Pollution : chaque année, un coût de 101,3 milliards d’euros pour la France
Une commission d’enquête du Sénat donne pour la première fois une évaluation de la charge économique et financière de la mauvaise qualité de l’air.
La pollution de l’air en France coûte chaque année 101,3 milliards d’euros. Deux fois plus que le tabac (47 milliards d’euros). La commission d’enquête sénatoriale, présidée par le sénateur (Les Républicains) de Meurthe-et-Moselle Jean-François Husson, a rendu publique, mercredi 15 juillet, son estimation de la charge financière globale de la mauvaise qualité de l’air. L’évaluation inédite intègre non seulement les dommages sanitaires de la pollution, mais également ses conséquences sur les bâtiments, les écosystèmes et l’agriculture.
Intitulé « Pollution de l’air, le coût de l’inaction », le rapport, voté à l’unanimité des 17 membres de la commission, presse le gouvernement d’agir. « La pollution n’est pas qu’une aberration sanitaire, c’est aussi une aberration économique », soulignent les sénateurs, tout en rappelant que les particules fines et l’ozone, deux des principaux polluants atmosphériques, sont à l’origine de42 000 à 45 000 décès prématurés par an en France.
Bronchite chronique, asthme, cancer du poumon, accident vasculaire cérébral, infarctus du myocarde… Si les nombreux maux provoqués par la pollution de l’air sont connus, le coût qui leur est associé (hospitalisation, indemnités journalières, pensions d’invalidité, absentéisme, perte de productivité, etc.) n’est pas « suffisamment appréhendé par les pouvoirs publics et les entreprises », constatent les sénateurs, qui ont auditionné une centaine de responsables d’administrations, économistes et acteurs, et analysé l’ensemble des études publiées sur la pollution.
Après la publication du document, la ministre de l'écologie Ségolène Royal a promis des « mesures extrêmement fermes » dès « la semaine prochaine ».
« Je vais rendre publiques les décisions que l'Etat va prendre. Il ne faut plus que les gens rouspètent, que les gens disent ’ce n'est pas le moment, on verra demain’. Il faut aussi que les maires des grandes villes prennent leurs responsabilités dès lors que la loi de transition énergétique va leur donner des moyens d'agir, notamment pour créer des zones de restriction de circulation ».
Royal c'est l’incompétence même sur l'environnement elle remet en cause les conclusions du GIEC sans la moindre étude et elle met en cause les transports sans aucun scrupule
L'avancement des activités humaines est un facteur responsable de l'aggravation des polluants par la radiation des UV sur les molécules de l'Ozone et dioxyde d'azote
Découverte d'une nouvelle source d'acide nitreux : la pollution atmosphérique change de visage.
Des chercheurs du Laboratoire d'application de la Chimie à l'Environnement Villeurbanne (LACE, CNRS-UCBL), en collaboration avec l'Institut Paul Scherrer (Suisse), et l'Université de Wuppertal (Allemagne) viennent de mettre en évidence, en laboratoire, l'existence d'une source de production d'acide nitreux (HNO2) inconnue à ce jour : en présence de lumière, le dioxyde d'azote réagit sur des surfaces contenant des composés organiques (de type substance humiques) pour produire ce gaz observé depuis plus de vingt ans dans les environnements pollués et intervenant dans le cycle de formation de l'ozone. Cette production possède un impact potentiel sur la chimie de la troposphère1, et peut modifier en quantité et en qualité la description de la pollution dans les basses couches atmosphériques. Ces travaux paraissent dans Nature le 9 mars 2006.
L'acide nitreux est un élément important de la pollution atmosphérique car il possède la particularité d'interagir avec la lumière et de libérer des radicaux hydroxyle (OH•). Ces derniers sont parfois affublés du surnom "détergents de l'atmosphère", car ils oxydent les polluants organiques volatils, amorçant le cycle de production de l'ozone troposphérique.
L'Utilisation de la recommandation 1432 du Conseil de l'Europe est une obligation par le traite de Lisbonne
Parlement européen
2014 - 2019
Commission des pétitions
31.3.2017
AVIS AUX MEMBRES
Objet: Pétition 0193/2012 de Erick Labrousse FRANCE , au nom de 'Groupement pour le Respect des Fuseaux en Europe ', sur les valeurs seuils dans Directive 2008/50 / CE du Parlement européen et du Conseil relative à la qualité de l'air ambiant et l'air plus propre pour l'Europe et, à cet égard,
protection insuffisante de la santé publique et de l'environnement
1. Résumé de la pétition
Le pétitionnaire exprime son insatisfaction à l'égard des valeurs cibles et des objectifs à long terme de
Directive 2008/50 / CE du Parlement européen et du Conseil relative à la qualité de l'air ambiant
et un air plus propre pour l'Europe et il exprime également de vives critiques sur la manière dont la France
applique les dispositions relatives à ce domaine. Il demande donc à la Commission de
en ce qui concerne la France et rendre plus strictes les valeurs seuil pertinentes.
2. Admissibilité
Déclaré recevable le 13 juin 2012. Des informations ont été demandées à la Commission conformément à la règle
216 (6).
3. Réponse de la Commission , reçue le 28 septembre 2012
La directive 2008/50 / CE sur la qualité de l'air ambiant et l'air plus propre pour l'Europe1 prévoit une
une valeur limite horaire de dioxyde d'azote (NO 2 ) de 200 μg / m³, ne doit pas dépasser plus de 18
fois une année civile et une valeur limite annuelle de 40 μg / m³. Les valeurs limites pour NO 2 sont
applicable depuis le 1er janvier 2010. Selon cette directive, les États membres ont cependant,
la possibilité de notifier à la Commission un report du délai d'application de la limite
Valeurs pour NO 2 jusqu'au 1er janvier 2015 au plus tard. Pour se voir accorder un tel report
Les États membres doivent remplir certaines conditions, entre autres, ils doivent avoir préparé un air
un plan de qualité montrant comment les valeurs limites seront atteintes à la date limite prolongée.
1 JO L 152. 11.6.2008.
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EN
La Commission évalue actuellement la notification par le gouvernement français d'un report du délai pour atteindre la conformité aux valeurs limites pour le NO 2 (lettre de 8 mars 2012). Après un premier examen, la Commission a constaté que la notification était
incomplet et a demandé des informations supplémentaires aux autorités françaises. Le français
les autorités ont soumis les informations complémentaires en juin 2012. La Commission a neuf mois pour évaluer la notification.
La Commission a lancé un examen complet des politiques de l'UE en matière de qualité de l'air qui est devrait être achevé en 2013. L'examen portera notamment sur la mise à jour de la base scientifique
de l'impact sur la santé et l'environnement et se présentera, si nécessaire, avec de nouveaux
propositions et révisions aux propositions existantes. Plus d'informations peuvent être trouvées sur le site dédié
site Web et sur la bibliothèque CIRCA concernée accessible au public à: -
Selon le résultat de l'évaluation de la notification française, la Commission
décide de ce que d'autres actions peuvent être nécessaires.
4. Réponse de la Commission (REV) , reçue le 30 avril 2014
Par décision du 22 février 2013 C (2013) 920 final, la Commission a décidé d'augmenter objections à toutes les zones notifiées par le gouvernement français d'un report de la
délai pour la conformité à la valeur limite pour la notification NO 2 .
Selon le dernier rapport disponible faisant référence à l'année 2012, la valeur limite annuelle NO 2 était
encore dépassé dans de nombreuses zones françaises. Par conséquent, en février 2014, la Commission a demandé
Les autorités françaises pour clarifier la date prévue de conformité et les mesures prises pour assurer la conformité. Dans le cas où le Conseil n'est pas satisfait de la réponse, il faudra d'autres mesures visant à remédier au non-respect des valeurs limites NO 2 par la France.
5. Réponse de la Commission (REV. II) , reçue le 30 juin 2015
En février 2014, la Commission avait demandé aux autorités françaises de clarifier les attentes date de conformité avec l'article 13 de la directive 2008/50 1 et les mesures prises en vertu de
Article 23 de la même directive en ce qui concerne NO 2 . La réponse a été reçue en juillet 2014 et par la suite vérifié par rapport au rapport annuel faisant référence à l'année 2013, qui était
soumis en septembre.
Il semblait que la valeur limite annuelle NO 2 était encore dépassée dans dix-neuf zones françaises et les agglomérations et la valeur limite horaire ont été dépassées dans deux d'entre elles. Ayant évalué la
répondre à l'enquête pilote de l'UE et aux données annuelles sur la qualité de l'air ambiant,
La Commission estime que la situation n'est pas satisfaisante dans plusieurs zones et prendra bientôt
d'autres mesures visant à remédier à cette situation de non-respect des valeurs limites NO 2 dans
France.
1 JO L 152 du 11.6.2008.
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Enfin, il convient de noter qu'en avril 2015, la Commission a adressé un avis motivé à les autorités françaises pour violation des articles 13 et 23 concernant PM 10 .
6. Réponse de la Commission (REV III) , reçue le 31 mars 2017
Le Conseil est préoccupé par les dépassements persistants des normes de qualité de l'air de l'UE
dans les directives sur la qualité de l'air et sur le rythme général des progrès accomplis dans la réalisation des
la limite correspondante et les valeurs cibles, et a donc résolu de soutenir et d'améliorer la mise en œuvre de ces directives.
La France doit se conformer aux normes de qualité de l'air telles que définies dans les directives sur la qualité de l'air et, en
cas de dépassements dans une certaine zone de qualité de l'air ou agglomération de l'environnement
normes de qualité établies en vertu de cette législation, les autorités compétentes concernées veillent à ce que des plans de qualité de l'air sont établis et que ces plans prévoient des mesures appropriées pour que la période de dépassement peut être maintenue aussi courte que possible.
Les dernières données mises à la disposition de la Commission par les rapports des autorités françaises
dépassements de la valeur limite quotidienne pour les particules grossières (PM 10 ) dans 6 zones de qualité de l'air
et les dépassements de la valeur limite annuelle dans 2 zones de qualité de l'air. Dépassements de l'azote
Des valeurs limites horaires de dioxyde (NO 2 ) ont été déclarées en 2015 dans 3 zones de qualité de l'air et
dépassement de la valeur limite annuelle dans 15 zones de qualité de l'air. En 2015, les valeurs limites étaient également
dépassé pour le benzène (une zone de qualité de l'air) et particules fines PM 2,5 (une qualité de l'air zone).
La Commission soutient et améliore activement la mise en œuvre de la qualité de l'air Directives, y compris le soutien des efforts déployés par les États membres pour réduire les émissions d'air clé
polluants. Néanmoins, il appartient principalement aux autorités nationales compétentes de veiller à ce qu'elles soient correctes.
la mise en œuvre et le respect de la législation de l'UE, y compris l'emplacement approprié de points d'échantillonnage. En outre, les organes administratifs et / ou judiciaires nationaux chargés
la mise en œuvre de la législation de l'UE a un meilleur moyen de traiter des situations spécifiques de non-conformité si les préoccupations sont justifiées.
La Commission a intenté une action en justice contre les États membres en raison de la mauvaise qualité de l'air depuis
2008, se concentrant initialement sur les particules grossières (PM 10 ), pour lesquelles la conformité
la date limite était de 2005 et le dioxyde d'azote (NO 2 ), pour lequel le délai de conformité était de 2010.
Dans ce contexte, la Commission a décidé de prendre des mesures correctives en lançant
Procédures d'infraction contre la République française pour violation des valeurs limites pour PM 10
et NO 2 dans un certain nombre de zones de qualité de l'air.
En avril 2015, la Commission a adressé un avis motivé aux autorités françaises pour
la violation des articles 13 et 23 de la directive 2008/50 / CE en ce qui concerne les particules grossières
(PM 10 ) dans 10 zones de qualité de l'air.
En ce qui concerne le dioxyde d'azote (NO 2 ), la Commission a envoyé un avis motivé en France en
Février 2017 en raison de l'incapacité d'assurer le respect de la valeur limite annuelle pour NO 2
sur la période 2010-2013 dans 19 zones de qualité de l'air, dont Paris, Marseille et Lyon.
S'il appartient aux autorités des États membres de choisir les mesures appropriées pour traiter dépassant les limites du NO 2 , il faut beaucoup plus d'efforts aux niveaux local, régional et national pour
respecter les obligations des règles de l'UE et protéger la santé publique.
11.1.1 - L'apparition d'une nouvelle approche et de nouveaux concepts de l'incidence de la pollution atmosphérique sur les forêts
Depuis longtemps, on sait que les gaz de combustion ainsi que les émissions de certaines installations industrielles peuvent porter atteinte aux forêts. Au début de l'ère industrielle, la pollution est perçue comme un phénomène local (pollution de proximité). Elle est due essentiellement à la présence dans l'air de substances chimiques gazeuses simples (SO2, NOx, F...) dont les effets visibles sont aisément reconnaissables. Depuis, de nouvelles espèces chimiques ont été identifiées ou sont apparues. La pollution atmosphérique s'est révélée peu à peu à la lumière des travaux de recherche comme un processus complexe, résultat de l'interaction de nombreux facteurs physiques, chimiques, d'origine naturelle et anthropique. Les agents agresseurs, autres que climatiques, ont récemment été redéfinis de la façon suivante :
les dépôts humides, constitués de polluants transformés, dissous dans l'eau de pluie et les gouttelettes des brouillards ou des nuages,
les dépôts secs, constitués de polluants gazeux primaires (SO2, NOx, hydrocarbures) ou secondaires photochimiques (ozone, oxydants) et de particules.
Cette redéfinition d'espèces chimiques, dont les effets sont connus depuis longtemps, implique une nouvelle conception des phénomènes de pollution atmosphérique dans laquelle on distingue :
des effets directs, lorsque les polluants agissent spécifiquement sur l'un des constituants des écosystèmes terrestres ou aquatiques, ou sur des matériaux ; ces effets ne se manifestent pas toujours de façon spectaculaire, des bases de comparaison sont souvent nécessaires pour les mettre en évidence ; aux effets aigus ont succédé des effets subnécrotiques, sensibles sur la croissance et la productivité ;
des effets indirects, lorsque l'action des polluants sur l'un des constituants d'un écosystème entraîne des altérations des autres constituants et en perturbe le fonctionnement.
Une autre caractéristique de ce nouveau concept concerne la notion d'espace. Alors que les effets des dépôts secs se manifestent à une distance proche de la source d'émission (échelle 10 km), les effets des dépôts humides et des polluants secondaires peuvent être ressentis à des distances beaucoup plus grandes (100 - 1 000 km). Cette pollution diffuse peut toucher des zones précédemment peu polluées. Cette dernière notion est à l'origine de l'approche scientifique et politique des problèmes de pollution à l'échelle internationale.
Section V.11.1
L'ACTION DE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE SUR LA SANTÉ DES FORÊTS
11.1.1 - L'apparition d'une nouvelle approche et de nouveaux concepts de l'incidence de la pollution atmosphérique sur les forêts
Depuis longtemps, on sait que les gaz de combustion ainsi que les émissions de certaines installations industrielles peuvent porter atteinte aux forêts. Au début de l'ère industrielle, la pollution est perçue comme un phénomène local (pollution de proximité). Elle est due essentiellement à la présence dans l'air de substances chimiques gazeuses simples (SO2, NOx, F...) dont les effets visibles sont aisément reconnaissables. Depuis, de nouvelles espèces chimiques ont été identifiées ou sont apparues. La pollution atmosphérique s'est révélée peu à peu à la lumière des travaux de recherche comme un processus complexe, résultat de l'interaction de nombreux facteurs physiques, chimiques, d'origine naturelle et anthropique. Les agents agresseurs, autres que climatiques, ont récemment été redéfinis de la façon suivante :
les dépôts humides, constitués de polluants transformés, dissous dans l'eau de pluie et les gouttelettes des brouillards ou des nuages,
les dépôts secs, constitués de polluants gazeux primaires (SO2, NOx, hydrocarbures) ou secondaires photochimiques (ozone, oxydants) et de particules.
Cette redéfinition d'espèces chimiques, dont les effets sont connus depuis longtemps, implique une nouvelle conception des phénomènes de pollution atmosphérique dans laquelle on distingue :
des effets directs, lorsque les polluants agissent spécifiquement sur l'un des constituants des écosystèmes terrestres ou aquatiques, ou sur des matériaux ; ces effets ne se manifestent pas toujours de façon spectaculaire, des bases de comparaison sont souvent nécessaires pour les mettre en évidence ; aux effets aigus ont succédé des effets subnécrotiques, sensibles sur la croissance et la productivité ;
des effets indirects, lorsque l'action des polluants sur l'un des constituants d'un écosystème entraîne des altérations des autres constituants et en perturbe le fonctionnement.
Une autre caractéristique de ce nouveau concept concerne la notion d'espace. Alors que les effets des dépôts secs se manifestent à une distance proche de la source d'émission (échelle 10 km), les effets des dépôts humides et des polluants secondaires peuvent être ressentis à des distances beaucoup plus grandes (100 - 1 000 km). Cette pollution diffuse peut toucher des zones précédemment peu polluées. Cette dernière notion est à l'origine de l'approche scientifique et politique des problèmes de pollution à l'échelle internationale.
