Intempéries le silence médiatique des pluies acides HNO3 sous l Heure d’été des vaincus de 1945
recommandation_1432
petition_Biodiversit__
Après la pollution photochimique avec la canicule sous l'Heure d’été double,le retour des pluies acides hno3
La condamnation de la France sur le NO2
Le 24 octobre 2019, la France a été condamnée par la Cour de Justice de l'UE (CJUE) pour non-respect de la directive 2008/50/CE relative à la qualité de l'air ambiant, et plus spécifiquement pour « dépassement de manière systématique et persistent » des valeurs limites de concentration (VLC) pour le NO2
Condamnation de la France sur les PM10
Le 28 avril 2022, la France a été condamnée par la Cour de Justice de l'UE (CJUE) pour non-respect de la directive 2008/50/CE relative à la qualité de l'air ambiant, et plus spécifiquement pour « dépassement de manière systématique et persistante » de la valeur limite de concentration (VLC) journalière pour les PM10
Les signes d’acidification en France et leur conséquence HNO3
En France, les premiers signes d’acidification des ruisseaux sont apparus dans les Vosges au début des années 80. C’est ainsi que des associations de pêcheurs constatant la disparition de populations de truites alertèrent la communauté scientifique régionale. Il fût difficile de réunir des arguments permettant de démontrer une dégradation des systèmes en raison notamment de l’absence de suivi sur le long terme de la qualité des écosystèmes situés en tête de bassin versant. Toutefois certaines études ponctuelles (Nisbet, 1958) ainsi qu’un suivi sur 30 ans de la qualité de différentes sources (Dambrine et al., 1998) ont apporté des informations venant corroborer les faits rapportés par la mémoire collective (forestiers, pêcheurs). Les études menées en automne 1995 sur 394 cours d’eau (voir figure 1) montrent que plus de 50 % d’entre eux présentent un pH inférieur à 5,5 (cours d’eau fortement acidifié). Parmi ceux-ci, 15 % sont caractérisés par un Ph inférieur à 4,8. Outre les conséquences néfastes pour les écosystèmes, l’acidification des eaux se traduit localement par des problèmes relatifs au captage, adduction et distribution d’eau. Ainsi, une récente étude (Dambrine et al., 1999) a révélée que les concentrations en plomb pouvaient atteindre près de
5000 µg L-1, c’est-à-dire des valeurs dépassant 100 fois la norme actuelle de potabilité. Dans ces conditions, de nombreux cas de saturnisme ont été détectés dans les Vosges depuis le début des années 80. Face à ce grave problème de santé publique, les collectivités initièrent une vaste opération de remplacement des conduites en plomb.
Qu’est-ce qu’un cours d’eau acidifié ?
Nous exclurons de la définition les cours d’eau naturellement acides, issus par exemple de tourbières, ces cours d’eau étant avant tout caractérisés par une acidité d’origine organique et fortement chargés en carbone organique dissous. Les cours d’eau acidifiés sont caractérisés quant à eux par une diminution marquée (temporaire ou continue) de leur pouvoir tampon ou capacité à neutraliser les acides (ANC : Acid Neutralizing Capacity). Il en résulte alors une baisse du pH (temporaire ou permanente) qui s’accompagne d’une augmentation parfois très importante des concentrations en aluminium (mobilisé à partir des sols) et, le plus souvent, d’une carence en calcium et en magnésium. Ces caractéristiques physico-chimiques n’apparaissent que lorsque certaines conditions sont réunies :substratum géologique composé de roches difficilement altérables et pauvres en cations dits "basique" (certains grès ou granites par exemple),
sols acides,
faible temps de séjour et circulation latérale de l’eau dans les sols...
