Ma Pomme dit Macron est bien responsable des 10.000 morts sous la pollution photochimique

2 février 2023

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Un excès de plus de 10 000 morts durant l’été 2022 en France en raison des canicules et du Covid-19 sous la pollution photochimique

« Pas pour ma pomme » : Macron balaie les condamnations pour inaction climatique

Dans une vidéo postée sur les réseaux sociaux, le chef de l’État a répondu à des questions sur l’écologie, tout en se dédouanant des accusations d’inaction.

« Nous nous sommes fait condamner pour inaction climatique sur la période 2015-2018 » quand « la France n'a pas été au rendez-vous des objectifs », lui répond le président Macron, assurant avoir commencé à mettre les « bouchées doubles » dès son élection en 2017. « Vous êtes très sympathique Melvak d'essayer de m'en coller une sur Twitter, mais la condamnation pour inaction climatique c'est plutôt pour la période d'avant, pas pour ma pomme », répond-il ensuite, sur le ton offensif et direct qui caractérise toute la vidéo. « Évitons de dire des bêtises et de nous accuser mutuellement. »

Monsieur,Labrousse Erick
Je vous remercie pour votre lettre du 25/11/2022, enregistrée comme plainte sous le numéro de référence CHAP(2022)032000(référence à rappeler dans toute correspondance ultérieure).
Votre plainte sera examinée par les services de la Commission au regard du droit de l'Union européenne applicable. Vous serez
informé des résultats et de toute mesure prise à l’égard de votre plainte par la Environnement.
Vous pouvez choisir entre un traitement confidentiel et un traitement non confidentiel de votre plainte. Si vous n’avez pas fait connaître
votre choix dans le formulaire de plainte, les services de la Commission traiteront, par défaut, votre plainte de manière confidentielle.
Si vous choisissez le traitement non confidentiel, les services de la Commission peuvent divulguer à la fois votre identité et toutes les
informations que vous avez communiquées aux autorités de l'État membre contre lequel votre plainte est dirigée. Dans certains cas, la divulgation de votre identité par les services de la Commission peut être indispensable au traitement de la plainte.
Veuillez noter que si la Commission décide de donner suite à votre plainte, notamment en ouvrant une procédure d’infraction, son objectif général est de faire en sorte que les législations et les pratiques des États membres respectent le droit de l’UE. Le dépôt d’une plainte auprès de la Commission est donc susceptible de ne pas résoudre votre situation spécifique et individuelle. Pour obtenir réparation, y compris une indemnisation si elle se justifie, vous devriez engager une action au niveau national dans l’État membre concerné. Le fait de déposer plainte auprès de la Commission ne suspend pas le délai imparti pour intenter une action en justice en
vertu de la législation nationale.
Vous trouverez plus d'informations sur les procédures d'infraction pour violation du droit de l’Union européenne à l'annexe de la présente lettre.
Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.

Annexe 1: Explication sur la procédure d’infraction ouverte par la Commission européenne pour violation du droit de l'Union
européenne
Annexe 2: Déclaration spécifique concernant la confidentialité des données

Nicola Notaro

Parlement européen

2019-202

Commission des pétitions

26.10.2020

COMMUNICATION AUX MEMBRES

Objet: Pétition nº 0193/2012, présentée par Erick Labrousse, de nationalité française, au nom du «Groupement pour le respect des fuseaux en Europe», sur les seuils visés par la directive 2008/50/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe, ainsi que la protection insuffisante de la santé publique et de l’environnement à cet égard

1. Résumé de la pétition

Le pétitionnaire exprime son mécontentement quant aux valeurs cibles et aux objectifs à long terme fixés par la directive 2008/50/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe. Il critique aussi vertement la manière dont la France applique les dispositions en vigueur dans ce domaine. Il invite dès lors la Commission à prendre des mesures à l’encontre de la France et à appliquer des seuils plus sévères.

2. Recevabilité

Déclarée recevable le 13 juin 2012. La Commission a été invitée à fournir des informations (article 227, paragraphe 6, du règlement intérieur) (ancien article 216, paragraphe 6, du règlement intérieur).

