd_fitness_check_en.htm

 

 Le Secretariat de la Commission de Pétitions vous tiendra bien entendu informé, en temps utile de la suite donnée à votre pétition.

 Bien à vous,

Monsieur,Labrousse Erick

Veuillez trouver ci-joint une lettre en réponse de votre message au Commissaire Sinkevičius du 10 janvier 2020.

Sincères salutations,

 

 

Secrétariat Qualité de l’Air

 La Commission Européenne

Direction Général Environnement

 

Unité C.3. – Qualité de l’Air

 

Sujet: Votre message au Commissaire Sinkevičius du 10 janvier 2020

Monsieur,LABROUSSE ERICK

Je vous remercie de votre courriel du 10 janvier 2020 (référence Ares(2020)151752). Le

Commissaire Sinkevičius m’a demandé de vous répondre.

Les informations que vous nous avez envoyées de nouveau ont déjà fait l’objet de

plusieurs analyses détaillées, et ce depuis plusieurs années, y inclus dans le cadre de

votre plainte CHAP(2019)1131 du 11 avril 2019 contre la France, et des observations de

la Commission sur votre pétition 2012/0193 auprès du Parlement Européen.

Entre autres, nous vous avons informé dans notre lettre du 24 juin 2019 (référence

Ares(2019)4003075) que le dossier CHAP(2019)1131 est désormais clôturé. La dernière

communication complémentaire de la Commission sur la pétition 2012/0193 a été

envoyée au Parlement Européen le 27 janvier 2020 (référence Ares(2020)491276).

Vu que votre courriel du 10 janvier 2020 ne contient pas de nouveaux renseignements ou questions, nous ne disposons pas d’informations supplémentaires à vous communiquer.

Nous tenons à vous informer que le code de bonne conduite administrative n’est pas

d’application quand il s’agit d’une correspondance qui peut être considérée comme

inappropriée, par exemple parce qu’elle est répétitive ou inutile. Dans ce cas, la

Commission se réserve le droit de mettre fin aux échanges.

 

Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée



 

 

Publicité
Publicité
Commentaires
rechauffement climatique cop21 changement d'heure
  • Réchauffement climatique et déplacement des activités humaines par rapport au soleil Pétition nº 0193/2012 présentée par Erick Labrousse, de nationalité française, au nom du «Groupement pour le respect des fuseaux en Europe»
  • Accueil du blog
  • Créer un blog avec CanalBlog
Publicité
Archives
Newsletter
Publicité