11.1.2 - Pourquoi des phénomènes de dépérissement des forêts ? La place de la pollution atmosphérique
Un phénomène complexe
L'état des connaissances actuelles sur le dépérissement des forêts résulte de travaux de recherches pluridisciplinaires conduits dans plusieurs pays européens :
Allemagne : recherches coordonnées par les ministères de la Recherche, de l'Agriculture et de l'Environnement complétées par des programmes financés par les Länder,
Pays-Bas : Dutch Priority Programme on Acidification,
France : programme DEFORPA (Dépérissement des Forêts attribué à la Pollution Atmosphérique),
Autriche : Forschungsinitiative gegen das Waldsterben,
Suisse : programme SANASILVA et Programme National de Recherches 14,
Finlande : programme HAPRO.
Les études ont montré une diversité de situations et d'évolutions selon les essences et le contexte écologique. Les dommages se concentrent souvent sur une ou deux essences et sont plus marqués sur les arbres âgés. Le dépérissement est souvent la traduction d'un stress passé ou qui s'est accumulé depuis de nombreuses années.
Des facteurs sont prédisposants : un faible taux de saturation des sols en cations basiques (jaunissement), des dépôts acides cumulés d'origine atmosphérique (H2SO4, HNO3) ou acidifiants (NH4) qui désaturent le complexe absorbant, des peuplements denses ou âgés, la culture d'essence à forte productivité (forte émission de protons pour l'absorption des cations) et un climat rigoureux notamment en montagne.
Des facteurs sont déclenchants : ils sont principalement de nature climatique et s'exercent sur une courte durée ; (séries d'années sèches ou années contrastées sur le plan climatique).
Des facteurs sont aggravants : ce sont principalement des facteurs biotiques, les champignons pathogènes racinaires et les insectes ravageurs.
L'influence des facteurs intrinsèques et anthropiques
L'alimentation en eau et la nutrition minérale constituent deux facteurs cruciaux dans la croissance des arbres forestiers, ils sont aujourd'hui largement incriminés dans les phénomènes de dépérissement. Pour le sapin, les déficits d'alimentation hydrique constituent la cause primaire de perte des aiguilles et pour l'épicéa en station oligotrophe une faible disponibilité du magnésium dans le sol est à l'origine du jaunissement des aiguilles de deux ans et plus.
A titre d'exemple certains faits observés dans des peuplements sujets au dépérissement lors d'études de cas sont significatifs :
certains sols très appauvris continuent à perdre des éléments minéraux du complexe d'échange, à un rythme de 1 à 2 % par an pour le magnésium et le calcium, soit un épuisement complet prévisible à l'échelle du siècle si le rythme se maintient ; les carences nutritionnelles devraient donc avoir une propension à se développer dans les sols les plus pauvres,
dans des peuplements résineux situés sur sols très pauvres, la quantité d'éléments minéraux stockés dans la biomasse peut être du même ordre de grandeur, voire supérieure, aux réserves totales disponibles du sol,
en comparant deux peuplements, une pessière et une chênaie, les dépôts sous couvert de résineux (acidité, nitrates, sulfates ...) ont été au moins trois fois plus importants que sous couvert de feuillus,
l'effet acidifiant de l'épicéa par rapport aux feuillus (chênes) est surtout attribué à sa capacité de filtration de l'atmosphère (captation des dépôts secs et des gouttelettes de nuage) et à sa productivité élevée,
le lessivage du magnésium, sous l'influence des dépôts acides semble nettement plus fort que le prélèvement par les arbres,
certains sols forestiers sont incapables de neutraliser l'aluminium libéré au terme d'un processus complexe dans le sol, ce qui peut mettre en péril la vie biologique dans les ruisseaux en aval,
pour certains éléments minéraux comme le calcium, la contribution de la récolte de bois à l'appauvrissement de l'écosystème est du même ordre de grandeur que celle engendrée par les dépôts acides,
la suppression de l'écorçage sur le parterre de la coupe double quasiment les exportations minérales car l'écorce en est beaucoup plus riche que le bois,
les prélèvements non ligneux en forêt (même anciens), ou l'utilisation agricole du sol avant la plantation d'arbres, ont pu appauvrir certains sols avant même que la sylviculture et des dépôts acides n'exercent leur action ,
les sapinières les plus dépérissantes étaient dans le passé beaucoup plus denses que celles qui sont restées saines,
l'étagement des peuplements et le mélange d'essences seraient des facteurs favorables qui diminuent la gravité des crises de vitalité,
l'hypothèse d'infection épidémique par des micro-organismes (mycoplasmes, virus, viroïdes), proposée à maintes reprises comme cause principale des récents dépérissements, doit être exclue d'après l'état actuel de connaissances, de même que l'hypothèse d'endommagement par ondes électromagnétiques ; l'étude des effets de la radioactivité des centrales nucléaires ou l'effet des dérivés organiques du plomb (essence de voiture) n'a pas donné de résultats concluants.
Le bilan
Dans un grand nombre de régions, les concentrations atmosphériques et les dépôts de certains polluants dépassent les taux auxquels une perturbation des écosystèmes forestiers est à présumer. Dans ces circonstances, une réduction de la charge de la pollution atmosphérique devrait entraîner une légère amélioration de l'état des forêts atteintes et retarder un nouveau dysfonctionnement des écosystèmes. Le dioxyde de soufre, les oxydes d'azote (précurseurs de l'ozone et des dépôts acides) et d'autres substances peuvent revêtir une grande importance dans une région donnée. Si la pollution atmosphérique n'apparaît pas, en général, en facteur principal, son maintien au niveau actuel et, a fortiori, une augmentation des concentrations de substances nocives dans l'atmosphère est reconnue comme un élément qui porterait préjudice à la vitalité des écosystèmes forestiers (effets indirects).
Mais certaines substances (CO2, CH4, N2O, CFC...) sont mises aussi en cause dans l'évolution du climat. Le réchauffement éventuel du climat mondial, qui selon des calculs récents pourrait atteindre plusieurs degrés au siècle prochain, est inquiétant. En effet, les forêts présentant des symptômes de dépérissement auraient une capacité de réaction réduite, face à des facteurs de stress supplémentaires tels que des changements climatiques significatifs sur le long terme.
Plusieurs pays ont souligné la prépondérance des conditions climatiques, notamment des sécheresses de 1976, 1983 à 1985, 1989 à 1991, dans le phénomène de dépérissement.
Les agents de la pollution atmosphérique pouvant intervenir dans les dépérissements
La pollution atmosphérique se compose de toute une série de substances nocives dont les plus importantes sont le dioxyde de soufre (SO2), les oxydes d'azote (NOX) et les métaux lourds. Les interactions entre ces différentes substances sont peu connues et par prudence, on admet un effet de synergie possible.
Le dioxyde de soufre (SO2)
Le SO2 est emporté sur des distances importantes, notamment grâce à la hauteur des cheminées des installations de combustion. Le problème dépasse ainsi les régions industrielles et menace les forêts situées dans des zones où l'air était a priori plus pur précédemment (pollution diffuse). Le SO2 en tant que gaz est transporté facilement. Il pénètre directement par les stomates des aiguilles et les feuilles (dépôts secs). Là, il se dissout dans le liquide cellulaire et se transforme en acide, entraînant la destruction de la substance cellulaire, ce qui conduit au dépérissement des organes d'assimilation. Le SO2 se dissout également dans les précipitations où dans les organes d'assimilation humides et se transforme alors en H2SO3 ou H2SO4 par voie d'oxydation. Ces acides endommagent les couches des épidermes et pénétrent dans les organes où ils induisent des perturbations métaboliques profondes.
La pluie qui tombe à travers les cimes lessive les composés acides stockés par les aiguilles et les feuilles et possède donc une acidité sensiblement plus élevée que la pluie en plein champ (jusqu'à pH 2.8). Ceci conduit à une acidification du sol, avec comme conséquence un lessivage renforcé des cations (calcium, magnésium et potassium), ainsi qu'une augmentation concomitante des ions d'aluminium et de fer libérés dans la solution du sol qui endommagent les radicelles. La baisse du pouvoir tampon du sol qui y est liée est un processus réversible, mais très lent, sauf amendement et fertilisation appropriés.
Les oxydes d'azote
Les oxydes d'azote se forment lors des processus de combustion à température élevée (par exemple moteurs de voiture). Le monoxyde d'azote (NO) s'oxyde à l'air libre en dioxyde d'azote (NO2). Les oxydes d'azote comme le dioxyde de soufre participent à la formation des précipitations acides. Sur les feuilles, il existe ainsi une synergie d'action entre le SO2 et le NO2. Cependant, l'impact des dépôts azotés peut aussi se traduire par des phénomènes d'eutrophisation des sols et de la flore forestière (apport de nitrate et d'anmonium). Des études sont menées à ce sujet aux Pays-Bas, en Allemagne et en France. Les oxydes d'azote sont également des précurseurs de polluants secondaires telles que l'ozone et d'autres photo-oxydants qui ont un effet non négligeable sur l'état sanitaire des forêts.
Les photo-oxydants
Ces polluants secondaires naissent d'oxydes d'azote et d'hydrocarbures sous l'effet de la lumière ultraviolette (rayonnement solaire). Parmi ces produits, regroupés dans le "smog photochimique", on trouve de l'ozone, du peroxyacétylnitrate, des peroxydes, des aldéhydes, des acides organiques et d'autres combinaisons chimiques. Les photo-oxydants réagissent de la même façon que le SO2 et le NO2 à l'état gazeux. On suppose qu'il y a des synergies entre toutes ces substances. L'ozone (O3) est considéré comme le composé chimique le plus important, c'est un gaz naturel dans l'air, peu stable et normalement assez rare, mais dont le niveau tendrait à augmenter du fait des activités humaines. Les concentrations mesurées augmentent avec l'altitude et sont maximales en milieu forestier : la présence de monoxyde d'azote (NO) en ville permet une réduction de l'O3 en NO2, ce qui ne se produit pas en forêt.
L'enrichissement de l'atmosphère en ozone est estimé à 1 % par an, il est très dépendant de l'ensoleillement et sujet à de fortes variations interannuelles. L'ozone, à certains seuils de concentration, pourrait avoir un effet dépressif sur la physiologie de la croissance des espèces forestières ( le Picea y étant peu sensible) en provoquant une sénescence précoce des tissus pour la plupart des espèces, mais les concentrations sont mal connues et les effets sont variables selon les régions.
Les métaux lourds
Les métaux lourds tels que le plomb, le cadmium, l'étain, le mercure sont rejetés dans l'environnement lors de nombreux processus de combustion ou de traitements de surfaces métalliques et peuvent être transportés sur de grandes distances. Ils pénètrent dans les arbres sous forme de sels dissous (par les feuilles ou par les racines) et perturbent les processus enzymatiques. L'accumulation de métaux lourds menace également les mycorhizes et la microfaune du sol. Les lessivages vers les nappes phréatiques sont particulièrement dangereux, et ils sont d'autant plus élevés que les précipitations et les sols sont fortement acides.
11.1.3 - Les conséquences économiques, sociales et écologiques du dépérissement des forêts
Cette conséquence se retrouve sur la viticulture et l'abroculture
La dimension économique
On manque à l'heure actuelle d'indicateurs et de protocoles harmonisés pour quantifier l'impact économique du dépérissement attribué à la pollution atmosphérique. Aucune donnée fiable n'est disponible sur la perte d'accroissement biologique, l'importance de la mortalité, le coût des abattages forcés et les sacrifices d'exploitabilité entraînés. En toute logique, la pollution atmosphérique a une incidence négative sur l'économie de la forêt mais dans des proportions inconnues et difficilement identifiables d'autant plus que les variations de prix, par exemple, sont intimement liées à d'autres paramètres :
demande des entreprises,
prix du bois au-delà des frontières communautaires,
importance des dépréciations de grumes ou de rondins dûs aux insectes ravageurs et aux maladies cryptogamiques,
comportement du consommateur,
modification de produits comme le remplacement du bois par d'autres matériaux, etc.
Quant aux peuplements forestiers, la télédétection devrait permettre une approche plus exhaustive et quantitative de l'évaluation des dégâts. Une estimation des pertes annuelles de production et de commercialisation en volume dues à la pollution atmosphérique dans les pays de l'Union européenne (exceptés la Grèce, l'Espagne et le Portugal) aboutit à 23 millions de m3. Dans une étude prévisionnelle réalisée dans la seule République Fédérale d'Allemagne en 1986, il ressort que la perte financière due à la pollution se situerait annuellement entre :
1.7 et 4.8 milliards de DM pour la production et la commercialisation forestières stricto sensu,
2.6 et 6.3 milliards de DM de pertes pour le potentiel de loisir lié à la forêt,
0.3 et 0.4 milliards de DM en matière d'altération du régime des eaux et de fonction de protection.
Ces chiffres sont à considérer avec beaucoup de précaution compte-tenu des incertitudes qui existent dans de telles estimations globales et le manque d'indicateurs objectifs et quantitatifs dans ce domaine. D'autres auteurs qui admettent des pertes économiques directes dans les régions les plus touchées par le dépérissement (Europe centrale, dont l'est et le sud de l'ex-RFA) insistent particulièrement sur la baisse de productivité, la fragilisation des peuplements, l'augmentation des risques naturels liés aux agressions biotiques ou abiotiques, les sacrifices d'exploitabilité engendrés qui entament le capital plus que les intérêts. Il faut relativiser le phénomène et attendre des estimations plus précises ; deux chiffres parlent d'eux-mêmes :
les forêts faisant l'objet d'un dépérissement sévère représentent 0.5 % de la surface boisée du continent européen et 4 000 ha pour toute l'Europe occidentale,
dans un pays comme la France, la mortalité des arbres échantillons du réseau européen d'observation de la santé des forêts n'a jamais excédé annuellement 0.4 % des individus.
Quant aux incidences sur les marchés du bois, l'inventaire partiel des perturbations de marché dues aux dommages causés par la pollution atmosphérique montre qu'elles sont modestes et purement régionales voire locales, aucune influence sur les marchés nationaux et européens n'a pu être démontrée.
La dimension sociale
L'opinion publique a pris conscience du phénomène de dépérissement des forêts lorsque les médias se sont fait largement l'écho de ce problème, attribué d'emblée à la pollution atmosphérique : les pluies acides (1983). Le phénomène a été vécu de façon différente selon les pays, mais c'est la prise de conscience et la stupeur des populations allemandes qui ont érigé les "pluies acides" en problème majeur et point de départ d'une propagation à toute l'Europe.
D'un statut purement factuel, toute une dynamique sociale extrêmement complexe d'actions et de réactions s'est alors engagée et les "pluies acides" ( Waldsterben (Littéralement, "mort de la forêt" (en allemand))) se sont ainsi transformées en enjeu culturel, économique, réglementaire, politique et idéologique, c'est-à-dire en un problème environnemental. L'analyse sociale met en évidence :
le rôle fondamental des médias d'informer et de sensibiliser la population à un problème d'environnement avec néanmoins certains effets très pervers, à savoir une désinformation alarmiste sur des bases non scientifiques ou des affirmations gratuites en occultant les problèmes plus fondamentaux pour le devenir des forêts,
l'importance de l'imaginaire, des rumeurs, des effets de panique (catastrophisme), et la perte de crédibilité des informations de source "officielle",
le manque d'articulation et de synchronisation des disciplines scientifiques les unes par rapport aux autres et l'absence de communication entre les chercheurs, les responsables politiques et les médias.
Cette inquiétude sociale a néanmoins permis de générer des programmes de recherche permettant, à terme, d'anticiper ou d'être mieux armé si de tels phénomènes se reproduisaient. La nécessité de disposer d'experts scientifiques ayant une vue globale des problèmes et pouvant à la fois informer les responsables politiques et répondre aux questions des populations, dans l'état actuel des connaissances, a ainsi été mise en évidence.
En Europe, l'existence d'une recherche pluridisciplinaire sur la problématique du dépérissement et l'existence des réseaux d'observation de la santé des forêts sont des facteurs pouvant prévenir l'essentiel des problèmes qui pourraient naître d'un manque de connaissance, d'expertise, de maîtrise, de suivi du phénomène, comme c'était le cas au début des années 1980. Ces observations régulières et ces investigations scientifiques réalisées objectivent la situation et les débats. Elles permettent d'aborder les problèmes avec plus de sérénité, de recul. Ce phénomène inconnu qui échappait au contrôle de l'homme commence ainsi a être démystifié.
La dimension écologique
Les sols
L'acidification des sols est un phénomène normal et naturel en forêt tempérée et le véritable problème qui peut se poser est la vitesse à laquelle se fait cette acidification.