Le couvert végétal (et en particulier les conifères) joue également un rôle majeur en filtrant la basse atmosphère, collectant ainsi les dépôts secs qui sont lessivés (pluvio-lessivats) avec les précipitations. Effet de l’acidification sur les organismes
Une toxicité qui provoque un dysfonctionnement physiologique
De nombreux travaux se sont attachées à étudier la toxicité des eaux acides sur les organismes aquatiques et en particulier chez différentes espèces de poissons acido-sensibles. Ces recherches ont montré que les poissons soumis à un stress acide sont confrontés à un dysfonctionnement de la régulation ionique. En effet, tout organisme animal d’eau douce présente un milieu intérieur (sang ou hémolymphe) hyperconcentré (hypertonique) par rapport au milieu ambiant. De fait, dans des conditions normales, le milieu intérieur tend à perdre des ions et à gagner de l’eau. Afin de maintenir leur milieu intérieur constant, les animaux ont développé des mécanismes de régulation. Dans des eaux acidifiées, les concentrations élevées en protons (H+) et/ou en aluminium (certaines formes) induisent un dysfonctionnement de la régulation ionique, les organismes n’arrivant plus à réguler les pertes d’ions. Cette situation est amplifiée quand les eaux présentent, en plus, une carence en calcium, ce qui s’avère être généralement le cas
Une forte érosion de la biodiversité
Une des conséquences marquantes de l’acidification concerne sans aucun doute l’érosion de la biodiversité. Ainsi, si l’on considère par exemple le compartiment des invertébrés aquatiques, composante essentielle des écosystèmes d’eau courante, la disparition de taxons apparaît drastique, cette dernière pouvant atteindre 70 % dans les cours d’eau les plus acidifiés (figure 4). Ce constat est d’autant plus frappant, que les écosystèmes dégradés sont tous situés en amont de toute activité anthropique (effluents urbains, agricoles ou industriels, modification physique des cours d’eau…) à l’exception toutefois des activités de gestion forestière. La perte de taxons acido-sensibles touche tous les groupes faunistiques majeurs. Ainsi, Mollusques, Crustacées et Ephémèroptères sont éradiqués dès que le pH moyen des cours d’eau devient inférieur à 6.3. D’autres groupes comme les Plécoptères, Trichoptères, Diptères et Coléoptères s’appauvrissent progressivement quand la qualité du milieu se dégrade. Abordée sous l’angle fonctionnel, l’érosion de la biodiversité concerne tous les groupes fonctionnels trophiques (définis selon Merrit et Cummins, 1996) : déchiqueteurs, collecteurs actifs, filtreurs, prédateurs et racleurs de substrats
Conclusion : des "zones refuges" touchées
L’acidification des eaux de surface témoigne, s’il en est encore besoin, des profondes modifications des cycles biogéochimiques (N, S, Ca, Mg…). La situation dans le massif vosgien montre à l’instar d’autres régions de l’hémisphère nord, que de nombreux cours d’eau sont touchés à divers degrés par l’acidification. Nous aurions certainement tort de penser qu’en France un tel problème ne se manifeste que dans le Nord-est, d’autres régions (Massif central, Ardennes, Morvan, Limousin, Landes) présentant également des sols très sensibles aux dépôts atmosphériques. D’un point de vue biodiversité, les écosystèmes touchés ou susceptibles de l’être étant situés en amont des activités anthropiques, représentent bien souvent des zones refuges pour de nombreuses espèces animales et végétales. Même si des signes de restauration de la qualité physico-chimique s’annonçaient (ce qui n’est pas le cas actuellement), une recolonisation à court ou moyen terme apparaît fortement hypothéquée, compte tenu notamment de la fragmentation actuelle des populations et de la faible capacité de propagation de certaines espèces. Dans ces conditions, le retour (s’il est possible) vers un fonctionnement originel des écosystèmes actuellement touchés prendra certainement une durée non estimable actuellement.