12. Réponse de la Commission (REV IX), reçue le 26 octobre 2020

C’est bien Macron dit ma pomme et son Gouvernement d'Amateurs

En 2018, la Commission a engagé un bilan de qualité pour les deux directives européennes concernant la qualité de l’air ambiant. Ces directives fixent un certain nombre de normes et d’exigences en matière de qualité de l’air afin de s’assurer que les États membres surveillent et analysent de façon harmonisée et comparable la qualité de l’air sur leur territoire. Le bilan de qualité examine également la décision d’exécution 2011/850/UE correspondante, et la directive (UE) 2015/1480 de la Commission. Le bilan de qualité arrive à la conclusion générale que les directives concernant la qualité de l’air ambiant ont été partiellement efficaces pour améliorer la qualité de l’air et respecter les normes en matière de qualité de l’air, mais reconnaît également que tous leurs objectifs n’ont pas été atteints à ce jour. Les directives concernant la qualité de l’air ambiant ont guidé la mise en place d’une surveillance représentative élevée de la qualité de l’air, ont établi des normes claires en matière de qualité de l’air et ont facilité l’échange d’informations fiables, objectives et comparables sur la qualité de l’air, contribuant ainsi à une tendance à la baisse de la pollution atmosphérique. Ces directives se sont avérées moins efficaces pour veiller à ce que des mesures suffisantes soient prises par les États membres afin de respecter les normes en matière de qualité de l’air et de limiter au maximum la durée des périodes de dépassement. Dans sa communication intitulée «Le pacte vert pour l’Europe», la Commission a annoncé que dans le cadre de l’ambition «zéro pollution» pour un environnement exempt de substances toxiques, elle tirera les enseignements du bilan de santé et proposera de renforcer les dispositions relatives à la surveillance, à la modélisation et aux plans relatifs à la qualité de l’air afin d’aider les autorités locales à rendre l’air plus propre, ainsi que de réviser les normes en matière de qualité de l’air de l’Union afin de les aligner davantage sur les recommandations de l’Organisation mondiale de la santé (OMS) Pour ce qui est de la procédure d’infraction concernant le dépassement des limites de dioxyde d’azote (NO2), en mai 2018, la Commission a renvoyé la France devant la Cour de justice de l’Union européenne pour ne pas avoir respecté les valeurs limites fixées en matière de qualité de l’air et ne pas avoir pris de mesures appropriées pour limiter au maximum la durée des périodes de dépassement (affaire C-636/18). La Cour de justice de l’Union européenne a rendu son arrêt le 24 octobre 2019. La Cour estime que la France n’a pas respecté les valeurs limites de NO2 et n’a pas pris, en temps opportun, de mesures appropriées afin de permettre que la période de dépassement soit la plus courte possible. Dans le cadre de la procédure d’infraction en cours concernant les particules grossières (PM10), la Commission évalue les dernières données et informations fournies par les autorités françaises dans leurs réponses. En fonction de l’issue de cet examen, la Commission décidera des mesures les plus appropriées en l’espèce

APRÈS LE NO2, LES PM10 : LA FRANCE CONDAMNÉE PAR LA COUR DE JUSTICE DE L’UE POUR NON-RESPECT DE LA DIRECTIVE SUR LA QUALITÉ DE L’AIR Le 28 avril 2022, la France a été condamnée par la Cour de Justice de l’UE (CJUE) pour non-respect de la directive 2008/50/CE relative à la qualité de l’air ambiant, et plus spécifiquement pour « dépassement de manière systématique et persistante » de la valeur limite de concentration (VLC) journalière pour les PM10 uelles sont les valeurs limites de concentrations et autres obligations à respecter ? Les VLC fixées pour les PM10 par la directive 2008/50/CE sont :40 µg/m3 en moyenne annuelle, 50 µg/m3 en moyenne journalière, à ne pas dépasser plus de 35 fois par année civile [ annexe XI].

L’objet précis de la condamnation : les dépassements des valeurs limites de concentrations des PM10 et la durée de ces dépassements

Dans son arrêt, la CJUE condamne la France à deux titres :dépassement de manière systématique et persistante la VLC journalière pour les PM10 depuis le 1er janvier 2005 dans l’agglomération et la zone de qualité Paris et, depuis le 1erjanvier 2005 jusqu’à l’année 2016 incluse, dans l’agglomération et la zone de qualité Martinique/Fort-de-France. La France a ainsi manqué aux obligations qui lui incombent en vertu de l’article 13.1 de la directive 2008/50/CE et de son annexe XI (voir encadré ci-dessus) manquement, dans ces deux zones depuis le 11 juin 2010, aux obligations qui incombent à la France en vertu de l’article 23.1 de la directive 2008/50/CE et de son annexe XV, et en particulier à l’obligation de veiller à ce que la période de dépassement soit la plus courte possible (voir encadré ci-dessus). Comme la CJUE l’avait rappelé dans un communiqué publié le 24 octobre 2019, un Etat membre visé par un tel arrêt de la CJUE est alors juridiquement contraint de prendre des mesures supplémentaires pour réduire la pollution de l’air : ainsi, la France doit maintenant se conformer à cet arrêt dans les meilleurs délais. A défaut, la CJUE peut imposer des amendes

La recommandation 1432 du Conseil de l'Europe devient une obligation par les articles 190 et 191 du Traite de Lisbonne

Recommandation 1432 (1999) Respect du système de fuseaux horaires européens Auteur(s) : Assemblée parlementaire Origine - Voir Doc. 8564, rapport de la commission de l’environnement, de l’aménagement du territoire et des pouvoirs locaux, rapporteur: M. Briane. Texte adopté par la Commission permanente, agissant au nom de l’Assemblée, le 4 novembre 1999.