En effet, l'accumulation des dépôts acides (H2SO4, HNO3, NH4) accélère le processus d'acidification par désaturation relativement rapide du complexe absorbant se traduisant par une perte, parfois massive, des cations. Plus les sols sont appauvris et moins ils sont capables de neutraliser les apports acides ; ils réagissent alors à l'acidité de la solution du sol en libérant de l'aluminium, dont l'excès inhiberait le prélèvement du calcium et du magnésium par les arbres.
La quantité de dépôts atmosphériques neutralisable par le sol (le seuil maximal de dépôt correspondant à la charge critique) dépend donc de la richesse chimique des sols. Les dépôts de soufre varient généralement de 5 à 50 kg/ha/an mais ils peuvent être supérieurs à 70-80 kg/ha/an dans les zones fortement exposées, comme c'est parfois le cas en Europe centrale. Théoriquement, les dépôts de soufre devraient être compris tout au plus entre 3 à 33 kg/ha/an selon les sols. Quant à l'azote ammoniacal (NH4 essentiellement d'origine agricole), les valeurs de dépôts sont également comprises entre 5 et 50 kg/ha/an, et influent tout autant sur le processus d'acidification des sols. Les dépôts azotés devraient être compris entre 5 à 20 kg/ha/an pour les feuillus et 3 à 15 kg/ha/an pour les conifères. L'oxydation de NH4+ donne du NO3, forme d'azote directement assimilable par les plantes ; l'augmentation des dépôts augmente donc simultanément l'acidité du sol et la disponibilité en cet élément par la flore (eutrophisation). Le problème de l'appauvrissement des sols est fondamental car il va fragiliser les peuplements forestiers et donc l'écosystème forestier dans son ensemble dans les stations oligotrophes.
Les eaux
Les effets de la pollution sont variables, voire opposés, selon les localités et ils sont aussi largement conditionnés par la composition chimique, la texture et la profondeur des sols par où l'eau transite avant de rejoindre les nappes phréatiques :
soit l'acidification progressive d'une épaisse couche de sous-sol freine l'acidification de la nappe ("piégeage d'ions"),
soit l'acidité des précipitations, transmise à travers des sols acides et peu épais aux eaux superficielles, occasionne la disparition d'éléments de la flore et de la faune aquatique.
La flore
La flore herbacée apparaît beaucoup plus tolérante vis-à-vis des carences nutritionnelles que les peuplements forestiers qui vont montrer plus rapidement des symptômes de défoliation ou de décoloration (jaunissement). Le processus d'eutrophisation dû à l'enrichissement en NO3- et NH4+ favorise le développement d'une flore nitrophile et peut modifier à terme la composition générale du tapis herbacé. Des travaux menés sur la microbiologie et la nutrition dans les sols forestiers ont montré l'effet dépressif des dépôts acides qui favorisent une microflore délétère diminuant l'absorption minérale, notamment par action sur les complexes symbiotiques.
La faune
L'effet de l'augmentation de l'acidité a surtout été étudié pour la faune aquatique et notamment les poissons dont certaines espèces peuvent totalement disparaître comme la truite. Des études ont également porté sur la faune du sol et ont mis en évidence des variations dans la proportion des différentes espèces.
Le niveau de biodiversité
L'effet de la pollution atmosphérique sur la diversité faunistique en forêt est mal connu. En revanche, il apparaît que pour la flore :
la pollution n'a probablement pas causé de disparition d'espèce,
à l'échelle du patrimoine génétique d'une espèce forestière, la pollution ne semble pas pouvoir réduire la variabilité génétique car les facteurs de l'hérédité (allèles) sont distribués chez tous les individus de façon hétérogène et sur toute l'étendue du territoire phytogéographique (variation individuelle, variation de sous-populations) ; la probabilité pour que des caractères soient perdus sous l'effet d'un facteur de stress comme la pollution est faible,
de façon très localisée, la pollution est un facteur de sélection (adaptation à tolérer certaines concentrations de substances polluantes) comme d'autres facteurs de l'environnement :
à l'échelle interspécifique, il existe des degrés de sensibilité variable entre espèces, Abies alba est très sensible au SO2 tandis que les espèces du genre Cupressus sont résistantes,
à l'échelle intraspécifique, des provenances se montrent très significativement plus sensibles que d'autres, ce qui sous-entend des adaptations particulières de certains génotypes ; aucun effet particulier n'est signalé ou expliqué concernant l'impact de la pollution atmosphérique sur le niveau de biodiversité des écosystèmes et des écocomplexes forestiers.
334 millions de personnes à travers le monde sont atteintes de cette maladie chronique
Maladie chronique de plus en plus répandue affectant 334 millions de personnes dans le monde et dont on ne guérit pas, l'asthme peut être grave voire mortel lorsque les symptômes ne sont pas ou mal traités, soulignent les experts avant la journée mondiale de l'asthme (3 mai).
Qu'est-ce que l'asthme ?
Inflammation chronique des bronches, l'asthme se manifeste par des crises sous forme de sifflements et de gênes respiratoires. Il touche toutes les tranches d'âgemais débute souvent pendant l'enfance. La pollution est en outre considérée comme un facteur aggravant pour les asthmatiques les plus atteints.
La survenue d'un asthme résulte de l'association d'une prédisposition génétique et defacteurs environnementaux tels que les allergènes présents dans les habitations (acariens, moisissures, squames), extérieurs (pollens et moisissures), fumée du tabac, produits chimiques irritants, pollution de l'air surtout les particules fines, favorises par l'heure d'ete recommandation 1432 du Conseil de l'europe.
Qui est touché ?
L'asthme est "la maladie chronique la plus courante chez l'enfant", souligne l'Organisation mondiale de la santé (OMS), observant qu'elle "sévit dans tous les pays".
L'Europe compte à elle seule 30 millions d'asthmatiques dont 4 millions en France, et 15 000 personnes en meurent chaque année.
"Une rhinite allergique pendant l'enfance, une conjonctivite allergique, la prématurité ou un faible poids de naissance, des bronchiolites à répétition pendant l'enfance sont des facteurs prédisposant", explique l'Institut national français de la santé et de la recherche médicale (Inserm).
334 millions de personnes à travers le monde sont atteintes de cette maladie chronique
Maladie chronique de plus en plus répandue affectant 334 millions de personnes dans le monde et dont on ne guérit pas, l'asthme peut être grave voire mortel lorsque les symptômes ne sont pas ou mal traités, soulignent les experts avant la journée mondiale de l'asthme (3 mai).
Qu'est-ce que l'asthme ?
Inflammation chronique des bronches, l'asthme se manifeste par des crises sous forme de sifflements et de gênes respiratoires. Il touche toutes les tranches d'âgemais débute souvent pendant l'enfance. La pollution est en outre considérée comme un facteur aggravant pour les asthmatiques les plus atteints.
La survenue d'un asthme résulte de l'association d'une prédisposition génétique et defacteurs environnementaux tels que les allergènes présents dans les habitations (acariens, moisissures, squames), extérieurs (pollens et moisissures), fumée du tabac, produits chimiques irritants, pollution de l'air surtout les particules fines.
L'asthme est "la maladie chronique la plus courante chez l'enfant", souligne l'Organisation mondiale de la santé (OMS), observant qu'elle "sévit dans tous les pays".
L'Europe compte à elle seule 30 millions d'asthmatiques dont 4 millions en France, et 15 000 personnes en meurent chaque année.
"Une rhinite allergique pendant l'enfance, une conjonctivite allergique, la prématurité ou un faible poids de naissance, des bronchiolites à répétition pendant l'enfance sont des facteurs prédisposant", explique l'Institut national français de la santé et de la recherche médicale (Inserm).
Comment s'en prémunir ?
Outre le traitement de fond, la seule façon de prévenir les crises est d'éliminer les facteurs déclenchant : ne pas fumer, ventiler son appartement en ouvrant les fenêtres pendant un quart d'heure par jour, utiliser des couettes ou des oreillers en matières synthétiques, mettre des housses antiacariens, laver régulièrement les peluches, privilégier le sommier à lattes et se débarrasser de la moquette.
Sur le front de la recherche, les scientifiques s'efforcent de trouver des traitementspour les patients dont l'inflammation des bronches est telle que les corticoïdes sont insuffisants.
Parmi les autres pistes figure le développement d'un vaccin contre l'asthme sur lequel travaillent des chercheurs de l'Inserm et du CNRS (Centre national de la recherche scientifique cree en 1941)
L'Etat veut gaspiller des milliards pour rien et seule la solution la moins onereuse est de supprimer l'heure d'ete double de 1942
Globalement, l'Ozone est nocif pour les systèmes respiratoire (poumons) et cardiovasculaire (cœur). Il aggrave les problèmes cardiaques, la bronchite, l'asthme et les autres maladies pulmonaires. L'Ozone réduit la fonction pulmonaire même chez les gens bien portants. Même à de faibles niveaux, l'ozone des basses couches de l'atmosphère et les fines particules sont nocifs. Il n'existe pas de niveaux « sécuritaires » de smog.
L'ozone des basses couches de l'atmosphère irrite les yeux, le nez et la gorge.Lorsqu'inhalé, il peut dessécher et enflammer les membranes protectrices du nez et de la gorge. Résultat : l'organisme risque d'éprouver plus de difficulté à lutter contre les infections. L'inflammation des passages respiratoires peut également réduire la capacité de travail des poumons. Les symptômes peuvent comprendre :
l'essoufflement,
la respiration sifflante,
la toux,
la respiration douloureuse.
Quand la quantité d'ozone des basses couches de l'atmosphère augmente, il en va de même pour le nombre de visites à l'urgence et d'admissions à l'hôpital. Le phénomène peut même causer des décès prématurés.
Plus la particule est petite, plus elle peut être inhalée en profondeur, ce qui rend les fines particules en suspension dans l'air particulièrement dangereuses. Généralement, les particules plus volumineuses atterrissent dans la bouche et le nez, alors que les plus petites finissent leur voyage dans les poumons. Une fois à cet endroit, les particules peuvent diminuer la capacité de travail des poumons et aggraver les symptômes respiratoires tels la respiration sifflante, la toux et l'essoufflement. Quand il y a plus de particules dans l'air, le taux de mortalité est à la hausse.
Quand les gens inhalent de l'ozone et des particules, leurs artères rétrécissent, ce qui réduit l'irrigation sanguine (et l'approvisionnement en oxygène) du cœur.
La FRANCE n' a jamais applique le seuil a la sante sur le taux de 120µg/m3 d'air sur 8h en moyenne( de 10h et 18h
heure d'été et non en heure solaire
L'Ozone, un gaz nocif pour les êtres humains et les plantes
Incolore et inodore, l'ozone (O3) est un gaz très réactif dont la molécule est composée de trois atomes d'oxygène. Il se forme par réaction chimique dans la haute atmosphère, lorsque des oxydes d'azote (NOx) et des composés organiques volatils (COV) entrent en contact avec le rayonnement solaire dans une atmosphère chaude.
Sources d'ozone
L'ozone est présent dans deux couches de l'atmosphère, et a des effets distincts selon la couche en question. L'ozone qui se forme naturellement dans la haute atmosphère joue un rôle protecteur contre les effets nocifs du rayonnement ultraviolet du soleil. C'est le « bon » ozone. Dans la basse atmosphère, toutefois, il est un polluant invisible, qui est nocif pour l'être humain, les animaux, les plantes et les matériaux artificiels.
L'ozone de la basse atmosphère est l'un des principaux ingrédients du smog. Il se forme lorsque des gaz, tels les oxydes d'azote (NOx), réagissent avec des composés organiques volatils (COV) en présence de chaleur et du rayonnement solaire. C'est pourquoi le smog est davantage un problème pendant les journées chaudes de l'été.
Les oxydes d'azote sont produits par le brûlage de combustibles fossiles, tels le charbon, le pétrole, l'essence et le carburant dans les véhicules automobiles, les usines, les centrales électriques et les habitations. Ils comprennent les gaz contenant du carbone, qui sont créés par le brûlage d'essence et de solvants.
La concentration de l'ozone dans l'air atteint habituellement un sommet de mai à octobre, parce que cette période de l'année est caractérisée par des températures élevées, un bon ensoleillement et la présence de masses d'air stagnan t, ce qui donne lieu à une concentration d'ozone malsaine dans de nombreuses régions de la province.
Parce que l'ozone peut être transporté par le vent, il ne s'arrête pas aux frontières. De fait, jusqu'à 90 p. 100 des polluants à l'origine du smog proviennent du changement d'heure . C'est ce qui explique que l'air analysé à 17 des 18 stations de surveillance de la France dépassent la norme nationale pour ce qui concerne l'ozone.
Effets sur la santé et l'environnement
On sait, d'après des études, que l'exposition à l'ozone cause toutes sortes d'effets indésirables. Une brève exposition peut causer, entre autres, une irritation des yeux, des voies nasales et de la gorge, une toux et des maux de tête. Une exposition à une forte concentration peut causer une diminution des fonctions pulmonaires. L'ozone est fortement relié à l'asthme et peut en aggraver les symptômes. Selon l'American Lung Association, une exposition à l'ozone occasionne les affections immédiates suivantes :
respiration courte et précipitée;
douleur thoracique reliée à une inhalation profonde;
respiration sifflante et toux;
prédisposition accrue aux infections respiratoires;
inflammation des poumons et des voies respiratoires;
risques accrus d'une crise d'asthme;
besoin accru d'un traitement médical et d'une hospitalisation chez les personnes atteintes d'une maladie pulmonaire, telle que l'asthme ou la bronchopneumopathie obstructive chronique.
Les enfants, les personnes âgées et les personnes atteintes d'une maladie respiratoire (dont l'asthme) ou d'une maladie cardiaque sont particulièrement vulnérables aux effets de l'ozone que le reste de la population. Courent également un risque les adultes en bonne santé qui font de l'exercice ou qui travaillent à l'extérieur durant de longues périodes. Chez certaines personnes, l'exposition à l'ozone peut conduire à un nombre accru de jours d'hospitalisation et même à un décès prématuré.
En juin 2006, l' Association de l'O.M.S estimait que la pollution atmosphérique contribuait chaque année au décès prématuré de 6000 Aquitain .
Effets sur les plantes
L'ozone est toxique pour les plantes et dégrade les cultures chaque année en Ontario. Entre autres dommages, il dégrade visiblement les feuilles d'une multitude de plantes cultivées, de plantes de jardin et d'arbres. D'après une étude provinciale publiée en juin 2005, intitulée Transboundary Air Pollution in Ontario, la pollution de l'air coûte à l'économie ontarienne trois milliards de dollars chaque année.
L'agence de protection de l'environnement des États-Unis (EPA) a publié des rapports selon lesquels l'ozone aurait les effets suivants sur les plantes :
L'ozone appauvrit la capacité qu'ont les plantes sensibles de produire et d'emmagasiner des éléments nutritifs, ce qui accroît leur vulnérabilité à certaines maladies, aux insectes, aux polluants, aux conditions météorologiques rigoureuses et aux plantes qui leur font concurrence.
L'ozone endommage les feuilles des arbres et celles d'autres plantes, ce qui enlaidit la végétation urbaine, les parcs nationaux et les aires de loisirs.
L'ozone diminue le rendement des cultures et la croissance des forêts, ce qui peut appauvrir la diversité des espèces dans les écosystèmes.
Les effets de l'ozone étant ressentis par les plantes, l'économie en subit les conséquences tant dans le secteur agricole que dans le secteur forestier. Les dommages causés aux bâtiments et aux infrastructures sont parmi les autres coûts pour l'économie qui sont imputables à l'ozone.
Segolene Royal ment sur l'origine de l' Heure d’été et les fameuses économies d’énergies inexistantes
Le rapport en 1990 par ses soins le confirme Réinstauré en 1976
Son combat, il l'a commencé tôt quand son oncle et son grand-père, deux anciens résistants, « rouspétaient de voir l'heure allemande s'imposer en France ». Car il faut le savoir, le changement d'heure d'été remonte à juin 1940, lorsque l'Allemagne nazie occupait tout juste la France. Il a perduré jusqu'en 1945 avant d'être annulé puis de revenir en 1976 sous Valéry Giscard d'Estaing, afin de réduire la consommation énergétique du pays. Au sein de son association, « Non à l'heure d'été en France et en Europe », qui regroupe plus de 200 adhérents en Gironde et plusieurs milliers dans le pays, Erick Labrousse fait donc feu de tout bois pour obtenir la fin du changement d'heure. Dans son épais dossier, figurent les innombrables réponses de cabinets élyséens, suite à ces courriers adressés aux différents présidents de la République. À chaque fois, bien sûr, on assure que sa demande sera examinée attentivement.
Le quinquagénaire a également écrit aux présidents de la Commission européenne, Romano Prodi ou José Manuel Barroso et vient de faire une demande au service de pétitions du Parlement européen dont il attend une réponse dans les semaines qui viennent.