Il suffit d'observer les monuments culturels du 11 et 12 siècles sont détruits par les pluies acides HNO3 et ils sont rongés par le cancer de la pierre
La Recommandation 1432 du Conseil de l'Europe avait déjà lancé des alertes en France sans la moindre réponse de l'État Français
9. Ils contribuent par exemple à une plus forte concentration dans l’air des oxydants photochimiques (dont l’ozone et le nitrate de péroxyacétyle), ce qui a des conséquences graves pour la santé des personnes vulnérables aux substances toxiques, mais aussi pour le patrimoine naturel et culturel.
Les pluies acides peuvent aussi corroder le bronze et d'autres métaux, tels que le nickel, le zinc, le cuivre, et l'acier au carbone, la preuve étant les trainées et décolorations que l'on peut observer sur les ponts et les autres structures métalliques, telles qu'un grand nombre de bâtiments commerciaux.
Pollution de l'eau de pluie
L'eau de pluie est naturellement polluée. En effet, les gouttes d'eau ne peuvent atteindre une taille suffisante pour tomber vers le sol que s'il existe des particules solides dans l'atmosphère permettant d'initier le processus de nucléation.
Pourquoi l'eau de pluie n'est pas pure ?
«L'eau de pluie n'est pas potable, car elle présente une contamination microbiologique et chimique supérieure aux limites de qualité retenues pour l'eau potable distribuée par le réseau public.» Et la loi sur l'eau de 2006 l'a rappelé.
Pourquoi l'eau de pluie est sale ?
L'eau de pluie provient de l'évaporation de l'eau de mer. Seule l'eau s'évapore, le sel, qui est plus lourd, reste dans la mer : Par conséquent, l'eau de pluie contient le même volume de sel qu'avant.
Qu’est-ce qu’une pluie acide HNO3
Les pluies acides sont un terme fourre-tout qui désigne plusieurs types de retombées humides dont l’acidité est anormalement élevée. Ainsi, la pluie, la neige, le brouillard ou encore le smog peuvent être considérées comme des pluies acides. Comme leur nom le laisse présager, les pluies acides sont des précipitations acides, c’est-à-dire dont le pH est inférieur à 7. Il convient de rappeler que l’échelle de PH est logarithmique : une solution à un PH de 5 est 10 fois plus acide qu’une solution ayant un PH de 6. Une pluie acide occasionne de nombreux dégâts : sur les plantes, les océans et rivières mais aussi sur le bâti humain qui peut se voir fragiliser. Quelles sont les causes des pluies acides HNO3 Les pluies acides viennent principalement de la pollution de l’air causée par les activités humaines. Par exemple, le dioxyde de soufre ainsi que les dioxyde d’azote produits par l acide nitreux qui vont produire de l’acide nitrique lorsqu’ils se retrouvent dans l’air sous l'Heure d’été doubler pour la France Parfois, les pluies acides peuvent aussi être causées par la nature. Les émissions volcaniques sont ainsi riches en souffre, tandis que les gaz issus de la décomposition ou certains événements naturels comme la foudre peuvent eux aussi causer la production d’oxyde d’azote qui vont acidifier les eaux et retomber plus tard sous forme de pluies acides.
Où sont situées les principales pluies acides de nos jours HNO3 ?
Les pluies acides étant principalement causées par les activités humaines, les zones les plus souvent concernées par les pluies acides sont le plus souvent les régions industrialisées et les montagnes a cause de la double heure d’ete En Europe, avant les années 2000, la France est le premier émetteur en Europe certaines régions industrielles comme la Ruhr, la Lombardie où les régions minières de l’Angleterre étaient particulièrement concernées par les pluies acides hno3
Quelles sont les conséquences des pluies acides ?
Les pluies acides ont des conséquences néfastes sur tous les organismes vivants. Peu d’espaces naturels sont préparés à recevoir des précipitations acides, une pluie acide est donc rarement sans conséquences.