7. Cependant, elle constate que dans les pays qui appliquent l’heure d’été tout en maintenant l’avancement permanent de l’heure légale, notamment la Belgique, l’Espagne, la France, le Luxembourg et les Pays-Bas, le décalage entre cette dernière et l’heure de méridien peut dépasser deux heures en été, créant ainsi la situation d’heure d’été double.

8. D’après certaines recherches et observations scientifiques récentes, ce décalage important et le déplacement des rythmes journaliers par rapport à l’heure de méridien qui en résulte sont à l’origine, dans ces pays, de certains effets qui affectent l’environnement, la santé et la condition physiologique et psychologique humaines.

9. Ils contribuent par exemple à une plus forte concentration dans l’air des oxydants photochimiques (dont l’ozone et le nitrate de péroxyacétyle), ce qui a des conséquences graves pour la santé des personnes vulnérables aux substances toxiques, mais aussi pour le patrimoine naturel et culturel.

10. Les observations menées dans ces pays montrent que le décalage important du rythme de vie par rapport au cycle solaire qui résulte de l’heure d’été double provoque chez de nombreux individus, en particulier chez les enfants et les personnes âgées, des troubles du sommeil et l’insuffisance du repos nocturne qui, à leur tour, ont des effets sur la condition générale, l’équilibre physique et les performances intellectuelles.

Doc. 8978 8 février 2001 Respect du système de fuseaux horaires européens Recommandation 1432 (1999) Réponse du Comité des Ministres adoptée à la 738e réunion des Délégués des Ministres (31 janvier 2001) Le Comité des Ministres a pris connaissance de la Recommandation 1432 (1999) de l’Assemblée parlementaire relative au respect du système de fuseaux horaires européens. Il prend acte des recommandations qu’elle contient et souhaite à cet égard appeler l’attention de l’Assemblée sur la 8e Directive, adoptée par le Conseil Transport de l’Union Européenne, les 20-21 décembre 2000, sur la base des amendements du Parlement Européen, qui fixe les dispositions relatives à l’heure d’été pour les années 2002 et suivantes dans les Etats membres de l’Union européenne. Le Comité des Ministres rappelle également que la Commission européenne a, par le passé, lancé plusieurs initiatives en vue d’approfondir la question des effets de l’application de l’heure d’été et notamment une vaste étude, dans les Etats membres de l’Union européenne, des incidences sur la consommation d’énergie, la santé publique, les conditions de travail et les modes de vie, en consultation avec les associations en faveur et contre l’heure d’été. Selon les conclusions de ce rapport, les secteurs consultés s’accordaient unanimement sur la nécessité de poursuivre la pratique actuelle.Le Comité des Ministres tient à souligner que la fixation de l’heure légale normalement en vigueur relève de la seule compétence de chaque Etat membre. Il a par conséquent dûment transmis la Recommandation 1432 (1999) aux gouvernements des États membres

Recommandation CM/Rec(2022)20 du Comité des Ministres aux États membres sur les droits de l'homme et la protection de l'environnement (adoptée par le Comité des Ministres le 27 septembre 2022, lors de la 1444e réunion des Délégués des Ministres) Le Comité des Ministres du Conseil de l'Europe, conformément à l'article 15.b du Statut du Conseil de l'Europe (STE n° 1) Considérant que le but du Conseil de l'Europe est de réaliser une union plus étroite entre ses membres, notamment en promouvant des normes communes et en menant des activités dans le domaine des droits de l’homme et des libertés fondamentales; Rappelant l’obligation des États membres de garantir à toute personne relevant de leur juridiction les droits et libertés définis dans la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et libertés fondamentales (STE n° 5, la Convention) et les protocoles pertinents, et, le cas échéant, leurs obligations découlant de la Charte sociale européenne (STE n° 35, la Charte), de la Charte sociale européenne révisée (STE n° 163, la Charte révisée) et d’autres instruments européens et internationaux de protection des droits de l’homme; Soulignant l'engagement du Conseil de l'Europe en faveur de la protection de l'environnement, qui s'est traduit par l'adoption de la Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (STE n° 104), de la Convention sur la responsabilité civile des dommages résultant d'activités dangereuses pour l'environnement (STE n° 150), de la Convention sur la protection de l'environnement par le droit pénal (STE n° 172) et de la Convention du Conseil de l’Europe sur le paysage (STE n° 176); Rappelant les recommandations pertinentes de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, notamment la Recommandation 2211 (2021) « Ancrer le droit à un environnement sain : la nécessité d'une action renforcée du Conseil de l'Europe »;