L'imposture Technocratique des amis du Maréchal Pétain fait son retour afin d’harmoniser les transports comme en 1940 dans l'Europe Nazie
C'est une déchéance de l'Histoire que l'oublie des mesures contraires à notre République. Vu l'ordonnance du 3 juin 1943 portant institution du Comité français de la libération nationale, ensemble l'ordonnance du 3 juin 1944 et l' Ordonnance du 9 août 1944 relative au rétablissement de la légalité républicaine sur le territoire continental rendent l'Heure d’été illégale en France
En effet cette mesure fut imposée en 1940, par les deux lois de vichy démontrent son inefficacité énergétique dont l' effet est contesté
JORF du 22 décembre 1940 page 6214 LOI Loi du 18 décembre 1940 RELATIVE A LA REDUCTION DE LA CONSOMMATION DE L'ELECTRICITE
ARRETE Arrêté du 11 février 1942 PRIS EN APPLICATION DE L'ART. 1 (2E) DE LA LOI DU 18 décembre 1940 SUR LA REDUCTION DE LA CONSOMMATION D'ELECTRICITE En 2009, un rapport de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)affirme que le gain sur l'éclairage obtenu est de l'ordre de 440 GWh, soit l'émission de 44.000 tonnes de CO2 évitée. Mais cela ne représenterait que 0,1% de la consommation en éclairage totale.
La Russie a rejeté cette mesure pour inefficacité énergétique Les argument démontrent les manipulations de l'ADEME pour maintenir un des plus encombrant symbole de la collaboration et l’échec de la COP21 avec cette avanie de notre histoire Le changement d'heure est aussi désagréable pour certains. Ce sont les études sur le jetlag (décalage horaire) qui l'attestent : selon les observations des chercheurs, le corps a besoin d'un jour pour s'adapter à chaque fuseau horaire traversé.
JORF du 15 août 1945 page 5072
Décret n°45-1819 du 14 août 1945 HEURE D'HIVER EN 1945 - RETARD D'1 H. LE 16 SEPTEMBRE 1945
retrouve l'heure d'été, la France, pour des raisons d'économies pétrolières, retourne à « l'heure allemande »26. * En conclusion, on voit que, en 1940 et en 1942, les impératifs techniques l'ont emporté sur toute autre considération, même de souveraineté nationale, par le truchement des chemins de fer, comme ils l'avaient fait en 1891, lorsque l'heure légale avait supplanté les heures locales en France. Sous l'occupation, l'heure légale imposée, d'abord pour une partie du pays, puis pour l'ensemble du territoire est celle du Reich. Il s'agit dans tous les cas de faire rouler les trains selon des horaires cohérents sur un territoire de plus en plus grand27. Mais on ne tient pas plus compte alors que mainte nant des plaintes des usagers obligés de se lever en pleine nuit l'hiver et de se coucher deux heures avant le soleil en été, même s'il s'agit de réaliser des économies. Car on doit ranger parmi les conséquences paradoxales de la Seconde guerre mondial
Citer ce document / Cite this document : Poulle Yvonne. La France à l’heure allemande. In: Bibliothèque de l'école des chartes. 1999, tome 157, livraison 2. pp. 493-502. doi : 10.3406/bec.1999.450989 http://www.persee.fr/doc/bec_0373-6237_1999_num_157_2_450989 Document généré le 14/10/2015
27 mars 2015 (mis à jour le 25 mars 2016) - ÉNERGIE, AIR ET CLIMAT
Le passage à l’heure d’été aura lieu le dimanche 27 mars 2016. À 2 heures du matin, il faudra ajouter 60 minutes à l’heure légale : il sera donc 3 heures.
Institué en France en 1975 suite au choc pétrolier de 1973-74, le changement d’heure a pour objectif d’effectuer des économies d’énergie en réduisant les besoins d’éclairage. Il s’agit principalement de faire correspondre au mieux les heures d’activités avec les heures d’ensoleillement pour limiter l’utilisation de l’éclairage artificiel.
Appliqué au Royaume-Uni et en Irlande depuis la première guerre mondiale et en Italie depuis 1966, le régime de l’heure d’été a été introduit dans l’ensemble des pays de l’Union européenne au début des années 1980. Pour faciliter les transports, les communications et les échanges au sein de l’Union européenne, il a été décidé d’harmoniser par directive du Parlement européen et du Conseil les dates de changement d’heure. Ainsi, depuis 1998, pour l’ensemble des pays de l’Union européenne, le passage à l’heure d’été intervient le dernier dimanche de mars à 2 heures du matin et le passage à l’heure d’hiver intervient le dernier dimanche d’octobre à 3 heures du matin.
Calendrier des prochains changements d’heure
Année
Passage à l’heure d’été
Passage à l’heure d’hiver
2016
dimanche 27 mars (à 2 heures du matin il sera 3 heures)
dimanche 30 octobre (à 3 heures du matin il sera 2 heures)
En chiffres Le changement d’heure a permis d’économiser en 440 GWh en éclairage en 2009, soit la consommation d’environ 800 000 ménages. Grâce à ces économies, la France a ainsi évité l’émission de 44 000 tonnes de CO2. En 2030 la réduction globale des émissions due au changement d’heure pourrait être de 70 000 à 100 000 tonnes de CO2.
Un peu d'histoire sur ce changement d'heure
C'est le choc pétrolier de 1973 qui a engendré le changement d'heure en France dans un souci d'économies d'énergie. Il a été mis en place en 1976 et existe aujourd'hui à travers le monde dans 70 pays. Le principe : chaque année, on change d'heure en reculant sa montre le dernier dimanche du mois de mars pour l'été et en l'avançant le dernier du mois d'octobre pour l'hiver. Le changement d'heure 2016 se fera le 30 mars pour le passage à l'heure d'été et le 26 octobre pour l'heure d'hiver.
Heure d'hiver:Lors du passage heure d'hiver, on recule sa montre d'une heure. Le point de repère officiel du changement d'heure étant 3 heures du matin le dimanche, à cette heure là, il n'est que 2 heures, ce qui permet de dormir une heure de plus le dimanche matin. Une bonne chose pour la plupart d'entre nous. Mais il arrive que le passage heure d'hiver entraîne un changement de rythme biologique et ait des influences peu agréables tant sur le sommeil que sur l'humeur et même pour certains sur l'appétit. Ce sont les enfants et les personnes âgées qui seraient les plus réceptives à ces effets dus au passageheure d'hiver plus qu'au passage heure d'été. Quelques recettes existent pour que le changement d'heure 2017 se passe bien : pour les jeunes enfants, il faut décaler certains horaires, en particulier celui du coucher et celui du repas d'une dizaine de minutes avant le passage à l'heure d'hiver. Pour les adultes, il est conseillé de modifier ses heures de coucher, de faire éventuellement une sieste et de profiter au maximum de la lumière, qu'elle soit naturelle ou artificielle.
Les concentrations en O3 n’évoluent pas significativement sur la période 2000-2015 mais les dépassements des normes pour la protection de la santé humaine et pour la protection de la végétation sont moins fréquents. Les conditions météorologiques moins favorables à la formation de ce polluant en fin de période et la baisse des émissions des précurseurs d’O3 expliquent partiellement cette tendance. En 2015, les dépassements de ces deux seuils concernent les régions Auvergne-Rhône-Alpes, Bourgogne-Franche-Comté, Corse, Grand-Est, Occitanie et Provence-Alpes-Côte d’Azur. Par ailleurs, un épisode de pollution d’ampleur nationale se produit cette année du 30 juin au 7 juillet.
L’évolution des concentrations d’O3
L’O3 se forme à partir d’autres polluants émis par les activités humaines ainsi que par la végétation combinés à l’activité solaire. La production d’O3 est d’intensité nettement plus importante en période estivale qu’en période hivernale. La météorologie, très variable en latitude, engendre des différences plus ou moins marquées selon la saison entre le Nord et le Sud. Le quart sud-est de la France métropolitaine est touché par les concentrations les plus élevées en O3, du fait de conditions météorologiques plus favorables à sa formation. Les écarts en moyennes annuelles entre le sud-est et les autres régions sont d’environ une vingtaine de µg/m3.
Si les concentrations moyennes estivales en O3 n’évoluent pas significativement depuis 15 ans, les dépassements des normes pour la protection de la santé humaine et pour la protection de la végétation sont moins fréquents. Le pourcentage de stations de mesure qui ne respectent pas la norme pour la protection de la santé humaine atteint 14 % sur la période 2013-2014-2015. Cette tendance peut s’expliquer par des conditions météorologiques plus favorables à la formation d’O3 en début de période, en 2003 et 2006 notamment, ainsi que par la baisse des émissions des précurseurs de ce polluant.
Ceci est un aveux sur les conditions de nos campagnes et de plus la France a fait remonter les seuils pour echapper aux alertes par le Madame Bachelot et Monsieur Borloo
le pourcentage de stations de mesure qui ne respectent pas la norme pour la protection de la végétation atteint 20 % sur la période 2011-2015. Cette tendance peut s’expliquer par des conditions météorologiques plus favorables à la formation d’O3en début de période, en 2003 et 2006 notamment, ainsi que par la baisse des émissions des précurseurs de ce polluant.
Comme si la meteo emettait de l'Ozone chimique mais pas une reponse sur l'avancement des activites humaines par rapport au soleil
La norme sanitaire en O3 ne doit pas être dépassée plus de 25 jours en moyenne sur trois ans. Sur la période 2013-2015, cette norme n’est pas respectée sur une large partie de l’est du pays qui recoupe les régions Auvergne - Rhône-Alpes, Bourgogne - Franche-Comté, Corse, Grand-Est, Occitanie et Provence-Alpes-Côte d’Azur
La region Aquitaine est oubliee par la disposition des capteurs qui se situent dans un axe de vent dominant ouest afin de pas comptabiliser les donnees ...
En Juillet 2001, nous avions atteint un seuil de 350µg/m3 d'air sur Iraty à 15h ...AOT40 : indicateur spécifique à l’ozone, exprimé en µg/m3 .heure, calculé en effectuant la somme des différences entre les concentrations horaires supérieures à 80 µg/m³ et le seuil de 80 µg/m³ durant une période donnée en utilisant uniquement les valeurs sur 1 heure mesurées quotidiennement entre 8 heures et 20 heures. (pour l’ozone : 40 ppb ou partie par milliard=80 µg/m³) • indicateur d’exposition moyenne (IEM) : concentration moyenne à laquelle est exposée la population et qui est calculée pour une année donnée à partir des mesures effectuées sur trois années civiles consécutives dans des lieux caractéristiques de la pollution de fond urbaine répartis sur l’ensemble du territoire
Un rappel 8 et 20 H sous l'heure d'ete de petain c'est 6h du matin et 18h
L'Airaq fait entrer des heures de nuit et d'ensoleillement en moins pour diminuer la moyenne horaire sur les 12h
Cette mesure est illegale par rapport a la directive car elle ne respecte pas les heures d'activites par rapport au soleil
Les UV influencent l'Ozone et il faut mesurer de 12 à 22 h en ete pour avoir une veritable evaluation de la pollution sur le fond
Il est preferable de prendre
le creneau horaire de 8h de 12 à 20h pour avoir une veritable connaissance de cette polution de la journee
Lettre envoye a tous les Senateurs et Deputes de la Nouvelle Aquitaine
LABROUSSE ERIC
11 Bis Monfourat
33230 Les Eglisottes et Chalaures
Port 06 37 15 34 37
Monsieur le Sénateur
Cher Ami
J'ai l’honneur de vous écrire afin de vous informer de mon action pour le climat en 2012
Depuis plusieurs années je remets en cause l'Heure d’été double en France sur le plan historique et sur la pollution atmosphérique à l'Ozone et au dioxyde d'azote
Mes actions sont restes veine en FRANCE et malgré les 30,000 morts de 2003 dont le Premier Ministre et les deux autres ministres sont impliqués dans la violation de l'article 223,1 du Nouveau Code Pénal Malgré la recommandation 1432 du Conseil de l'Europe et de l'O.M.S sur les seuils a la protection de la santé
La FRANCE refuse par l'ADEME de faire appliquer le seuil de 120µg/m3 d'air sur 8h imposé par la directive (de 12h à 20h qui pour notre pays est de 10h solaire et 18h solaire).L'Ozone se développe sous les intensités solaires les plus élevées et ainsi que le dioxyde d'azote
L'O.M.S demande et recommande que ce seuil soit rabaissé a 100µg/m3 d'air sur 8h
J'ai obtenue l'assignation de la France devant la haute cour de Justice Européenne sur ce problème et la révision des directives ozone et dioxyde d'azote
Lors du rapport du Sénat sur la canicule de 2003 vous ne trouverez aucun mot sur l'Ozone ! La FRANCE a été épingle a ce sujet en 2003 sur les dépassements des seuils à 180µg/m3 d'air sur 1h et pas sur le seuil de 110µg/m3 d'air sur 8h à l’époque par l'Agence Europenne de l'environnement
J'ai transmis le rapport a la Commission Européenne et grâce aux articles 191-193 TFUE
1 - Les objectifs et les principes dans le Traité
Les objectifs de la politique environnementale sont fixés aux articles 191-193 TFUE. Ces objectifs sont la préservation, la protection et l’amélioration de la qualité de l’environnement, la protection de la santé des personnes, l’utilisation prudente et rationnelle des ressources naturelles, la promotion, sur le plan international, de mesures destinées à faire face aux problèmes régionaux ou mondiaux de l’environnement. Le traité de Lisbonne a ajouté la lutte contre le changement climatique.
Les principes qui guident l’action de l’Union sont notamment les principes de précaution, d’action préventive, de « pollueur-payeur » et de correction des atteintes à l’environnement. Au titre de l’article 11 TFUE, les exigences de protection de l’environnement s’imposent à l’ensemble des politiques de l’Union, lors de leur définition et de leur mise en œuvre.
La procédure législative ordinaire (article 294 TFUE) est la règle, sauf dispositions essentiellement de nature fiscale, d’aménagement du territoire, de gestion des ressources hydrauliques, d’affectation des sols ou des mesures affectant le bouquet énergétique des États membres ou la structure générale de leur approvisionnement énergétique.
Par les articles 8 et 9 de la Recommandation 1432 du Conseil de l'Europe
Recommandation 1432 (1999)1
Respect du système des fuseaux horaires européens
(Extrait de la Gazette officielle du Conseil de l’Europe - novembre 1999)
8. D’après certaines recherches et observations scientifiques récentes, ce décalage important et le déplacement des rythmes journaliers par rapport à l’heure de méridien qui en résulte sont à l’origine, dans ces pays, de certains effets qui affectent l’environnement, la santé et la condition physiologique et psychologique humaines.
Ils contribuent par exemple à une plus forte concentration dans l’air des oxydants photochimiques (dont l’ozone et le nitrate de péroxyacétyle), ce qui a des conséquences graves pour la santé des personnes vulnérables aux substances toxiques, mais aussi pour le patrimoine naturel et culturel.
La source étant le déplacement des activités humaines par rapport au soleil qui aggravent l'Ozone et le dioxyde d'azote conjugue a la vapeur d'eau des centrales nucléaires qui participent au renforcement des gaz nitreux
Depuis quand la vapeur d'eau n'est plus un gaz a effet de serre ?
Faire croire que le nucléaire est propre est une avanie a la Charte de l’Environnement et au grenelle de l’environnement
ARCHIVES NATIONALES
SECTION DES MISSIONS CENTRE DES ARCHIVES CONTEMPORAINES
REPERTOIRE
COTE CAC : 19940247
MINISTERE : ENVIRONNEMENT ETABLISSEMENT: AGENCE POUR LA QUALITE DE L’AIR
INTRODUCTION
L'Agence pour la Qualité de l'Air (AQA), créée par la loi n° 80-513 du 7 juillet 1980, était un
établissement public à
caractère industriel et commercial, sous tutelle du ministre délégué à l’Environnement. L’AQA a eu
pour principales
missions : Le développement et la promotion de techniques de prévention de la pollution de l'air ; Le renforcement de la surveillance de la qualité de l'air ; L’information auprès des personnes publiques ou privées, en matière de pollution de l'air. A partir de 1985, elle a perçu la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique, instituée par le décret n° 85- 582 du 7 juin 1985. L’AQA a joué un rôle d'expert technique auprès des industriels, des élus ainsi qu’auprès du ministère de
l'Environnement qu'elle a assisté dans la préparation des réglementations, dans les travaux de normalisation et dans les relations internationales. L’agence a également coordonné l'action technique des réseaux de surveillance de la qualité de
l'air et développé une banque de données sur la qualité de l'air. En 1990-1991, la fusion de l’AQA, de l’Agence française pour la maîtrise de l’énergie (voir versement 940249) et de l’Agence nationale pour la récupération et l’élimination des déchets a donné naissance à l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME).
Le Canard Enchaîné révèle ce mercredi que Nicolas Hulot a profité de larges rémunérations au sein de sa fondation et d’une entreprise.