Conséquences sur les milieux aquatiques
L’acidification des eaux, aussi bien celle des rivières, des lacs et des océans, est particulièrement à craindre. Certaines espèces aquatiques ne peuvent se développer dans des eaux trop acides, et le risque de modifier drastiquement et rapidement certains écosystèmes est important lorsque les précipitations acides sont nombreuses. Comme toutes les espèces n’ont pas le temps de s’adapter, certaines finissent simplement par disparaître et il est fréquent dans les zones aquatiques acidifiées d’assister à une stérilisation du milieu.
Conséquences sur la flore
Les pluies acides altèrent particulièrement la flore. Certains champignons, lichens et autres végétaux sont ainsi favorisés par l’acidité du milieu tandis que d’autres souffrent au contraire de ce changement. L’acidification des sols peut aussi compliquer le développement de la végétation. L’acidification des sols a en effet tendance à l’appauvrir puisque peu d’espèces prolifèrent dans ce milieu.
Les forêts françaises ont particulièrement souffert des pluies acides. Les conifères sont souvent les premiers touchés, avec leurs épines qui tombent, mais d’autres signes comme le développement de champignons sont aussi des éléments alarmants.
Effets sur les bâtiments
Tout comme la faune et la flore, tous les bâtiments ne sont pas conçus pour résister à l’acidité. C’est notamment le cas des bâtiments historiques qui peuvent être construits avec des pierres tendres comme le calcaire ou le marbre. Les cathédrales et leurs villes historiques d’Europe ont ainsi été particulièrement touchées par les conséquences des pluies acides au cours du 20ème siècle.
Les solutions contre les pluies acides
Les pluies acides sont la conséquence de nombreux dysfonctionnements à des échelles différentes, il y a donc une myriade de solutions qui peuvent les limiter.
Supprimer l'Heure d’été double qui aura un impact significatif sur l'Ozone,PM10,PME et Acide nitreux tous ces gaz a effet de serre ont une particularité exceptionnelle pour se développer sous les UV
Recommandation 1432 du Conseil de l Europe qui devient une obligation sur les articles 190 et 191 du Traite de Lisbonne
Qu'est-ce qu'est l'Acide nitreux ?
Une nouvelle source d'acide nitreux modifie notre vision de la pollution
A l'occasion de travaux, dont un extrait est paru dans l'édition courante du journal Nature, des chercheurs européens ont mis en évidence une nouvelle source de production de l'acide nitreux, ce composé qui interagit avec la lumière pour produire des radicaux hydroxyle et participe ainsi à la production d'ozone dans les couches basses de l'atmosphère.
Si l'ozone de la stratosphère nous protège efficacement des rayonnements solaires - en filtrant les rayons ultraviolets - et présente ainsi un effet bénéfique, ce n'est pas le cas de l'ozone présent dans les couches basses de l'atmosphère, qui participe activement à la pollution de l'air. Alors qu'on supposait que l'acide nitreux (HNO2) ne se formait qu'à la faveur de la nuit, des mesures fines menées par l'université de Wuppertal, en Allemagne, ont révélé l'existence d'une surproduction diurne de ce composé, et des concentrations nettement supérieures aux prédictions. Des chercheurs du Laboratoire d'application de la Chimie à l'Environnement de Villeurbanne, en collaboration avec l'université de Wuppertal et l'Institut Paul Scherrer, en Suisse, sont parvenus à déterminer l'origine de cette surproduction. Ils publient leurs résultats dans l'édition du 9 mars du journal Nature, et révèlent que la photoréduction du dioxyde d'azote (à l'origine de la production d'acide nitreux) est facilitée par l'absorption du rayonnement lumineux par les substances humiques - des composés obtenus par décomposition de la matière organique biogène - présentes à la surface de la Terre. Ces substances humiques se trouvant en fortes quantités dans les zones rurales, mais également dans les villes, la surproduction diurne d'acide nitreux qu'engendre ce phénomène est non négligeable : en effet, selon les chercheurs, il serait responsable de la moitié des radicaux hydroxyles produits dans les milieux citadins..’acide nitreux est impliqué dans le cycle de production de l’ozone troposphérique, celui que l’on qualifie de ‘’mauvais ozone’’ pour le distinguer de la couche d’ozone stratosphérique. Ce gaz est présent en faible quantité dans les couches basses de l’atmosphère et sa détection est malaisée, expliquent des chercheurs du Laboratoire d'application de la Chimie à l'Environnement (CNRS / Villeurbanne), qui ont participé à cette étude. Jusqu’à présent on considérait que l’acide nitreux se formait essentiellement la nuit et qu’il était dégradé par la lumière du Soleil la journée sous l Heure d’ete simple Cependant, de nouvelles mesures réalisées par une équipe de l’université de Wuppertal, en Allemagne, ont révélé que l’acide nitreux se formait aussi le jour et que les concentrations de HNO2 étaient supérieures aux prédictions. Ces chercheurs allemands, français, associés à une équipe suisse de l’Institut Paul Scherrer, ont montré en laboratoire que le dioxyde d’azote réagit avec des substances humiques d’origine organique en présence de lumière et que cette réaction aboutit à la formation d’acide nitreux.