La Nouvelle-Aquitaine très touchée

Géographiquement, aussi, les effets ont été inégaux. Quatre régions, principalement du sud de la France (Auvergne-Rhône-Alpes, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Provence-Alpes-Côte d’Azur) ont cumulé près des deux tiers de l’excès de décès national lors des canicules. Mais trois autres régions ont affiché les plus fortes proportions d’excès de mortalité : la Bretagne, moins acclimatée aux canicules car peu affectée jusqu’à cette année, l’Île-de-France, densément peuplée et urbanisée, et le Grand Est.

Avec les feux de Forets et la pollution photochimique sous l'Heure d’été Ma Pomme est responsable de ces victimes

Les PM10 ozone PM2.5 et le NO2 propagent la covid 1« Il apparaît sans équivoque qu'un taux de pollution élevé favorise la propagation du virus, assure Jocelyn Chanussot, chercheur GIPSA-Lab et professeur à Grenoble INP – Ense3 co-auteur d'une étude sur le sujet. Cela peut vraisemblablement s'expliquer par le fait que le virus se propage en se fixant aux particules de polluants aéroportées. » Des scientifiques de l'Institut italien pour l'étude des matériaux nanostructurés ont essayé de comprendre pourquoi certains territoires en Italie présentaient un taux de contagion supérieur à la moyenne du pays. Ainsi en Lombardie, plus de 63 % des personnes infectées enregistrées étaient concentrées dans les provinces de Milan, Bergame et Brescia. Et dans cette région le taux moyen d'infection de la population était le double du niveau national. L'équipe a recueilli des données sur la pollution atmosphérique en Lombardie mais également météorologiques sur la température, l'humidité relative et la vitesse du vent. « L'analyse a mis en évidence une corrélation positive entre la distribution spatiale des cas d'infection au Covid-19 avec des concentrations élevées de particules en suspension, notent les auteurs. Les pics de concentration de particules en suspension en février étaient en corrélation positive avec les pics d'infection en prenant en compte la période d'incubation du virus ».Après plusieurs mois d’étude, des chercheurs de l’université d’Insubria, à Varese en Italie, ont établi un lien entre une hausse du nombre de cas au Covid-19 parmi les populations les plus exposées à la pollution atmosphérique. Au début de la pandémie, au printemps 2020, des chercheurs de l’université de Turin (Italie) ont supposé qu’il y avait un lien entre la pollution de l’air et la propagation accrue du Covid-19. Après plusieurs mois d’étude, des chercheurs de l’université d’Insubria à Varese (Italie) ont établi un lien entre une hausse du nombre de cas au Covid-19 parmi les populations les plus exposées à la pollution atmosphérique, en étudiant le rôle de plusieurs polluants (particules fines de 2,5 micromètres de diamètre ou PM2,5, les PM10, des oxydes nitreux et l’ozone troposphérique). Ils ont établi qu’une concentration en augmentation de 1 microgramme par mètre cube d’air des PM2,5 accroît de 5% le taux d’infection au Covid-19, dans un article publié en ligne le 10 janvier, dans la revue Occupational & Environmental Medicine. Soit une aggravation de près de 300 cas pour 100.000 habitants par an. Ils ont démontré «une susceptibilité accrue d’avoir le Covid-19 à cause d’une inflammation persistante

Atmo Nouvelle Aquitaine stop la surveillance de l Air

L’Atmo Nouvelle-Aquitaine peine à mesurer la pollution atmosphérique causée par les incenCet été, les feux de forêts ont ravagé près de 29 000 hectares en Gironde. Leur ampleur a mis à rude épreuve l'observatoire de la qualité de l'air Atmo Nouvelle-Aquitaine. Face au double incendie de La Teste-de-Buch et de Landiras, l'association agréée par le ministère de l'Environnement a fait le choix de ne pas diffuser certains indicateurs journaliers de la qualité de l’air. En interne, la réflexion est amorcée sur les outils et le procédé utilisés.