L'heure d’été est aussi un conflit d’intérêt et une magouille d' EDF symbole de la collaboration de 1940
"Le Canard enchaîné" en profite pour rappeler que "60 Millions de consommateurs" a épinglé le mois dernier trois produits de la marque en raison de la présence de colorants allergènes ou d'une substance "soupçonnée d'être un perturbateur endocrinien".« La santé et l’environnement […] c’est l’une des priorité de mon ministère », affiche d’emblée Nicolas Hulot. «La santé doit primer sur toutes les autres considérations », insiste-t-il. Notamment, sur le sujet des perturbateurs endocriniens, le texte en discussion au niveau européenest «insuffisant». Les négociations viennent d’être engagées avec l’Allemagne pour obtenir des avancées. « La France va rester ferme, car mon rôle est de protéger les Français sur ces empoisonnements que nous distillons depuis des années et des années », prévient-il. En l’état, il juge les dérogations prévues comme étant «inacceptables».
L'animateur d'Ushuaia Nature, Nicolas Hulot percevrait un salaire s'élevant à 33 000 euros par mois, selon les dires du Canard Enchaîné. Le présentateur anime son émission quatre fois par saison sur la première chaîne. Mais l'écologiste reste très humble et a déclaré : "J'ai bien conscience que ce n'est pas le Smic, mais je n'ai pas honte de gagner ce que je gagne ."Selon l'Est Républicain, le plus gros de la fortune de Nicolas Hulot viendrait des royalties provenant des produits dérivés de l'émission soit un bénéfice de 700 000 euros en 2006 (derniers chiffres en dates).Nicolas Hulot va devoir tirer un trait sur son salaire de TF1 car il vient d'annoncer officiellement sa candidature pour les primaires d'Europe Ecologie de 2012.
Le Monsieur nature de TF 1 exploite son image tous azimuts. Un business pour la bonne cause, au prix de quelques entorses à l’écologiquement correct.
L'ancien présentateur de l'émission "Ushuaïa" a créé en 1990 une société, Eole Conseil, principalement alimentée par les royalties touchées sur les ventes de shampoings et gels douches de la marque Ushuaïa, qui appartient à TF1. Selon l'hebdomadaire, qui a consulté les comptes annuels :
"En 1992, ce deal juteux lui rapportait déjà 113.000 euros. A partir des années 2000, Eole Conseil a dégagé entre 480.000 et 715.000 euros de chiffre d'affaire par an. Une machine à cash pour l'écolo. Seul salarié, Hulot en possède 99,9% des parts."
Nicolas Hulot a ainsi pu se verser 290.000 euros de salaires en 2013, complété par 66.000 euros de dividendes. Depuis, les montants sont confidentiels. Nicolas Hulot a expliqué au "Canard" :
Qu’y a-t-il de commun entre des gels douches, des sacs à dos, des lunettes de soleil, des serviettes de bain, des pull-overs, une émission de télé à succès, une chaîne diffusée par satellite, un magazine de presse écrite, un jeu de société, des best-sellers et une fondation pour la sauvegarde de l’environnement ? Un homme et un seul : Nicolas Hulot, quinquagénaire depuis le 30 avril, « télécologiste » qui a réalisé l’exploit de faire d’Ushuaia – une ville de 30 000 habitants au nom imprononçable située en Patagonie, dans le sud de l’Argentine – une marque prospère qui n’en finit plus d’être déclinée en produits dérivés. « L’émission « Ushuaïa nature » est coûteuse à fabriquer [1 million d’euros par épisode], explique Hubert Taieb, directeur général adjoint de TF 1 Entreprises, la filiale de la chaîne de télévision qui possède et exploite le label écolo depuis le début des années 90. Il n’est pas anormal que l’on cherche à rentabiliser un investissement aussi lourd. » Résultat : TF 1 a cédé en quinze ans la licence d’exploitation à plus d’une quinzaine de sociétés (L’Oréal pour les cosmétiques, Atol pour la lunetterie, Rhonetex pour les vêtements, Lexibook pour l’électronique grand public, Quo Vadis pour la papeterie…) et cautionné ainsi la commercialisation d’une soixantaine de produits dérivés en France. En jouant, même si la chaîne s’en défend, sur l’identification Ushuaïa-Nicolas Hulot pour les consommateurs. Seule condition à respecter pour les heureux exploitants de la marque aux reflets verts : respecter l’esprit de l’émission de télévision, le navire amiral, à savoir la « naturalité éthique ». Avec plus ou moins de succès ! Si les gels douches Ushuaïa font un tabac dans les linéaires des grandes surfaces, les bâtons d’encens du même nom ont été retirés de la vente fin 2004 après que le magazine Que choisir a révélé qu’ils présentaient un risque cancérigène. Pour éviter que de telles situations se reproduisent, TF 1 finalise une charte d’utilisation pour mettre en place des « obligations en matière de développement durable » qui seront annexées aux contrats de licence. Quoi qu’il en soit, l’opération est plus que rentable : TF 1 estime à… 100 millions d’euros le chiffre d’affaires annuel généré par tous les produits griffés Ushuaïa.
Les révélations se multiplient sur les ministres du gouvernement Édouard Philippe. Ainsi, quatre d’entre eux – Richard Ferrand, Sylvie Goulard, François Bayrou et Marielle de Sarnez – ont déjà démissionné après des soupçons dans l’affaire des assistants parlementaires du MoDem et dans l'affaire des Mutuelles de Bretagne (pour Ferrand). Muriel Pénicaud est également accusée de ne pas avoir respecté des règles de mise en concurrence quand elle était en charge de l’organisme public Business France. C’est désormais au tour de Nicolas Hulot, le ministre de la Transition écologique, de faire l’objet de révélations.
Une Fondation qui tourne à plein régime. Selon les informations du Canard Enchaîné, la Fondation Nicolas Hulot (rebaptisée "Fondation pour la nature et l’homme" depuis qu’il a passé la main à Audrey Pulvar) a reçu des gros chèques depuis plusieurs années. Ainsi, EDF a versé 460.000 euros à la fondation jusqu’en 2012 – et 100.000 depuis. Un possible conflit d’intérêts pour celui qui va devoir bientôt prendre position sur l’EPR de Flamanville, détenu par EDF…
"C’est la Haute Autorité qui appréciera". Et ce n’est pas fini. "De 2012 à 2017, Veolia a casqué 200.000 euros par an à la Fondation, et ce généreux mécène siège même à son conseil d’administration", écrit le Canard Enchaîné. Sauf que dans le champ de compétences du ministre de la Transition écologique, apparaît "l’écologie circulaire" (le recyclage des déchets), un marché brigué par… Veolia. "Tout sera déclaré à la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique, c’est elle qui appréciera s’il y a conflit d’intérêts", répond Nicolas Hulot au journal satirique."
Dans un rapport parlementaire, deux députés émettent des réserves sur la participation de grands groupes comme L'Oréal ou EDF au financement et à la gouvernance de la fondation. Un mélange des genres peu apprécié par les militants écologistes historiques.
Si sa décision de se présenter à l'élection présidentielle n'est pas encore prise, Nicolas Hulot s'y prépare ardemment. Il consulte beaucoup, travaille ses dossiers et peaufine déjà sa succession à la tête de sa Fondation. Car s'il saute le pas, l'écologiste a promis de prendre «toutes les précautions pour respecter l'indépendance» de la structure, qu'il a fondée en 1990. «La Fondation est et doit rester apolitique», écrit Hulot à ses adhérents. Question d'éthique, donc. Mais en quittant la présidence de la Fondation Nicolas Hulot (FNH) - qui devrait être rebaptisée Fondation pour la Nature et l'Homme -, l'animateur pourrait aussi maximiser son capital électoral.
Car chez les militants écologistes, la FNH n'a pas forcément bonne presse. En cause, ses liens étroits avec de grandes entreprises loin d'être «écolo-compatibles». Le groupe chimiste Rhône-Poulenc en est un membre fondateur et des représentants d'EDF, de L'Oréal ou de TF1 siègent au conseil d'administration. Tous participent au financement de la FNH : en 2009, la structure de Nicolas Hulot a ainsi récolté plus de 3,4 millions d'euros de dons de la part de ses généreux mécènes, soit environ 67% de ses ressources. En échange, les représentants des entreprises peuvent participer à la gouvernance de la fondation : ils votent le budget et arrêtent le programme d'action.
«Liens troubles»
Un mélange des genres qui a suscité les réserves de deux députés auteurs d'un rapport parlementaire publié début février. Jean-Marie Sermier, député UMP du Jura et Geneviève Gaillard, élue socialiste des Deux-Sèvres, n'y vont pas par quatre chemins. Pour eux, les activités des groupes en rapport avec la FNH sont «problématiques» et les liens établis sont «troubles», alors même que «le Grenelle de l'environnement a procuré d'importantes responsabilités aux fondations écologistes et qu'elles doivent à ce titre être irréprochables». «EDF est une entreprise de pointe dans le secteur nucléaire. Quant à L'Oréal, elle est classée parmi les groupes de cosmétiques dont les produits font l'objet de test sur les animaux, au grand désarroi des opposants à la vivisection, notent les députés. Dès lors, comment interpréter, par exemple, la position très mesurée de Nicolas Hulot sur l'énergie nucléaire ? Quel poids donner à sa parole sur les activités principales de ses deux administrateurs ?».
«Tout est légal, mais on est un peu circonspects», assure Jean-Marie Sermier. Il met en avant le risque de «récupération de l'image de la Fondation au service d'intérêts privés» et conseille aux trois représentants de l'Etat présents au sein du conseil d'administration de la FNH d'être «plus perspicaces et plus fermes». Et d'annoncer qu'à l'issue de ce premier rapport parlementaire, la Commission du développement durable de l'Assemblée a décidé de poursuivre son travail de surveillance : de nouvelles auditions au sein de la Fondation auront bientôt lieu.
Nicolas Hulot, le nouveau ministre de la Transition écologique, n'a pas échappé aux révélations du Canard enchaîné. Le Palmipède, notamment à l'origine de la tonitruante affaire Fillonpendant la campagne présidentielle, assure que le ministre d'Emmanuel Macron, qui détient la société Éole Conseil, a perçu 290 000 euros de salaire en 2013 grâce aux produits Ushuaïa. L'ancien animateur de télévision aurait touché ces sommes notamment grâce à la vente de shampoings et de gels douches. Conflit d'intérêts ?
Selon l'hebdomadaire satirique, sa fondation tourne également très bien. Elle aurait perçu jusqu'en 2012 460 000 euros de chèques versés par EDF. Problème : le ministre devrait bientôt prendre position sur l'EPR de Flamanville qui appartient au fournisseur d'électricité, ce qui pose la question des risques de conflit d'intérêts.
"Tout sera déclaré à la Haute autorité pour la transparence de la vie publique. C'est elle qui appréciera s'il y a conflit d'intérêts", a réagi le membre du gouvernement d'Édouard Philippe.
L'heure d’été est aussi un conflit d’intérêt et une magouille d' EDF symbole de la collaboration de 1940
Nicolas Hulot, le DSK des écolos
Nicolas Hulot, lui, assume. Réaliste, l'écologiste va chercher l'argent «là où il est» et croit en la théorie du cheval de Troie : il veut «créer des passerelles plutôt que des fossés» en installant un dialogue avec les entreprises, y compris les plus polluantes. Régulièrement attaqué sur ce terrain, il rend coup pour coup. Il dément ainsi formellement avoir retouché la fin de son film Le syndrome du Titanic sous la pression de la SNCF, qui sponsorisait le projet. De son côté, la FNH précise, à titre d'exemple, que «la position de Nicolas Hulot dans le Pacte écologique sur le nucléaire - en particulier sur l'EPR - est très loin du copier-coller de celle d'EDF».
«Je n'ai jamais pensé que les hésitations de Nicolas Hulot sur le nucléaire étaient liées à ses liens avec EDF», concède de son côté Yannick Jadot, député européen EELV et directeur de campagne d'Eva Joly. «Mais pour une partie de l'électorat écolo, c'est pas forcément leur tasse de thé», ajoute celui qui aime comparer Nicolas Hulot à Dominique-Strauss Kahn. A l'instar du patron du FMI, qui devra quitter l'institution financière pour se lancer dans la course à l'Elysée, Nicolas Hulot sera forcé de couper les ponts - au moins provisoirement - avec sa fondation. Question d'indépendance, mais aussi, et surtout, de survie politique.
«Ca va devenir un vrai handicap pour lui dans le cadre d'une primaire des écologistes», confirme Daniel Boy, politologue du Cevipof. «Chez les adhérents des Verts, dont 70% sont employés du secteur public, les liens avec l'argent et le monde de l'entreprise sont souvent mal perçus. Ils veulent un contrôle étatique ferme des groupes industriels, et pas un dialogue». L'animateur de TF1 réussira-t-il sa mue ? «S'il parvient à s'adapter à ce nouvel environnement tout en piquant des voix au centre, il pourrait atteindre les 10% au premier tour», juge Daniel Boy. Bien loin des 1,57% obtenus par Dominique Voynet en 2007.
Le phénomène des pluies acides est une forme de pollution responsable d’importants dommages sur l’environnement résultant de l’association des oxydes de soufre (SOx) et d’azote (NOx) avec l’humidité de l’air qui libère de l’acide sulfurique (H2SO4) et de l’acide nitrique (HNO3) qui sont ensuite transportées très loin de leur source d’émission avant d’être précités sous formes humides (pluies, brouillard, neige…) caractérisées par un Ph inférieur à 5.6(acide).Les pluies acides résultent de la dispersion dans l’atmosphère de polluant comme dioxyde de soufre le SO2 et oxyde d’azote le NO2. Ces derniers proviennent de la combustion de la matière fossile (charbon) et des centrales nucléaires qui sont produits par des éruptions volcaniques… Une fois introduit dans l’atmosphère les plus lourd vont retomber à proximité et les plus léger voyage par les courants aériens sur plusieurs Km et vont donc réagir avec l’eau de l’atmosphère dans les courants aériens.
Origine du soufre: combustion d’hydrocarbure, gaz volcanique, feu de forêt, procédé industriels…
Origine d’azote: hydrocarbure réaction avec les gaz d’échappement d’automobile et centrale nucleaire par la vapeur d'eau
Le fait de déplacer les activités humaines par rapport au soleil augmente le dioxyde d'azote et le smog
Origine des émissions de NOx et de SOx:
NOx >>2NO+O2 >2NO2
SOx>> 2SO2+O2 >>2so3
71% de SO2 à combustion du charbon ou du pétrole dans les centrales thermiques, de la métallurgie et du traitement du gaz naturel.
¨ 18% de NOx à des centrales thermiques, des moteurs, des chaudières industrielles.
Transport :
¨ 14% de SO2 à de la combustion des carburants fossiles.
¨ 75% de NOx à de la combustion des carburants fossiles.
Résidences et commerces :
¨ 13% de SO2 à du chauffage domestique.
¨ 6% de NOx à chauffage domestique.
Sources naturelles :Résidences et commerces :
¨ 13% de SO2 à du chauffage domestique.
¨ 6% de NOx à chauffage domestique.
Sources naturelles :
Volcans : production de SO2 et d’acide sulfurique H2S lors des éruptions volcaniques.
Marais : production du « gaz des marais » riche en SOx.
Foudre, orages : production de NOx lors des décharges électriques dans l’air.
Origine de la formation des pluies acides :
¨ 2 SO2 + 2 O2 à 2 SO3 Lorsque le dioxyde de souffre (SO2) est mélangé avec l’air on obtient du trioxyde de soufre.
¨ 2 O3 + H2O à H2SO42 NO + O2 à 2 NO2Mélange du monoxyde d’oxyde d’azote (NO) avec de l’air on obtient du trioxyde d’azote.
¨ NO2 + H2O à HNO3Effet, conséquences des pluies acides :
SMOG acide suspension dans l’air d’aérosols de sulfates liquides ou solides. On observe une brume qui masque les objets au loin : les paysages et les immeubles paraissent voilés.Les aérosols pénètrent profondément dans les poumons : rétrécissement desvoies respiratoires, irritation et/ou inflammation des poumons, irritation aux yeux, au nez et à la gorge, asthme, bronchites, pneumonies…
Sur les sols :
Altération de la composition chimique du sol : les éléments toxiques sont remis en solution alors que certains éléments minéraux nutritifs sont lessivés. La détérioration de la qualité du sol entraîne une diminution des rendements agricoles et altère la biodiversité régionale.
Sur les eaux douces et la vie des lacs :
Vie aquatique menacée:
acidification brutale et massive du lac lors de la fonte des neiges. Ceci entraîne la disparition du plancton, de diverses espèces aquatiques ainsi que d’espèces d’oiseaux pêcheurs et d’animaux terrestres.Lorsqu’un lac s’acidifie des minuscules organismes comme les organismes à plantons ainsi que les populations d’écrevisses et de moules premières à être affecté.Ralentissement de la croissance de la biodiversité et aussi les organismes affecté ne vont plus réguler leur équilibre chimique. Ex : la production des œufs devient moins importante, mutation génétique au niveau de leur ADN àdifformité chez certaines espèces. Certaines espèces diminution de leur système immunitaire.