Aux échelles locales et régionales : dans la basse troposphère, à proximité des sources intenses d’émission de précurseurs, des maxima de pollution oxydante (ozone en particulier) sont fréquemment observés lors de conditions anticycloniques (faible dispersion, ensoleillement important) en particulier dans le panache des zones urbaines et industrielles. Ces augmentations de la teneur en ozone et des photooxydants associés ont notamment un impact sur la santé.
Aux échelles régionales : des pointes d’ozone sont régulièrement observées les après-midi en période estivale, même dans des zones réputées peu polluées et bien ventilées. L’impact principal est alors une diminution du rendement des productions agricoles.
À l’échelle globale : loin des sources primaires (par exemple milieu de l’océan ou troposphère libre), les observations des stations de fond ou des campagnes aéroportées montrent que la capacité oxydante de la troposphère.
L’heure d’été double a pour effet l’augmentation des concentrations des polluants toxiques dans l’atmosphère
. Les polluants présents dans l’atmosphère peuvent être distingués en 2 catégories : polluants primaires tels qu’ils sont émis par des sources (dioxyde de soufre, oxydes d’azote, composés organiques volatils etc.) et polluants secondaires qui se forment suite aux transformations physico-chimiques des polluants primaires (acides sulfurique et nitrique et leurs dérivés, oxydants photochimiques). . La pollution photo-oxydante constitue l’une des composantes nouvellement préoccupantes de la pollution de l’air. Ce type de pollution résulte principalement de l’action du rayonnement solaire (U.V.) et des températures élevées sur les oxydes d’azote et les hydrocarbures, polluants émis par les activités humaines (produits de combustion de combustibles fossiles, en particulier de carburants des véhicules) et certaines sources naturelles.. Elle se caractérise par la formation des « oxydants photochimiques ». Parmi ces polluants, on trouve l’ozone (O3), le nitrate de péroxyacétyle (PAN), des radicaux libres ainsi que le formaldéhyde (HCHO), l’acide nitrique (HNO3), des aérosols etc.
