L'Europe devra poursuivre la France devant la haute cour des Justice pour nos respect des recommandations de l'OMS

Madame la Ministre de l’écologie et du Développement Durable

Qui etait le Secretaire Général au Ministere de la sante et son délégué en 2014 ?

Le Collabo Maurice Papon etait secretaire général de la prefecture de la gironde en 1942 et sera condamné pour complicite de crime contre l'humanité 

LES EGLISOTTES ET CHALAURES le 27/10/2014

J'ai l'honneur de vous écrire et de vous exprimer ma stupéfaction de ne pas recevoir mon Président de l'Association « Non a l'Heure d'ete en France et en Europe »

Ma colère et mon dégoût devoir que la Révolution Nationale du Maréchal Pétain préside et dirige votre Ministère Je vais assigner le Président et quelques directeurs régionaux de l'ADEME pour négationnisme et falsification de l'Histoire de la République Le changement d’heure a été instauré en France à la suite du choc pétrolier de 1973-1974.Ceci est faux et c'est une falsification de l'Histoire. L'Ordonnance du 14 août 1945 et l'Ordonnance du 9 août 1944 interdit la double heure d’été du régime de Vichy et de la SNCF de 1942,,Le directeur National de l'ADEME fait dans le négationnisme et il est passible d’être assigne devant une Cour de Justice Depuis 1998, les dates de changement d’heure ont été harmonisées au sein de l’Union européenne. Dans tous les pays membres, le passage à l’heure d’hiver s’effectue le dernier dimanche d’octobre et le passage à l’heure d’été le dernier dimanche de mars. Le prochain passage à l’heure d’été aura lieu dimanche 29 mars 2015 (à 2 heures du matin). L'Heure d’été légale ne peut etre en France que de UTC + UTC +1 et l’arrêté doit reprendre toutes les terminologies des ORDONNANCES De plus ils devront répondre de violation de l'article 223,1 du Nouveau code de Procédure Pénale et de violation des articles La politique européenne de l'environnement se fonde sur les articles 191 à 193 du TFUE (Titre XX). Mais le fondement concret de son action se trouve dans la sixième édition du programme d'action pour l'environnement, qui planifie l'action communautaire à l'horizon 2012. Intitulé "Environnement 2010 : notre avenir, notre choix", ce programme constitue la pierre angulaire de la politique européenne en matière d'environnement. Ce programme d'action pour l'environnement définit quatre priorités d’action : • Le changement climatique • La nature et la biodiversité • L’environnement et la santé, ainsi que la qualité de la vie • Les ressources naturelles et les déchets

1. La politique de la Communauté dans le domaine de l'environnement contribue à la poursuite des objectifs suivants: - la préservation, la protection et l'amélioration de la qualité de l'environnement, - la protection de la santé des personnes, - l'utilisation prudente et rationnelle des ressources naturelles, - la promotion, sur le plan international, de mesures destinées à faire face aux problèmes régionaux ou planétaires de l'environnement. 2. La politique de la Communauté dans le domaine de l'environnement vise un niveau de protection élevé, en tenant compte de la diversité des situations dans les différentes régions de la Communauté. Elle est fondée sur les principes de précaution et d'action préventive, sur le principe de la correction, par priorité à la source, des atteintes à l'environnement et sur le principe du pollueur-payeur.

Les directeurs de l'ADEME devront s'expliquer de l'enquete parlementaire sur les 30.000 morts de 2003 et de ne pas voir une transcription sur le probleme de l'Ozone et de son seuil de 100 µg/m3 d'air sur 8h recommandé par l'O.M.S et je ne parle pas du seuil de 65 µg/m3 d'air sur 24h en comptant des heures de nuits afin de faire baisser les seuils Aucune alerte a l'Ozone au mois de septembre et d'octobre vous inculpe de complicité et de non assistance à personnes en danger en connaissances des risques encourus,,, Nous souhaitons que ce crime de 2003 se traduise en crime contre l'Humanité et de faux usage de faux et de faux en écriture publique Le juge vous allégera certainement votre emploi du temps et vous aurez tout le loisir de lui répondre et surtout le fait de nier votre méconnaissance de ce dossier vous incriminera Vous ne pourrez point participer aux élections régionales avec une telle plainte a votre encontre et les directeurs de l'ADEME ne pourront pas vous apporter l'aide militante que vous aurez besoin dans cette période très difficile ou le Front National va remporter ces élections sous l'Heure Allemande de la déportation(Heure d'ete)