Sur les plantes et les forêts :
Dépérissement des forêts :
les interactions entre l’eau de pluie acide et les arbres de forêts entraînent une perte de vitalité des espèces végétales et perturbent leur croissance.Endommage la surface des feuilles.
Conséquence :
¨ Diminution de la résistance au froid.
¨ Inhiber la reproduction et la germination (mode de reproduction).
¨ Pouvoir génératif.
¨ Difficulté à résister à la sécheresse, la maladie, les insectes.
Sur les matériaux de construction :
Dégradation des bâtiments, sculptures, chemins de fer,… : les interactions entre les pluies acides et certains matériaux entraînent la corrosion de surfaces métalliques en fer ainsi que l’érosion des pierres calcaires et du marbre.
Souvenons-nous. Les pluies acides avaient largement préoccupé l'opinion mondiale il y a une vingtaine d'années. Leurs effets se faisaient ressentir sur les roches et les sols qu'elles rendaient acides, notamment dans les régions montagneuses déjà moins riches en éléments minéraux, et qui s'appauvrissaient encore. Quelquefois, ces terrains renferment aussi en petite quantité des métaux lourds, que des réactions chimiques provoquées par une acidité élevée rendaient assimilables par les plantes, puis par les animaux qui les avalent. Et, en bout de chaîne alimentaire, par l'homme…
Dans les lacs et les cours d'eau, plantes et animaux dépérissaient progressivement, excepté quelques espèces particulièrement résistantes. Les oiseaux étaient eux-mêmes contaminés par les poissons dont ils se nourrissaient, et les espèces marines n'échappaient pas à la règle. Mais l'effet le plus spectaculaire se produisait au niveau des arbres, qui perdaient leurs feuilles ou leurs aiguilles, et même quelquefois leur écorce. Ils devenaient alors sensibles aux insectes, maladies et dépérissaient.
Au cours des vingt dernières années, tout un éventail de mesures ont été prises afin de réduire la production non désirée d'acides par l'industrie, et les chercheurs se montraient enfin optimistes face aux résultats espérés. Las, une nouvelle expertise conduite par la Cardiff University’s School of Biosciences démontre que de nombreuses sources contiennent encore beaucoup d'acidité, et que les améliorations prévues au niveau des fleuves et des rivières ne confirment pas les prévisions des chercheurs. Effet sur l'eau:En Scandinavie, au Canada, dans les Vosges, on observe une acidification progressive de certains ruisseaux et de certains lacs.A partir de pH 5,5 jusqu'à 4,5,on observe une raréfaction puis une disparition des salmonidés, le brochet et l'anguille sont relativement résistants.
Le début de l'acidification provoque la déposition sur les fonds de la matière organique, la diversité des espèces diminue. Les joncs prospèrent. La mousse 'Sphagnum Blanche' peut former un tapis épais sur le fond à cause des eaux plus claires. Les animaux tels que sangsues, escargots et écrevisses sont un des premiers signes de l'acidification. Peu d'espèces d'insectes sont résistantes. Cependant, larves de libellule, coléoptères et les vers de vase peuvent se développer anormalement : il y a moins de concurrence.
L'acidification des précipitations entraîne une érosion des surfaces métalliques (cuivre, zinc ...). En Tchécoslovaquie, l'érosion des voies de chemin de fer impose une limitation de la vitesse des trains.Les pierres sont atteintes (monuments historiques compris !), attaquées par la pluie et le vent,l’effet corrosif croît considérablement. De plus des polluants soufrés se déposent puis se combinent à la pierre calcaire ou au grès et donnent une substance friable facilement emportée par l'eau de pluie.
Parlement européen
2014 - 2019
Commission des pétitions
30.6.2015
COMMUNICATION AUX MEMBRES
Objet: Pétition 0193/2012 présentée par Erick Labrousse, de nationalité française,
au nom du "Groupement pour le respect des fuseaux en Europe", sur les
seuils visés par la directive 2008/50/CE du Parlement européen et du Conseil
concernant la qualité de l'air ambiant et un air pur pour l'Europe, ainsi que
la protection insuffisante de la santé publique et de l'environnement à cet
égard
1. Résumé de la pétition
Le pétitionnaire exprime son mécontentement quant aux valeurs cibles et aux objectifs à long
terme visés par la directive 2008/50/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la
qualité de l'air ambiant et un air pur pour l'Europe. Il critique aussi vertement la manière dont
la France applique les dispositions en vigueur dans le domaine. Il invite dès lors la
Commission à prendre des mesures à l'encontre de la France et à appliquer des seuils plus
sévères.
2. Recevabilité
Déclarée recevable le 13 juin 2012. La Commission a été invitée à fournir des informations
(article 216, paragraphe 6, du règlement).
3. Réponse de la Commission, reçue le 28 septembre 2012
La directive 2008/50/CE concernant la qualité de l'air ambiant et un air pur pour l'Europe1
fixe une valeur limite horaire de 200 9g/m³ pour le dioxyde d'azote (NO2), à ne pas dépasser
plus de dix-huit fois par année civile, ainsi qu'une valeur limite annuelle de 40 9g/m³. Ces
valeurs limites pour le NO2 sont applicables depuis le 1er janvier 2010. En vertu de ladite
directive, les États membres ont toutefois la possibilité de notifier à la Commission un report
1 JO L 152 du 11.6.2008.
PE496.612v03-00 2/3 CM\1067557FR.doc
FR
du délai fixé pour l'application des valeurs limites de NO2 jusqu'au 1er janvier 2015, au plus
tard. Pour pouvoir bénéficier de ce report de délai, les États membres doivent remplir
certaines conditions, et notamment élaborer un plan relatif à la qualité de l'air précisant
comment ils entendent atteindre les valeurs cibles d'ici l'expiration du délai prolongé.
La Commission examine actuellement la notification adressée par les autorités françaises
concernant un report du délai fixé pour le respect des valeurs limites pour le dioxyde d'azote
(lettre du 8 mars 2012). Après un premier examen, la Commission a estimé que la notification
était incomplète et a demandé des informations complémentaires aux autorités françaises. Ces
dernières ont fourni ce complément d'information en juin 2012. La Commission dispose de
neuf mois pour évaluer la notification.
La Commission a entrepris un examen complet des politiques de l'Union en matière de qualité
de l'air, qui doit être achevé en 2013. Cet examen visera notamment à actualiser les bases
scientifiques permettant d'évaluer les incidences sur la santé et sur l'environnement et
débouchera, le cas échéant, sur de nouvelles propositions ou la révision des propositions
existantes. Des informations complémentaires sont disponibles sur le site internet consacré à
cet examen et dans la bibliothèque CIRCA accessible au public à l'adresse suivante:
(Extrait de la Gazette officielle du Conseil de l’Europe - novembre 1999)
8. D’après certaines recherches et observations scientifiques récentes, ce décalage important et le déplacement des rythmes journaliers par rapport à l’heure de méridien qui en résulte sont à l’origine, dans ces pays, de certains effets qui affectent l’environnement, la santé et la condition physiologique et psychologique humaines.
9. Ils contribuent par exemple à une plus forte concentration dans l’air des oxydants photochimiques (dont l’ozone et le nitrate de péroxyacétyle), ce qui a des conséquences graves pour la santé des personnes vulnérables aux substances toxiques, mais aussi pour le patrimoine naturel et culturel.
Les impacts de l'ozone sur les végétaux
L'ozone pénètre dans les plantes par les stomates, structures situées sur l’épiderme des végétaux. Ils permettent de réguler les échanges gazeux entre la plante et l'atmosphère et servent à la respiration ou la photosynthèse de la plante.
Les nécroses
Impacts de l'ozone sur les cultures
Au niveau des cultures, les atteintes foliaires visibles déprécient les récoltes (salades, épinard…) sur le marché et peuvent représenter une perte économique non négligeable.
Cependant l'ozone agit aussi de façon plus diffuse (pas de symptômes visibles) en provoquant une inhibition de la photosynthèse et une stimulation de la respiration, ce qui provoque le ralentissement de la croissance de la plante. Ce phénomène entraîne au niveau des cultures agricoles comme le maïs, le blé, l’orge… une baisse importante de rendement. Parmi les polluants, 90% des pertes sont dues à l’ozone
L'efficacité des forêts comme réservoir de carbone pourrait diminuersensiblement en raison d'une concentration excessive en ozone, selon une étude parue jeudi 26 juillet dans la revue Nature.
Les arbres réalisent la photosynthèse, qui leur permet de croître, en absorbant du dioxyde de carbone (CO2), un gaz à effet de serre dont les émissions ont augmenté avec les activités humaines, contribuant au réchauffement climatique.Or, selon les chercheurs britanniques à l'origine de l'étude, les fortes concentrations d'ozone, qui proviennent notamment des gaz d'échappement,"provoquent sur les cellules des feuilles des dommages qui ont un effet négatif sur la pousse de la plante et réduisent les taux de photosynthèse". Or, quand la photosynthèse est limitée, la quantité de CO2absorbée par les végétaux diminue.
L'interaction complexe entre l'ozone et le dioxyde de carbone a pour conséquence une "augmentation de concentration de l'un ou l'autre de ces gaz [qui] conduit à la fermeture des stomates". Indispensables à la photosynthèse, les stomates sont des orifices microscopiques de l'épiderme des feuilles où ont lieu les échanges gazeux entre la plante et l'air ambiant. Leur fermeture diminue donc la capacité des végétaux à capterle CO2.
L'étude conclut qu'"une élévation future de la présence d'ozone dans la basse atmosphère" aurait un impact important sur la capacité de nombreux écosystèmes à piégerle carbone. Les chercheurs prévoient que "des effets indirects de l'ozone sur les plantes [qui] pourraient contribuer, à l'avenir, de manière plus importante au réchauffement climatique que les effets directs"de ce gaz à effet de serre. Selon un calcul rapide de Stephen Sitch du CentreHadley, organe du service de météorologie britannique, l'ozone pourrait engendrerune augmentation de la température sur Terre de "0,5 à 1,25 °C".
Les oxydes d’azote, précurseurs importants, proviennent essentiellement des émissions de la circulation routière, de diverses industries et de la production de certaines énergies. Les COV sont émis quant à eux par les véhicules à moteurs (hydrocarbures), les solvants et peintures, l’agriculture, mais aussi par la végétation. Ces polluants vont déséquilibrer le cycle de l’ozone en atmosphère non polluée et faire augmenter la concentration de ce gaz. En cas de pollution importante, la concentration en ozone devient telle que l’on parle de « pic d’ozone ». L’ozone est donc un indicateur de la pollution photo-oxydante. Cette concentration dépend également des conditions climatiques : un anticyclone durant plusieurs jours favorise l’ensoleillement et donc les réactions photochimiques. De plus, la stabilité de la masse d’air empêche toute dispersion des polluants. C’est pourquoi les pics de pollution à l’ozone sont plus fréquents en été a cause de la double heure d’été en France
Cependant, la production de cet ozone troposphérique n’est pas proportionnelle aux teneurs initiales en précurseurs. En effet, l’abondance relative des différents réactifs tels que les oxydes d’azote favorise la création ou la destruction de l’ozone. Par exemple, les taux d’ozone en milieu urbain (20 à 60 µg/m3) sont paradoxalement identiques à ceux relevés en moyenne au Pic du Midi (Pyrénées) et inférieurs à ceux des zones rurales (entre 60 à 90µg/m3). Cette dernière observation est confirmée par une étude menée par six associations de surveillance de la qualité de l’air du nord de la France. Ceci s’explique par la destruction de l’ozone urbain par les émissions abondantes d’oxyde d’azote Mais dans le nord l’ensoleillement étant moins important indique une faiblesse de cette évolution
A contrario, en milieu rural et littoral, où les rejets d’oxyde d’azote sont plus faibles, l’ozone peut se former, se concentrer et surtout perdurer. Par exemple, les fortes concentrations d’ozone sur le littoral s’expliquent par des phénomènes de brises côtières. En effet, la nuit et en début de la matinée, la brise de terre entraîne vers la mer les polluants primaires émis dans l’arrière-pays. Ceux-ci vont ensuite, sous l’action croissante du rayonnement solaire, engendrer de plus en plus d’ozone que la brise marine transportera vers les terres. Ce processus se perpétue et accumule l’ozone sur le littoral tant que les conditions climatiques restent favorables.
En Mer
Sous forme de nitrateou d'ammoniaque, l'azote est très solubleet dans l'eau et mobile dans les écosystèmes. Le ruissellement, l'érosion et les pluies tendent à ramener les nitrates non captés par la biomasseterrestre vers les lacset surtout vers les nappes phréatiqueset les océans. Dans la mer, comme sur terre, l'azote dissous dans l'eau est capté (via laphotosynthèse) par les plantes et certaines bactéries, puis concentré dans le réseau trophiquesous forme de protéinesanimales notamment.
Tout poissonet tout animal marin concentre dans sa biomasse(matière organique) une partie de l'azote accumulé par les végétaux ou animaux qu’il a consommés, lesquels l’ont prélevé dans le stock océanique, alimenté par l’atmosphère, et de plus en plus excessivement par les apports terrigènes (engrais, et eaux usées essentiellement).
Or, depuis le développement de la pêcheindustrielle et intensive, cette quantité n’est plus négligeable. En effet, chaque poisson pêché en mer correspond donc à un retrait d’azote du compartiment océanique. Cette quantité a été évaluée pour 58 écosystèmes marins répartis sur le globe par une étuderécente sur le cycle de l'azote dans les régions côtières. En 1960 la pêche en mer ramenait vers la terre 60 % des composés azotés estimés être apportés par les fertilisants lessivés par les pluies. Or, de 1960 à 2004, ces apports azotés ont été multipliées par 7,5, alors qu’en raison d’une raréfaction des espèces commercialisables suite à la surexploitationdes océans, les prises de pêche n’ont augmenté que de 2,5. Seulement environ 20 % de l’azote perdu en mer par l’agriculture sont donc en 2008 « récupérés » par les activités de pêche, laquelle devrait être pour ces raisons mieux prise en compte dans les calculs des bilans d’azote et risques d’eutrophisation.
Une interprétation facile et rapide de ces résultats serait de croire qu’en augmentant encore la pêche on diminuerait l’eutrophisation marine. Cette piste serait illusoire, rappelle Greenpeace l'auteur de l'étude elle-même, notamment parce que poursuivre la surpêche conduira rapidement à la disparition pure et simple de la plupart des espèces commerciales, et donc à une eutrophisation pire encore. La solution préconisée par les ONGenvironnementales et de nombreux organismes scientifiques, et notamment par un rapport récentdu Conseil de la recherche portant sur la « qualité de l'eau du fleuve Mississippiau regard de la Loi sur l'eau : progrès, défis et opportunités». Ce rapport recommande que l'EPAet l'USDAcoopérèrent mieux pour réduire les impacts de l'agriculture sur la qualité de l'eau du Mississippi et du nord du golfe du Mexique(zone mortede 22 000 km2 environ en 2007-2008 ; la plus vaste du monde). L'excès d'azote cause la prolifération de phytoplancton qui se décompose en consommant l'oxygène dissous dans l'eau aux dépens des organismes vivants qui disparaissent alorspresident_europe_2. La seule solution durable serait de limiter en amont les pertes d’engrais azotés d'origine agricole et de reconstituer un stock de poisson suffisant pour alimenter une pêche durable. Les indicateurs disponibles laissent penser que ces deux options peinent à se mettre en place.
Dans certains cas, les polluants primaires peuvent être transportés par les masses d’air sur plusieurs centaines de kilomètres et provoquer ainsi la concentration de l’ozone à des endroits très éloignés de leur source d’émission.
La politique drastique contre les transports démontrent le peu de compétence des gouvernement successif sur ce sujet
La pollution atmosphérique n'est pas une émanation mais une retombée
Taxer le diesel vis a vis de l’essence démontre le peu de connaissance sur le sujet et nous démontre que la taxe n'aura aucun effet sur le échauffement climatique
Une nouvel fois les plus faibles paieront le prix fort de l’incompétence Royal sur ce dossier
Les 30.000 morts de 2003 et les 6000 morts de 2015 n'ont pas engendre la moindre enquête de la justice malgré la violation volontaire de l'article 223.6 du Code Pénal
Quiconque pouvant empêcher par son action immédiate, sans risque pour lui ou pour les tiers, soit un crime, soit un délit contre l'intégrité corporelle de la personne s'abstient volontairement de le faire est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75 000 euros d'amende.