La composition de l’air de la troposphère… • Les gaz – O 2, N 2, Ar gaz majoritaires – H 2O (0.1 – 4%) – Les gaz traces (ppm voir ppb) • Gaz à effet de serre (CO 2, CH 4, N 2O, CFC) • Ozone O 4 3 • Les radicaux (OH, NO, NO 2,NO 3 ) • Composés inorganiques (SO 2, NH 3, HNO 3…) • Composés organiques volatils ou semi volatils (COV) naturels ou anthropiques Réactions complexes (photochimiques, hétérogènes..) Le grand cycle photochimique de la troposphère • Source du radical NO. • A cause de son endothermicité, la formation de NO exige une température très élevée bilan: N 2 + O 2 2 NO + 180 kJ exige une température très élevée – Origine naturelle • foudre, feux de forêts…
Des actions à poursuivre et à adapter pour éviter que l’exposition des populations se dégrade à nouveau
Les oxydes d’azote (NOx) et les Composés organiques Volatils Non Méthaniques (COVNM) sont des précurseurs de la pollution photochimique. Une part majoritaire des émissions de COVNM à l’échelle de la région est liée à l’activité naturelle. Le levier le plus efficace pour limiter l’exposition de la population à la pollution oxydante est donc de réduire les émissions de NOx, y compris sur les zones qui sont limitées en COV aujourd’hui. En effet, la pollution oxydante n’est pas composée que d’ozone, mais comprend aussi d’autres espèces comme le dioxyde d’azote, l’acide nitrique, les peroxydes, des particules secondaires… La baisse des émissions de NOx permettrait de diminuer les concentrations de plusieurs de ces polluants. Des actions complémentaires sur les COVNM sont cependant nécessaires pour que cette baisse des NOx ne se traduisent pas par une augmentation temporaire des concentrations d’ozone sur les grandes villes. Lorsque c’est possible, ces actions pourraient être ciblées spécifiquement sur les activités émettant les espèces participant le plus à la formation d’ozone en région.
Malheureusement, lors de la pandémie de la Covid19 les transports et les activités humaines étaient à l'arrêt et la pollution photochimique était toujours présente
Confinement : l'air parisien encore encombré de particules fines
Depuis un mois, les rejets dus au trafic routier ont diminué d'environ un quart et même de moitié le long de certains grands axes de l'agglomération parisienne. Mais les concentrations de particules fines n'ont pas suivi la même courbe, déplore Airparif.
Tout serait pour le mieux dans le meilleur des mondes si la pollution due aux particules - les PM10 et les PM2,5 dans le jargon des experts - connaissait une baisse de même intensité. Tel n'est pas le cas. En ce qui concerne ces polluants, aux origines multiples et pas seulement locales, « l'impact du confinement est resté moins visible […] avec des niveaux toujours soutenus certains jours », indique Airparif. Un dépassement du seuil d'information aux particules a même été constaté le 28 mars dernier sous l Heure d’ete
La recommandation 1432 devient une obligation et surtout que la pollution photochimique s’est aggravée sans le moindres soucis des blouses blanches de l'État Français…
Après plusieurs mois d’étude, des chercheurs de l’université d’Insubria, à Varese en Italie, ont établi un lien entre une hausse du nombre de cas au Covid-19 parmi les populations les plus exposées à la pollution atmosphérique. Au début de la pandémie, au printemps 2020, des chercheurs de l’université de Turin (Italie) ont supposé qu’il y avait un lien entre la pollution de l’air et la propagation accrue du Covid-19. Après plusieurs mois d’étude, des chercheurs de l’université d’Insubria à Varese (Italie) ont établi un lien entre une hausse du nombre de cas au Covid-19 parmi les populations les plus exposées à la pollution atmosphérique, en étudiant le rôle de plusieurs polluants (particules fines de 2,5 micromètres de diamètre ou PM2,5, les PM10, des oxydes nitreux et l’ozone troposphérique). Ils ont établi qu’une concentration en augmentation de 1 microgramme par mètre cube d’air des PM2,5 accroît de 5% le taux d’infection au Covid-19, dans un article publié en ligne le 10 janvier, dans la revue Occupational & Environmental Medicine. Soit une aggravation de près de 300 cas pour 100.000 habitants par an. Ils ont démontré «une susceptibilité accrue d’avoir le Covid-19 à cause d’une inflammation persistante qui est un danger pour les citoyennes et citoyens Européens… Sauf en France ou on a vacciné a outrance à l OGM. Ces travaux soulignent une nouvelle fois l'importance de poursuivre les efforts de réduction de la pollution de l'air, en agissant sur l'ensemble des sources de pollution. Enfin, la pandémie de Covid-19 souligne l'étroite interconnexion entre les enjeux liés au changement climatique, la pollution de l'air et les maladies infectieuses émergentes, confortant l'importance d'envisager les politiques d'évaluation et d'action selon une approche intégrée de santé publique et santé environnementale.