Le Président de la Commission du Développement Durable de l’Assemblée nationale est dans notre collimateur pour non respect pour non respect de la convention AARHUS.Ce principe constitue un pan incontournable de la démocratie, par la possibilité de faire entendre sa voix, d’une part par la transparence qu’elle confère aux décisions des autorités publiques, d’autre part. La participation active des citoyens aux processus décisionnels renforce ainsi les fondements de ces choix sur toute question relative à l’environnement et à ses répercussions sur le cadre de vie ou la santé. Le principe de participation a été consacré en droit français par la loi n°95201 du 2 février 1995 (l’article L. 110-1 II 4° du code de l’environnement, issu de la loi n°95-201 du 2 février 1995, consacre le principe de participation, selon lequel « chacun doit avoir accès aux informations relatives à l’environnement, y compris celles relatives aux substances et activités dangereuses, et le public associé au processus d’élaboration des projets ayant une incidence importante sur l’environnement ou l’aménagement du territoire. ») et par la Charte de l’Environnement, de valeur constitutionnelle depuis 2005. En application de l’article 7 de la Charte, « Toute personne a le droit, dans les conditions et limites définies par la loi, d’accéder aux informations relatives à l’environnement détenues par les autorités publiques et de participer à l’élaboration des décisions publiques ayant une incidence sur l’environnement. » Le fait de déplacer les activité humaines aggravent les polluants dioxyde d'azote (NO2) et Ozone(O3) conformément a l'étude Dechau et Zimermann et l'application de la recommandation 1432 du Conseil de l'Europe article 8 et 9 donnent ce droit..... Madame la Ministre vous voyez que l'Heure est grave car si ce Président est administrateur de la SNCF Qu'une plaque condamnée par la Cour de Cassassions figure toujours sur un mur de la Gare Saint-Jean à Bordeaux.Il pourrait etre inculpe de négationnisme avéré ...Sa démission devra être entérinée et poursuivit par le Premier Ministre en vertu de l'article 2 de notre Constitution par rapport a Monsieur Dieudonné Le gouvernement et l’Assemblée Nationale sera plus majoritaire et surtout deux autres députés messieurs Jean Marc Ayraut et Philippe Martin pourraient subir le même sort Pour le grand sommet de l'Air de l'An prochain vous devrez inviter notre association sous peine de subir votre plus grand camouflet de votre vie. La personne qui va porter le message de notre association va être très écoutée et sa réflexion va porter hors de l'Europe Dans l'attente de votre réponse,la date d'un rendez-vous prochain par l'assignation pour commencer du Directeur National de l'ADEME pour négationnisme Daigniez agréer,Madame la Ministre l'Hommage de mon profond respect et de mon sincère dévouement

La France connaît depuis début juin une canicule "jamais vue" depuis 50 ans qui, combinée à un printemps très sec, commence à affecter sérieusement le niveau des nappes phréatiques. Mais les victimes de cette vague de chaleur exceptionnelle sont aussi nombreuses.

Le 17/08/2003 à 18:12

Conséquence de la canicule : la pollution à l'ozone depuis début août a battu tous les records depuis que des relevés existent en France, selon l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe). L'ozone atteint des niveaux supérieurs à 180 microgrammes par mètre cube d'air en agglomérations et zones rurales, et les niveaux sont souvent élevés pour le dioxyde d'azote et les particules fines.

Depuis plusieurs heures la pollution atmosphérique a pris fin dans certaines régions de France. "La baisse sensible des températures, un léger vent et des passages nuageux, accompagnés d'un trafic automobile faible, ont permis une baisse des concentrations d'ozone", ont expliqué les réseaux locaux de surveillance de l'air.

Depuis plusieurs heures la pollution atmosphérique a pris fin dans certaines régions de France. "La baisse sensible des températures, un léger vent et des passages nuageux, accompagnés d'un trafic automobile faible, ont permis une baisse des concentrations d'ozone", ont expliqué les réseaux locaux de surveillance de l'air.

Déshydratation, insolation, malaises, insomnie, pollution... Les effets des fortes chaleurs frappent tout le monde mais surtout les enfants et les personnes âgées. Deux conseils : boire beaucoup et ne pas s'exposer.

Le Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées a chargé l'Institut de Veille Sanitaire de mettre en place un système de recueil et d'analyse des cas de décès par coup de chaleur des personnes hospitalisées survenus à partir du vendredi 8 août 2003. L'étude en cours ne permettra toutefois pas de dire combien de ces victimes auraient pu être sauvées pour peu que l'on ait songé, collectivement, à prendre quelques mesures de prévention efficaces. Car le drame tient au fait que ces morts auraient pu être prévenues par des mesures aussi simples que peu coûteuses pour protéger les plus exposés, en premier lieu les personnes âgées, victimes d'une forme de non-assistance collective à personnes en danger.

Le ministre de la Santé a reconnu jeudi que "de 1500 à 3000 décès" étaient "dus à la canicule" mais, a-t-il rassuré, "la situation est à peu près stabilisée". Jean-François Mattei a également annoncé, à l'issue d'une réunion de crise, que le Premier ministre a décidé "d'autoriser et d'inciter les préfets à déclencher le plan Blanc dans leur département".