Sera puni des mêmes peines quiconque s'abstient volontairement de porter à une personne en péril l'assistance que, sans risque pour lui ou pour les tiers, il pouvait lui prêter soit par son action personnelle, soit en provoquant un secours.
pollution de l'air
*-Les activités humaines sont à l’origine du rejet de nombreuses substances dans l’atmosphère Elles constituent des pollutions et peuvent nuire à la santé et elles sont aggravées par la double heure d’été pendant 7 mois
Le fait d'exposer sous l’intensité des UV par le déplacement des activistes humaines au pic du soleil
A 14h il est midi au soleil la ou les UV sont au zenith et cette intensite joue un rôle radin sur les dioxyde d'azote+ acide nitreux + ozone
Ces trois polluants forment le smog photochimique et blog les uv et crees un couvercle hermétique pour la chaleur
Les causes de la pollution atmosphérique sont:
-La concentration des certains gaz comme le dioxyde de carbone, le dioxyde de soufre, les oxydes d’azote dans l’atmosphère a augmenté depuis la révolution industrielle et l'instauration de la double heure d’été Les principales sources d’émission de ces gaz sont le transport, l’industrie et le déplacement des activités humaines par rapport au soleil
-Les oxydes d’azote, comme le dioxyde d’azote et le monoxyde d’azote, sont émis par les moteurs des automobiles moto bateaux avions tondeuses souffleurs thermique compresseur , les chaudières des différentes industries groupe et les grandes surfaces électrogène et climatiseurs
Nous devons rajouter les boues des stations d’épuration qui forment du méthane et du dioxyde d'azote lors de l’épandage dans les prairies du mois de mars a Octobre
-Ces gaz sont aussi produits à l’intérieur des maisons par l’utilisation de chauffage au fioul, gaz et chauffage électrique et les vapeurs de cuisson dans les cuisines
e seffets sur la santé:
-Le dioxyde d’azote agit sur la muqueuse pulmonaire et diminue sa résistance face aux agressions infectieuses. En effet, il entraîne des lésions inflammatoires du tissu pulmonaire lors de pic de pollutions et un emphysème lorsque les individus le respirent de façon régulière.
-Les oxydes d’azote peuvent égalent se transformer dans l’atmosphère ou dans le corps humain en substances cancérigènes.
Un étude, conduite par l’institut de veille sanitaire sur la période allant de 1990 à 1997, a permis d’examiner une population de 11 millions de personnes dans la France. Cette étude estime que, chaque année, 2800 personnes décèdent en raison de l’exposition à la pollution de fond plus qu’aux pics de pollutions.
La France a toujours refuse de fixer le seuil de 200 µg/m3 d'air sur 1 et a fait doubler ce seuil à 400 µg/m3 d'air sur 1h
Bachelot,Raffarrin et Borlo ont même augmenter ce seuil à 280µg/m3 d'air sur 3h
sans la moindre étude scientifique et sans meme l'aval de l'O.M.S
Le Parlement Européen en charge du dossier a demande a la France de revoir sa copie et ses seuils a la baisse
Mais l’inertie de Royal et de son incompétence et sa méconnaissance ont malheureusement eu de grave conséquence sur la santé des françaises et français
L’air pur est évidemment ce qu’il nous faut à tous pour vivre. Malheureusement, l’accroissement ininterrompu des diverses activités humaines est responsable de la nette augmentation d’éléments polluants qui sont relâchés dans l’atmosphère. La pollution n’est pas sans conséquences pour la santé des êtres vivants.
La fait de déplacer les activités humaine par rapport au soleil et au UV est un facteur radian et aggravant des polluants émis dans atmosphère
Les gouvernement et l'actyion de Madame Royal par son inertie et le trucage des réponses aux députes et sénateurs démontrent le peu de rigueur vis a vis de la recommandation 1432 du Conseil de l'europe
B. Quels sont les facteurs de pollution liés aux activités humaines?
La pollution de l'air, provoquée par des polluants dits atmosphériques est plus délicate à efficacement réglementer dans un cadre local ou national que beaucoup d'autres formes de pollutions (de même pour les pollutions marines).Les sources principales de polluants atmosphériques sont les industries, les fumées des usines, gaz produits par les véhicule, les installations thermiques, les ultraviolets, le pollen… Les pollutions d'origine humaine, ont de nombreuses formes et peuvent être ponctuelles, accidentelles, diffuses, chroniques…Cette pollution est une diffusion directe ou indirecte dans l'environnement de polluants. Ce sont souvent des sous-produits involontaires d'une activité humaine : ils peuvent changer ou perturber le fonctionnement d’un écosystème. Les polluants ont pour origine des sources d’émission de poussières, de gaz, d’aérosols (dispersion en particules très fines d’un liquide dans un gaz) et de fumées. Ces polluants soumis a l’intensité des UV aggravent les deux gaz a effet de serre sensibles a l'effet radian Ozone et dioxyde d'azote
De plus l'acide nitreux aggrave le dioxyde d'azote par les intensités solaires dont il subit l'effet artificiel du replacement des activités humaines par rapport au soleil Des conventions mondiales concernent les polluants destructeurs de la couche d'ozone ou les gaz à effet de serre, tous capables de modifier le fonctionnement planétaire du monde vivant. Pour garantir un bon cadre de vie, il faut vérifier si la protection de la santé humaine est assurée d’où la nécessité de contrôler la qualité de l’air
De plus l'Ozone et le dioxyde d'azote ont des seuils a la protection des végétaux dont la France ne respecte pas les seuils
Les heures de nuit sont comprises sur ces seuils dont le but est de diminuer artificiellement le seuil pour répondre au critère européen par ce truchement Royal
Ces activités humaines ont trois catégories principales d’impacts (ou conséquences directes), soient :
L’épuisement des ressources
La pollution
La destruction des habitats.
Ces trois types d’impact anthropiques ne sont pas totalement indépendants puisque la pollution, par exemple, contribue à la détérioration des habitats, donc à leur destruction. Mais dans son sens strict, la destruction des habitats, est une transformation radicale d’un écosystème par l’être humain. Des exemples typiques sont donnés par la déforestation ou la transformation de tout autre écosystème, par exemple pour ouvrir des terres agricoles pour des golfs autoroutes ou lignes LGV ou création de zone industriel avec implantation de grande surface
La pollution ne se limite pas uniquement à la pollution dite « chimique » telle qu’on la considère habituellement. Dans un sens plus général, la pollution se définit comme une contamination de l’environnement qui résulte des activités humaines, et qui nuit aux espèces vivantes, aux êtres humains ou au fonctionnement des processus terrestres. Cette contamination peut être due soit à une nouvelle répartition dans la biosphère de molécules initialement présentes sur Terre, soit à l’introduction d’une nouvelle substance. Cette définition inclut donc par exemple les gaz à effet de serre (GES) comme le CO2, qui certes n’est pas toxique directement et qui ne peut être considéré comme exogène à l’atmosphère, mais qui cependant affecte le climat.
L'exemple de la double heure d'ete est un fléau et une calamite pour notre santé sur l’accroissement des polluants ozone et dioxyde d'azote
Mais ce déplacement artificiel a une autre grave conséquence sur l'aggravation de l'acide nitreux
Mais il faut voir dans ces trois polluants une contamination des pluies en un épandage chimique des pluies acides hno3 sur notre patrimoine naturel et culturel de notre pays
Ces trois conséquences directes des activités humaines sont à l’origine des diverses crises environnementales qui ont des effets locaux autant que globaux. Par suite, ces crises sont regroupées sous le terme de crise environnementale globale. Ces liens entre les activités humaines et leurs facteurs aggravants, leur impact direct (ou conséquences) et la crise globale sont une inconscience technocratique et volontaire de cacher la réalité.
Cette manipulation réside dans l'escroquerie et la falsification des économies d’énergie
Le fait de falsification historique du déplacement des activités humaines Les deux lois de réduction de la consommation électrique de 1940 et 1942 résument hypothétique économie d’énergie aujourd'hui
Les hommes politiques de la 5 république ont failli sur ce sujet par la compromission et les malversations par les syndicats d’électrifications qui sont des moyens de corruptions énormes sur les enjeux de santé publiques.
European Union International Anthem - "Ode To Joy" (Instrumental)
Canal du Midi 47 morts des poissons
Plusieurs kilomètres sont concernés, entre Montpouillan et Meilhan-sur-Garonne. Des prélèvements sont en cours.
Ces micro-organismes qui prolifèrent dans l’eau sont mis en cause dans la mort de plusieurs chiens, dont un après une promenade à La Jemaye.
Avant cet été 2017, bien peu de gens étaient familiers avec le terme « cyanobactéries ». C’est en train de changer, et ce n’est pas une bonne nouvelle. Au moins 13 chiens sont morts, après avoir été en contact avec l’eau de la Loire dans son cours aval ou du Cher. Des baignades ont été fermées au public et la pêche interdite. La vigilance a été étendue à la rivière…
les pluies acides hno3 sont responsables .....
Une pollution ? Les conséquences du violent orage de dimanche soir ? Aucune piste n’est exclue par Voies navigables de France (VNF). Association des amis du Marechal Petain de 1940
Lundi soir, des centaines de poissons morts ont été retrouvés dans le canal, entre Montpouillan et Meilhan-sur-Garonne. Ce sont les pêcheurs qui ont donné l’alerte, nécessitant l’intervention des pompiers et de la gendarmerie. Ce mardi, afin d’éviter que le phénomène ne se propage davantage, la préfecture a incité VNF à limiter ses mouvements d’écluses entre les deux villages.
Des prélèvements, effectués par la Direction départementale des territoires (DDT) et l’Agence française de biodiversité, sont en cours. Ils devraient déterminer l’origine de l’incident dans les prochains jours.
Les pluies acides hno3 ont un effet particulièrement dévastateur sur les lacs. Selon le chemin qui l'a mené, l'eau peut contenir plusieurs produits chimiques toxiques qui vont empoisonner les lacs et les écosystèmes aquatiques. En dessous d'un PH de 4,5, aucun poisson n'est susceptible de survivre. Cette perte de poissons se produit dans beaucoup de pays y compris la Scandinavie, l'Écosse, le Pays de Galles et l'Amérique du Nord.
Cependant Dépôts acides
Les dépôts acides découlent principalement de la transformation de polluants atmosphériques, notamment le dioxyde de soufre (SO2) et les oxydes d’azote (NOX en polluants secondaires, par exemple l’acide sulfurique (H2SO4), le nitrate d’ammonium
(NH4 NO3) et l’acide nitrique (HNO3). Des particules et des vapeurs acides peuvent se déposer à la surface terrestre sous forme de précipitations acides (retombées humides)ou par le truchement de particules, notamment des cendres volantes, des sulfates,des nitrates et des gaz (retombées sèches). Or, une diminution du PH est souvent associée d'une augmentation de la disponibilité en métaux toxiques, ce qui est particulièrement vrai pour l'aluminium et le mercure. Dans le cas de l'aluminium, il semble agir aux niveaux des échanges ioniques effectués normalement par les branchies, causant un stress respiratoire. D’autre part, il y a un autre effet néfaste des précipitations riches en N0x et l'augmentation, non pas du niveau d'acidité, mais de la quantité de nitrate déposé dans les divers plans d’eau, y compris les zones maritimes. En effet, la concentration des nitrates, qui ont un rôle important à jouer dans le métabolisme végétal en favorisant leur croissance, est ainsi en partie responsable du processus d’eutrophisation des plans d’eau. En effet, les écosystèmes marins des régions côtières peuvent être fortement perturbés par les activités humaines et notamment, par cette eutrophisation des eaux côtières, à savoir la présence excédentaire d'éléments nutritifs susceptibles de provoquer une croissance incontrôlée des micro-organismes, qui est l'un des plus sérieux problèmes. Tous les lacs exposés ne s'acidifient pas, cela dépend des sols environnants. Par exemple, les sols calcaires augmentent le pH quand ils sont dissous dans l'eau, contrairement aux sols granitiques qui ne réagissent pas du tout avec les pluies acides Enjeu environnemental à l’étude Les dépôts acides ont déjà causé la détérioration des forêts, des lacs, des sols, des immeubles et des monuments historiques de l’Amérique du Nord – dans certains cas, d’une manière irréversible. Les polluants atmosphériques qui engendrent des dépôts acides ont également des répercussions sur la santé humaine et sur la qualité de l’air.
Toutefois, le problème n’est pas restreint à l’Europe, Compte tenu du fait que les polluants acides peuvent franchir des distances importantes dans l’atmosphère, pour se déposer dans des écosystèmes situés des centaines, voire des milliers de kilomètres plus loin, les dépôts acides constituent un problème mondial. Les émissions provenant de l’Europe du Nord peuvent atteindre l’Europe du Sud et la pollution produite affecte la santé humaine et l’environnement en Europe
Les polluants atmosphériques, particulièrement l’émission d’oxydes de soufre et d’azote, sont les précurseurs des dépôts avec l’acide nitreux
L'acide nitreux est un élément important de la pollution atmosphérique car il possède la particularité d'interagir avec la lumière et de libérer des radicaux hydroxyle (OH•). Ces derniers sont parfois affublés du surnom "détergents de l'atmosphère", car ils oxydent les polluants organiques volatils, amorçant le cycle de production de l'ozone troposphérique. En effet, la décomposition et la transformation de la matière organique biogène aboutit à la formation de substances humiques qui sont par conséquent très répandues à la surface de la Terre. Ces dernières absorbent une fraction du rayonnement lumineux, ce qui facilite à leur surface la photoréduction (dans le visible) du dioxyde d'azote (NO2) à l'origine de la production d'acide nitreux. Le fait de déplacer les activités humaines par rapport au soleil aggrave ce phénomène de plus de 60%
En outre, si les effets sur la vie animale terrestre sont difficiles à cerner, il est sûr que ces animaux terrestres, qui comptent sur le milieu aquatique, soit pour se nourrir, se reproduire, ou pour toute autre activité nécessaire à leur développement normal, ne peuvent plus y compter et c'est dès lors tout le réseau qui est ainsi perturbé. A un niveau ou à un autre de ces réseaux alimentaires, certaines populations animales sont touchées plus directement que d'autres et ces changements sont ensuite répercutés tout au long des différentes chaînes alimentaires formant le réseau. En outre, bien que les oiseaux et les mammifères ne soient pas directement affectés par l'acidification de l'eau, ils y sont indirectement par des changements dans la qualité et la quantité de leurs ressources en nourriture. En Écosse, par exemple, les loutres sont plutôt rares autour des ruisseaux et des rivières acides parce que leurs approvisionnements principaux, les poissons, sont réduits.
L'Ozone, un gaz nocif pour les êtres humains et les plantes
100 µg/m3 d'air sur 8h de 10h à 18h (Heure d’été double) recommandation O.M.S
65µg/m3 d''air sur 24h Maximum recommandation G.I.E.C
Qu'est-ce que l'ozone ?
Incolore et inodore, l'ozone (O3) est un gaz très réactif dont la molécule est composée de trois atomes d'oxygène. Il se forme par réaction chimique dans la haute atmosphère, lorsque des oxydes d'azote (NOx) et des composés organiques volatils (COV) entrent en contact avec le rayonnement solaire dans une atmosphère chaude.
Sources d'ozone
L'ozone est présent dans deux couches de l'atmosphère, et a des effets distincts selon la couche en question. L'ozone qui se forme naturellement dans la haute atmosphère joue un rôle protecteur contre les effets nocifs du rayonnement ultraviolet du soleil. C'est le « bon » ozone. Dans la basse atmosphère, toutefois, il est un polluant invisible, qui est nocif pour l'être humain, les animaux, les plantes et les matériaux artificiels.
L'ozone de la basse atmosphère est l'un des principaux ingrédients du smog. Il se forme lorsque des gaz, tels les oxydes d'azote (NOx), réagissent avec des composés organiques volatils (COV) en présence de chaleur et du rayonnement solaire plus la double heure d'ete . C'est pourquoi le smog est davantage un problème pendant les journées chaudes de l'étésous l'Heure d'été
Les oxydes d'azote sont produits par le brûlage de combustibles fossiles, tels le charbon, le pétrole, l'essence et le carburant dans les véhicules automobiles, les usines, les centrales nucléaires, électriques et les habitations. Ils comprennent les gaz contenant du carbone, qui sont créés par le brûlage d'essence et de solvants. Des études ont montré que l'ozone de la basse atmosphère est présent dans l'air de tous les grands centres urbains du Canada à une concentration suffisamment élevée pour pouvoir nuire à la santé.
La concentration de l'ozone dans l'air atteint habituellement un sommet de mai à octobre, parce que cette période de l'année est caractérisée par des températures élevées, un bon ensoleillement,la double heure d’été et la présence de masses d'air stagnan t, ce qui donne lieu à une concentration d'ozone malsaine dans de nombreuses régions de la province.
Parce que l'ozone peut être transporté par le vent d'ouest , il ne s'arrête pas aux frontières. De fait, jusqu'à 90 p. 100 des polluants à l'origine du smog.