Parlement européen
2019-2024
Commission des pétitions
26.10.2020
COMMUNICATION AUX MEMBRES
Objet: Pétition nº 0193/2012, présentée par Erick Labrousse, de nationalité française, au nom du «Groupement pour le respect des fuseaux en Europe», sur les seuils visés par la directive 2008/50/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe, ainsi que la protection insuffisante de la santé publique et de l’environnement à cet égard
1. Résumé de la pétition
Le pétitionnaire exprime son mécontentement quant aux valeurs cibles et aux objectifs à long terme fixés par la directive 2008/50/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe. Il critique aussi vertement la manière dont la France applique les dispositions en vigueur dans ce domaine. Il invite dès lors la Commission à prendre des mesures à l’encontre de la France et à appliquer des seuils plus sévères.
2. Recevabilité
Déclarée recevable le 13 juin 2012. La Commission a été invitée à fournir des informations (article 227, paragraphe 6, du règlement intérieur) (ancien article 216, paragraphe 6, du règlement intérieur).
3. Réponse de la Commission, reçue le 28 septembre 2012
La directive 2008/50/CE concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe prévoit une valeur limite horaire pour le dioxyde d’azote (NO2)
12. Réponse de la Commission (REV IX), reçue le 26 octobre 2020
Dans le cadre de la procédure d’infraction en cours concernant les particules grossières (PM10), la Commission évalue les dernières données et informations fournies par les autorités françaises dans leurs réponses. En fonction de l’issue de cet examen, la Commission décidera des mesures les plus appropriées en l’espèce.
ARRÊT DE LA COUR (dixième chambre)
28 avril 2022 (*)
« Manquement d’État – Environnement – Directive 2008/50/CE – Qualité de l’air ambiant – Article 13, paragraphe 1, et annexe XI – Dépassement systématique et persistant des valeurs limites fixées pour les microparticules (PM10) dans certaines zones de France – Article 23, paragraphe 1 – Annexe XV – Période de dépassement “la plus courte possible” – Mesures appropriées »
Dans l’affaire C‑286/21, ayant pour objet un recours en manquement au titre de l’article 258 TFUE, introduit le 4 mai 2021, Commission européenne, représentée par Mme O. Beynet et M. M. Noll-Ehlers, en qualité d’agents, partie requérante,
contre
République française, représentée par MM. T. Stéhelin et W. Zemamta, en qualité d’agents,
partie défenderesse,
LA COUR (dixième chambre),
composée de M. I. Jarukaitis, président de chambre, MM. M. Ilešič et Z. Csehi (rapporteur), juges,
avocat général : M. M. Campos Sánchez-Bordona,
greffier : M. A. Calot Escobar,
vu la procédure écrite,
vu la décision prise, l’avocat général entendu, de juger l’affaire sans conclusions,
rend le présent
Arrêt
1 Par sa requête, la Commission européenne demande à la Cour de constater que :
d’une part, en dépassant de manière systématique et persistante la valeur limite journalière applicable aux concentrations de microparticules (PM10) depuis le 1er janvier 2005 dans l’agglomération et la zone de qualité Paris (FR04A01/FR11ZAG01, ci-après la « zone Paris ») et depuis le 1er janvier 2005 jusqu’à l’année 2016 incluse dans l’agglomération et la zone de qualité Martinique/Fort-de-France (FR39N10/FR02ZAR01, ci-après la « zone Martinique/Fort-de-France »), la République française a manqué aux obligations qui lui incombent en vertu de l’article 13, paragraphe 1, de la directive 2008/50/CE du Parlement européen et du Conseil, du 21 mai 2008, concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe (JO 2008, L 152, p. 1), lu en combinaison avec l’annexe XI de cette directive, et d’autre part, la République française a manqué, dans ces deux zones, depuis le 11 juin 2010, aux obligations qui lui incombent en vertu de l’article 23, paragraphe 1, deuxième alinéa, de la directive 2008/50, lu en combinaison avec l’annexe XV de celle-ci, et en particulier à l’obligation de veiller à ce que la période de dépassement de cette valeur limite soit la plus courte possible.