Labrousse Erick

11 Bis Monfourat

33230 Les Eglisottes et Chalaures

Les Eglisottes et Chalaures le 26/04/2014

Http://labr.blogs.sudouest.fr

Madame La Ministre de la Santé

J'ai l'honneur et je vous sollicite afin de prendre la mesure la plus radicale et la plus efficace en matière de Sante Publique

En effet depuis Madame Bachelot qui m'a vole des remboursements de sante et pas diminuer mes cotisations vis a vis des prestations retirées

Il est évident que je suis escroque par rapport aux anciennes générations qui n'ont pas cotisées avec tant d'ardeur.

J'ai fait casse les deux directives Européennes sur l'Ozone et le dioxyde d'azote No2 sur le seuil a la protection des végétaux et de la Santé.

Le Parlement a juge que mes réflexions étaient pertinentes et justifiées sur les seuils par rapport a l'O.M.S

En effet depuis la circulaire de Martine Aubry d'Aout 2000 sur la pollution de l'air les seuils ont été remontés sans l'Aval de l'O.M.S par Madame Bachelot et Monsieur Raffarrin.

La France a été montrée du doigt suite a l’enquête de la Commission Européenne suite a ma requête devant le service des pétitions du Parlement Europeen.

La FRANCE n'a jamais applique le seuil de 100µg/m3 d'air sur 8h (10h à 18h en Heure d'ete)

Je vous propose de faire des économies en appliquant la recommandation 1432 du Conseil de l'Europe et par les article 8 et 9.

Cette mesure est un principe de précaution Article L110-1 et Les objectifs de la politique environnementale sont fixés aux articles 191-193 TFUE. Ces objectifs sont la préservation, la protection et l’amélioration de la qualité de l’environnement, la protection de la santé des personnes, l’utilisation prudente et rationnelle des ressources naturelles, la promotion, sur le plan international, de mesures destinées à faire face aux problèmes régionaux ou mondiaux de l’environnement. Le traité de Lisbonne a ajouté la lutte contre le changement climatique.

• Modifié par Loi n°2002-276 du 27 février 2002 - art. 132 JORF 28 février 2002

1. - Les espaces, ressources et milieux naturels, les sites et paysages, la qualité de l'air, les espèces animales et végétales, la diversité et les équilibres biologiques auxquels ils participent font partie du patrimoine commun de la nation

1. - Leur protection, leur mise en valeur, leur restauration, leur remise en état et leur gestion sont d'intérêt général et concourent à l'objectif de développement durable qui vise à satisfaire les besoins de développement et la santé des générations présentes sans

2. Compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs. Elles s'inspirent, dans le cadre des lois qui en définissent la portée, des principes suivants :

1° Le principe de précaution, selon lequel l'absence de certitudes, compte tenu des connaissances scientifiques et techniques du moment, ne doit pas retarder l'adoption de mesures effectives et proportionnées visant à prévenir un risque de dommages graves et irréversibles à l'environnement à un coût économiquement acceptable ;

2° Le principe d'action préventive et de correction, par priorité à la source, des atteintes à l'environnement, en utilisant les meilleures techniques disponibles à un coût économiquement acceptable ;

3° Le principe pollueur-payeur, selon lequel les frais résultant des mesures de prévention, de réduction de la pollution et de lutte contre celle-ci doivent être supportés par le pollueur ;

4° Le principe de participation, selon lequel chacun a accès aux informations relatives à l'environnement, y compris celles relatives aux substances et activités dangereuses, et le public est associé au processus d'élaboration des projets ayant une incidence importante sur l'environnement ou l'aménagement du territoire

Les cancers de la peau et du poumon doivent justifiés cette mise en place de cette recommandation.Je ne vous demande par la Légion d'honneur suite a cette action citoyenne

En effet l'Ozone et le dioxyde d'azote sont les deux polluants qui réagissent a l’intensité solaire les plus élevées lors du placement des activités humaines vis à vis du soleil.

La vapeur d'eau des centrales nucléaires aggravent le dioxyde d'azote et bien évidement l'Ozone malheureusement les transports n'ont aucune incidence sur la diminution de ces trois derniers gaz a effet de serre.La conclusion du GIEC confirme ces points sauf pour l'ADEME.

C'est l'ADEME qui a négocié la remonté des seuils lors de la directive de 2010 par rapport a celle de 1992...de plus ils glorifient l'Heure Allemande de la déportation (Heure d'été) instaurée en 1942 par Jean Berthelot directeur de la SNCF

Par ces mots il me semble que votre Ministère devrait surveiller la pollution de l'Air et de ne plus laisser les mains libres a l'ADEME et aux association type Airparif ou Airaq qui manipulent les données afin de cacher la réalité de l'avancement des activités humaines .

Dans l'attente de votre réponse

Daigniez agréer,Madame la Ministre,l hommage de mon profond respect et de mon sincère dévouement

Président Aquitain de l'Association Non a l'Heure d'été en France et en Europe