Les odeurs des incendies de Gironde senties jusqu'en Béarn et en Bigorre

Pyrénées-Atlantiques De France Bleu Béarn Bigorre , France Bleu

Vendredi 15 juillet 2022 à 13:22 - Mis à jour le vendredi 15 juillet 2022 à 19:55

Une odeur de fumée était palpable dans l'air béarnais depuis ce vendredi 15 juillet, au matin. Il s'agit, selon les secours des Pyrénées-Atlantiques et des Hautes-Pyrénées mais aussi de Météo France, des odeurs issues des incendies en Gironde. Par ailleurs, vers 12 heures, les stations de l'ATMO Nouvelle-Aquitaine, qui veillent sur la qualité de l'air, ont noté un pic assez net de particules fines dans les stations de Pau-Tourasse et de Billère. C'est aussi le cas lorsque l'on scrute les relevés menés par l'ATMO Occitanie à Tarbes. Le taux double à 12h, heure où est apparu massivement le phénomène.

Impact des incendies en Gironde sur la qualité de l'air en région Centre - Val de Loire 20 juil. 2022 Les incendies en Gironde ont grandement impacté la qualité de l’air localement mais ont également dégradé la qualité de l’air sur plusieurs dizaines voire centaines de kilomètres en touchant la région Centre–Val de Loire au cours de l’après-midi du 19 juillet 2022. En raison des températures extrêmement élevées qu’a connu la France ces derniers jours et qui ont accentué la sécheresse des sols et du couvert végétal, d’importants feux de forêts, se sont déclenchés au sud et à l’ouest de la France plus particulièrement dans le département de la Gironde

Ces incendies ont grandement impacté la qualité de l’air localement (villes de Bordeaux et de Périgueux par exemple) mais ont également dégradé la qualité de l’air sur plusieurs dizaines voire centaines de kilomètres en touchant la région Centre–Val de Loire au cours de l’après-midi du 19 juillet 2022. Les particules fines issues de la combustion sont remontées vers le Nord-Est de la France, en raison d’un changement brutal de direction du vent (appelé « galerne ») qui est passé au secteur Sud-Ouest. Comme en témoigne l’image satellite MODIS du 19 juillet 2022 à la mi-journée (figure 1), un panache de fumées s’est effectivement étiré sur de très longues distances, de la Gironde à la région Centre-Val de Loire, en passant par le Périgord et une partie du Limousin.

Les stations du réseau de surveillance de Lig’Air (tableau 1 et figure 3) ont pu enregistrer l’impact de ce panache sur la région. Les concentrations mesurées les plus importantes, ont été relevées à Joué-lès-Tours (37), Châteauroux (36), Dreux (28) et Leblanc (18) en cours d’après-midi. Le décalage entre ces pointes de concentrations en PM10 met en évidence le sens de déplacement du panache.

Rappel des seuils par l OMS

PM-10

Concernant les PM10, l’OMS a préconisé pour elles un seuil moyen annuel de 20 μg/m3 (et 50 µg/m3 en moyenne sur 24 heures).

« En réduisant la pollution par les matières particulaires de 70 à 20 μg/m3 comme le prescrivent les nouvelles directives, nous estimons être en mesure de réduire le nombre de décès de près de 15% », a déclaré Maria Neira, directrice à l’OMS du département santé publique et environnement.

PM-2,5

Concernant les PM2,5, l’OMS recommande de ne pas dépasser 10 µg/m3 en moyenne annuelle (et 25 µg/m3 sur 24 heures).. Pourtant, ces particules microscopiques, en particulier si elles sont générées par une activité industrielle ou naturelle favorisée par l'Heure d’été représentent des risques accrus pour la santé en raison de leur capacité à s’introduire par la bouche et le nez, pénétrant profondément dans les poumons et la circulation sanguine, où elles peuvent provoquer des maladies respiratoires et/ou pulmonaires potentiellement mortelles.

Gironde : comment les incendies de l’été obligent à revoir les mesures de pollution

De mi-juillet à fin septembre, Atmo s’est résolu à suspendre la publication de son indice de la qualité de l’air. L’outil n’était pas prévu pour mesurer toutes les molécules émises lors d’événements aussi extrêmes De bleu piscine (« bon ») à prune d’ente (« extrêmement mauvais »). Tous les jours, Atmo Nouvelle-Aquitaine affiche la couleur en publiant un indice de la qualité de l’air pour chaque commune de la Gironde. Mais du 15 juillet au 29 septembre, c’est une teinte grisée (code « événement ») qui apparaissait dans les localités prises sous le panache des incendies monstres de l’été. Des événements avec plus de 10.000 morts ...