Le cadre juridique
La directive 96/62/CE
2 L’article 8 de la directive 96/62/CE du Conseil, du 27 septembre 1996, concernant l’évaluation et la gestion de la qualité de l’air ambiant (JO 1996, L 296, p. 55), intitulé « Mesures applicables dans les zones où les niveaux dépassent la valeur limite », prévoyait, à ses paragraphes 1, 3 et 4 « 1. Les États membres établissent la liste des zones et des agglomérations où les niveaux d’un ou de plusieurs polluants dépassent la valeur limite augmentée de la marge de dépassement.
3. Dans les zones et les agglomérations visées au paragraphe 1, les États membres prennent des mesures pour assurer l’élaboration ou la mise en œuvre d’un plan ou programme permettant d’atteindre la valeur limite dans le délai fixé.
Ledit plan ou programme, auquel la population doit avoir accès, contient au moins les informations énumérées à l’annexe IV.
4. Dans les zones et les agglomérations visées au paragraphe 1, où le niveau de plus d’un polluant est supérieur aux valeurs limites, les États membres fournissent un plan intégré englobant tous les polluants en cause. »
La directive 1999/30/CE
3 L’article 5 de la directive 1999/30/CE du Conseil, du 22 avril 1999, relative à la fixation de valeurs limites pour l’anhydride sulfureux, le dioxyde d’azote et les oxydes d’azote, les particules et le plomb dans l’air ambiant (JO 1999, L 163, p. 41), intitulé « Particules », disposait, à son paragraphe 1 :
« Les États membres prennent les mesures nécessaires pour que les concentrations de PM10 dans l’air ambiant, évaluées conformément à l’article 7, ne dépassent pas les valeurs limites indiquées au point I de l’annexe III, à partir des dates y spécifiées.
4 L’annexe III de cette directive précisait que, s’agissant des particules PM10, la date à partir de laquelle les valeurs limites devaient être respectées était le 1er janvier 2005.
La directive 2008/50
5 La directive 2008/50, qui est entrée en vigueur le 11 juin 2008, a remplacé cinq actes législatifs préexistants, relatifs à l’évaluation et à la gestion de la qualité de l’air ambiant, notamment les directives 96/62 et 1999/30, lesquelles ont été abrogées à compter du 11 juin 2010, ainsi qu’il ressort de l’article 31 de la directive 2008/50.
6 L’article 1er de la directive 2008/50, intitulé « Objet », énonce, à ses points 1 à 3 :
« La présente directive établit des mesures visant :
1) à définir et à fixer des objectifs concernant la qualité de l’air ambiant, afin d’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs pour la santé humaine et pour l’environnement dans son ensemble ;
2) à évaluer la qualité de l’air ambiant dans les États membres sur la base de méthodes et de critères communs ;
3) à obtenir des informations sur la qualité de l’air ambiant afin de contribuer à lutter contre la pollution de l’air et les nuisances et de surveiller les tendances à long terme et les améliorations obtenues grâce aux mesures nationales et communautaires ».
7 L’article 2 de cette directive, intitulé « Définitions », prévoit, à ses points 5, 7 à 9 et 16 à 18 :
« Aux fins de la présente directive, on entend par 5) “valeur limite” : un niveau fixé sur la base des connaissances scientifiques, dans le but d’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs sur la santé humaine et/ou l’environnement dans son ensemble, à atteindre dans un délai donné et à ne pas dépasser une fois atteint
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