Effets sur la santé et l'environnement
On sait, d'après des études, que l'exposition à l'ozone cause toutes sortes d'effets indésirables. Une brève exposition peut causer, entre autres, une irritation des yeux, des voies nasales et de la gorge, une toux et des maux de tête. Une exposition à une forte concentration peut causer une diminution des fonctions pulmonaires. L'ozone est fortement relié à l'asthme et peut en aggraver les symptômes. Selon l'American Lung Association, une exposition à l'ozone occasionne les affections immédiates suivantes :
respiration courte et précipitée;
douleur thoracique reliée à une inhalation profonde;
respiration sifflante et toux;
prédisposition accrue aux infections respiratoires;
inflammation des poumons et des voies respiratoires;
risques accrus d'une crise d'asthme;
besoin accru d'un traitement médical et d'une hospitalisation chez les personnes atteintes d'une maladie pulmonaire, telle que l'asthme ou la bronchopneumopathie obstructive chronique.
Les enfants, les personnes âgées et les personnes atteintes d'une maladie respiratoire (dont l'asthme) ou d'une maladie cardiaque sont particulièrement vulnérables aux effets de l'ozone que le reste de la population. Courent également un risque les adultes en bonne santé qui font de l'exercice ou qui travaillent à l'extérieur durant de longues périodes. Chez certaines personnes, l'exposition à l'ozone peut conduire à un nombre accru de jours d'hospitalisation et même à un décès prématuré.
En juin 2008, la Ontario Medical Association estimait que la pollution atmosphérique contribuait chaque année au décès prématuré de 9500 Ontariens. Dans un rapport publié par l'association en 2005, la pollution de l'air en Ontario a été associée, cette année-là, à environ 5 800 décès prématurés, à près de 17 000 hospitalisations et à près de 60 000 visites à l'urgence, ce qui représente près de huit milliards de dollars en dépenses de santé.avec une simple heure d’été
Effets sur les plantes
L'ozone est toxique pour les plantes et dégrade les cultures chaque année en Ontario. Entre autres dommages, il dégrade visiblement les feuilles d'une multitude de plantes cultivées, de plantes de jardin et d'arbres. D'après une étude provinciale publiée en juin 2005, intitulée Transboundary Air Pollution in Ontario, la pollution de l'air coûte à l'économie ontarienne trois milliards de dollars chaque année.
L'agence de protection de l'environnement des États-Unis (EPA) a publié des rapports selon lesquels l'ozone aurait les effets suivants sur les plantes :
L'ozone appauvrit la capacité qu'ont les plantes sensibles de produire et d'emmagasiner des éléments nutritifs, ce qui accroît leur vulnérabilité à certaines maladies, aux insectes, aux polluants, aux conditions météorologiques rigoureuses et aux plantes qui leur font concurrence.
L'ozone endommage les feuilles des arbres et celles d'autres plantes, ce qui enlaidit la végétation urbaine, les parcs nationaux et les aires de loisirs.
L'ozone diminue le rendement des cultures et la croissance des forêts, ce qui peut appauvrir la diversité des espèces dans les écosystèmes.
Les effets de l'ozone étant ressentis par les plantes, l'économie en subit les conséquences tant dans le secteur agricole que dans le secteur forestier. Les dommages causés aux bâtiments et aux infrastructures sont parmi les autres coûts pour l'économie qui sont imputables à l'ozone.
Protection contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux
L’Union européenne (UE) adopte des mesures pour se protéger contre l’introduction et la propagation des organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux en provenance d’autres États membres ou de pays tiers. Par ailleurs, elle prévoit des mesures de contrôle et la création de zones protégées.
PLATANOR
André Vigouroux écrit «un peu partout» et en 1989, un chercheur du Forest service du Mississippi, Francis McCracken, lui fait savoir qu'il a lui-même fait des «prospections et a à sa disposition quelques clones semblant assez résistants». André Vigouroux travaille alors à des croiser et inoculer les hybrides obtenus, jusqu'à l'obtention en 2003 du fameux «platanor». Sa création a d'ailleurs été breveté. Il est distribué par un pépiniériste unique ayant financé une bonne partie des travaux, ce qui «fait grincer certaines dents», admet le chercheur. En effet, une partie des recherches a été financée par de l'argent public.
Aujourd'hui, environ 2 500 de ces «super platanes» ont été plantés enFranceet ils commencent à être distribués en Europe. Mais les recherches continuent. En effet, le chercheur explique qu'il est «impensable sur le plan de la pathologie de disséminer dans le monde entier le même clone car si une maladie spécifique de cet arbre se déclenche, on voit ce que ça peut donner. Actuellement j'ai deux croisements dont je compte bien tirer quelque chose d'intéressant dans deux ou trois ans. Ils feront partie de la gamme Platanor».
Les travaux des chercheurs de l'Inra menés sur les sites de Montpellier et de Montfavet (Avignon) ont conduit à la mise au point du PLATANOR® Vallis clausa, variété obtenue à partir de l'hybridation d'un platane américain résistant et d'un platane d'orient. Si elle présente toutes les caractéristiques ornementales du platane commun (lui-même hybride), cette nouvelle variété est nettement résistante à l'anthracnose et, à un moindre degré, à l'oïdium et au tigre. Ce platane supporte également bien la pollution urbaine et le vent. Une puce électronique implantée à l'intérieur du tronc garantit l'authenticité de chaque arbre dont les premiers sujets commercialisés ont été plantés à Lyon et sont suivis de près.
C'est un OGM que fait Monsieur Bove pour faire péter la tronçonneuse....
ACTE
Directive 2000/29/CE du Conseil du 8 mai 2000 concernant les mesures de protection contre l'introduction dans la Communauté d'organismes nuisibles aux végétaux ou aux produits végétaux et contre leur propagation à l'intérieur de la Communauté [Voir acte(s) modificatif(s)].
SYNTHÈSE
La présente directive établit des mesures qui visent à protéger les États membres contre l’introduction d’organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux en provenance d’autres États membres ou de pays tiers.
La présente directive établit également des mesures qui visent à protéger les États membres contre la propagation d’organismes nuisibles à l’intérieur de l’Union européenne (UE).
Champ d’application
La directive couvre les plantes vivantes et les parties vivantes de plantes, y compris les semences.
Les parties vivantes de plantes sont:
les fruits et légumes n’ayant pas fait l’objet de surgélation,
les tubercules, les bulbes, les rhizomes,
les fleurs coupées,
les arbres et branches coupés avec feuillage,
les feuilles,
le pollen vivant,
les greffons et toute autre partie végétale.
Les produits végétaux sont les produits d’origine végétale non transformés ou ayant fait l'objet d'une préparation simple, autres que les végétaux énumérés ci-dessus. Le bois en tant que tel est également couvert sous certaines conditions.
Par organisme nuisible, la directive comprend toute espèce, souche ou biotype de végétal, d’animal ou d’agent pathogène nuisible pour les végétaux ou les produits végétaux. Cette définition couvre notamment les insectes et les acariens, les bactéries, les champignons, les virus et les plantes parasites. Les annexes I et II énumèrent les organismes dont la présence dans l’UE est interdite soit en tant que tels, soit lorsqu’ils se trouvent sur certains végétaux ou produits végétaux. Par ailleurs, l’annexe III énumère les végétaux et produits végétaux dont l’importation dans l’UE est interdite lorsqu’ils sont originaires de certains pays tiers.
Les mesures de protection visent également les moyens utilisés pour le mouvement des végétaux, produits végétaux et autres objets connexes (emballages, véhicules, etc.).
Les mesures de protection couvrent en outre les mouvements de végétaux et de produits végétaux entre l’UE et certaines régions ultrapériphériques: les départements français d’outre-mer et les îles Canaries.
Mise sur le marché et échanges intracommunautaires
La présente directive soumet certains végétaux et produits végétaux (annexe V, partie A) à une inspection phytosanitaire. Cette inspection doit avoir lieu au moins une fois par an sur le lieu de production durant la période la plus appropriée, c’est-à-dire pendant la période de croissance ou juste après la moisson. Elle porte sur les végétaux et produits végétaux présents sur le site de production, ainsi que sur leur environnement de croissance.
Les producteurs doivent être inscrits dans un registre officiel tenu par l’organisme national responsable.
Des exemptions peuvent être accordées pour les produits destinés à la circulation locale lorsqu’il n’y a pas de risque de propagation d’organisme nuisible.
Lorsque le contrôle est satisfaisant, l’organisme national responsable délivre un passeport phytosanitaire qui atteste le respect des règles phytosanitaires communautaires. Ce passeport se présente en principe sous la forme d’une étiquette normalisée qui doit être attachée au produit, à son emballage ou, éventuellement, au véhicule qui en assure le transport. Le passeport peut être remplacé dans certains cas (changement de statut phytosanitaire, division en lots, etc.) et sous certaines conditions.
Lorsque le contrôle n’est pas satisfaisant, les végétaux, produits végétaux et milieux concernés peuvent faire l’objet de diverses mesures comme le traitement (suivi de la délivrance du passeport si ce traitement est fructueux), la circulation sous contrôle ou la destruction. Par ailleurs, les États membres doivent notifier à la Commission et aux autres États membres la présence des organismes nuisibles ou le risque d’introduction ou de diffusion d’organismes nuisibles sur leur territoire.
Outre cette inspection phytosanitaire, les États membres organisent des contrôles occasionnels, que ce soit sur les lieux où les végétaux ou produits végétaux sont cultivés, produits, entreposés, mis en vente ou déplacés, ou bien à l’occasion d’autres contrôles de documents pour des raisons autres que phytosanitaires.
Importations en provenance d’États tiers
La présente directive soumet certains végétaux et produits végétaux provenant de pays tiers (annexe V, partie B) à un contrôle lors de leur entrée sur le territoire de l’UE. Ce contrôle comprend notamment un contrôle documentaire, un contrôle d’identité et un contrôle phytosanitaire.
Le contrôle documentaire consiste en une vérification des certificats et documents qui accompagnent l’envoi ou le lot, en particulier le certificat phytosanitaire. Ce certificat est émis par l’autorité compétente du pays d’origine ou de réexportation, conformément à l’un des modèles établis par la Commission. Il doit certifier que les produits ont fait l’objet d'inspections adéquates et satisfaisantes.
Le contrôle d’identité consiste en une vérification de la correspondance entre l’envoi et les végétaux ou produits végétaux déclarés dans le certificat.
Le contrôle phytosanitaire consiste à vérifier, sur la base d’un examen complet ou de l’examen d’échantillons, que les végétaux ou produits végétaux ne présentent pas de signes de contamination par des organismes nuisibles et qu’ils respectent les exigences spécifiques définies dans la présente directive.
La directive prévoit un allègement des contrôles d’identité et phytosanitaires lorsque certaines garanties sont apportées.
Elle prévoit également des exemptions lorsqu’il n’y a pas de risque de dissémination d’organismes nuisibles, notamment dans les cas suivants:
lorsque les végétaux ou produits végétaux se contentent de transiter soit d’un point à un autre du territoire de l’UE en passant par un État tiers, soit d’un point à un autre d’un ou de deux États tiers en passant par le territoire de l’UE;
lorsqu’il s’agit de petites quantités de végétaux ou produits végétaux qui ne sont pas destinées à des fins industrielles ou commerciales ou qui sont destinées à être consommées pendant leur transport;
lorsque les végétaux ou produits végétaux sont destinés à des essais, à des fins scientifiques ou à des travaux sur les sélections variétales;
lorsque les végétaux ou produits végétaux sont cultivés, produits ou utilisés dans la zone frontalière immédiate entre un État membre et un pays tiers.
Les importateurs de certains végétaux ou produits végétaux (annexe V) doivent être inscrits dans un registre officiel de leur État membre.
Lorsque les contrôles sont satisfaisants, le certificat phytosanitaire peut être remplacé par un passeport et les règles applicables à la circulation intracommunautaire s’appliquent. Dans le cas contraire, une ou plusieurs des mesures suivantes peuvent être prises: le refus d’accès au territoire de l’UE, le renvoi vers une destination extérieure à l’UE, le retrait des produits contaminés de l’envoi, la destruction, l’imposition d’une quarantaine dans l’attente des tests supplémentaires, le traitement approprié (cette dernière mesure n’est possible qu’à titre exceptionnel et uniquement dans certaines circonstances très précises). En outre, l’État membre concerné doit informer la Commission et les autres États de la situation et des mesures prises.
Zones protégées
La directive instaure, à la demande d’un ou plusieurs États membres, des zones dans lesquelles une protection spéciale est mise en place contre certains organismes nuisibles. Chaque zone peut comprendre la totalité ou une partie du territoire d’un État membre, et doit être définie de manière spécifique au niveau géographique et au niveau des organismes nuisibles concernés.
Cette protection se justifie par l’absence des organismes nuisibles spécifiés dans cette zone malgré des conditions propices à leur développement.
La protection supplémentaire accordée aux zones protégées comprend:
une liste additionnelle des organismes nuisibles dont l’introduction et la diffusion dans les zones protégées est interdite;
une liste additionnelle de végétaux et produits végétaux dont l’introduction dans les zones protégées est interdite;
une liste additionnelle d’exigences spécifiques que doivent remplir certains végétaux et produits végétaux lorsqu’ils sont introduits ou déplacés dans l’UE.
Organismes officiels nationaux
Les organismes officiels nationaux peuvent déléguer les tâches qui leur sont attribuées en vertu de la présente directive à toute personne morale de droit public ou privé. Les tâches concernant les analyses en laboratoire peuvent également être déléguées. Toutefois, dans ce cas précis, l’organisme officiel national doit veiller à ce que:
la personne morale chargée de la réalisation des analyses puisse garantir l’impartialité et la qualité ainsi que la protection des informations confidentielles;
qu’il n’existe pas de conflits d’intérêts entre les tâches qui sont confiées à la personne morale et les autres activités de cette dernière.
Contexte
La présente directive remplace et codifie la directive 77/93/CEE et ses modifications successives. Elle se fonde sur les principes inscrits au niveau international, notamment dans la Convention internationale pour la protection des végétaux de l'Organisation pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) et l'accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires (accord SPS) de l'Organisation mondiale du commerce (OMC).
Pollution à l'ozone : la bonne surprise de 2014
En Languedoc-Roussillon, 2014 aura été marquée par une tendance à la baisse des concentrations d'ozone, les plus faibles constatées dans la région depuis près de 10 ans, selon Air LR, l'organisme chargé de mesurer et de prévoir la pollution de l'air. Explications.
Alors que plusieurs grandes villes françaises subissent, en ce 1er janvier, des pics de pollution, les mesures effectuées par Air LR montrent qu'en 2014, à l'inverse, le Languedoc-Roussillon a fait figure de bon élève en la matière. L'année aura en effet été marquée par une tendance à la baisse des concentrations, les plus faibles constatées dans la région depuis près de 10 ans.
Les concentrations les plus faibles depuis 2005
Plus exactement, depuis 2005. Ainsi, durant l'été 2014, le seuil d'information des populations n'a été dépassé qu'une heure, sur 2 zones du Languedoc-Roussillon. Et même si les objectifs de qualité ne sont pas atteints, la valeur cible pour la protection de la santé humaine est respectée sur la majorité des zones étudiées. Quant aux seuils d'alerte de pollution à l'ozone, ils n'ont pas été déclenchés.
Des progrès encourageants dans l'Hérault
A titre d'exemple, pour la seule zone urbaine Montpellier/Sète, Air LR, l'organisme chargé de mesurer et de prévoir la qualité de l'air du Languedoc-Rousillon, souligne que "le nombre de jours de non-respect de l’objectif de qualité pour la protection de la santé humaine est en diminution par rapport à 2013". Dans l'aire péri urbaine de Montpellier/Sète, "la valeur cible pour la protection de la santé humaine est, pour la première année, respectée au sud de la zone".
Perpignan et l'Aude, les bons élèves
Du côté de Perpignan et du Sud de l'Aude, la lutte contre la pollution à l'ozone donne des résultats encore plus encourageants, puisque selon Air LR, "le nombre de jours de non-respect de l’objectif de qualité pour la protection de la santé humaine, en diminution par rapport à 2013, est le plus faible depuis le début des mesures en 1999" en milieu urbain.
Des efforts à faire en matière de protection de la végétation Restent des efforts à faire concernant l'impact de la pollution à l'ozone sur la végétation. En la matière, le Languedoc-Roussillon dans son ensemble peut mieux faire, à l'instar du Haut Languedoc et du Minervois, où la valeur cible pour la protection des végétaux n'est pas respectée, alors qu'elle l'avait été en 2013. A l'inverse, en Petite Camargue, "la valeur cible pour la protection de la végétation est respectée depuis 2012" alors que "ce n’était pas le cas les années précédentes", et "le seuil d’information n’a pas été dépassé en 2014 (il l'avait été de 1 à 4 fois entre 2010 et 2013)".
Attention ces information émanent d'une mauvaise transposition de la directive et surtout de la non mesure du seuil de 100 µg/m3 d'air sur 8h et du vent qui balaye la région dont la modélisation ne tient pas compte de ce phénomène
L'utilisation de EKMA s’impose pour cette région
Les recommandations de l'O.M.S ne sont points respectées pour les seuils a la protection de la Sante
Voila pourquoi la France est assignée devant la Haute cour des Justices Européennes
