Pollution Photochimique et propagation de la COVID 19 le silence assourdissant du Ministre de la Santé

14 janvier 2022

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Pétition Nº 0193/2012 Parlement Européen NO2

N° 1431/2015 Parlement Européen Heure d’été

N° 1082/2020 Parlement Européen "chasse heure d'ouverture vis-à-vis du soleil et non avec le changement d'heure".

Labrousse Erick

5 Square Hector Berlioz

94700 Maisons-Alfort

Port 06 37 15 34 37

labrousse.erick@gmail.com

Saint Jacques de Compostelle vers la lumière de l'Humanité sur la voie étoilée

En cette nouvelle Année 2022, je vous souhaite le meilleur pour vous et vos proches Santé,Bonheur et Joie

Cette année commence sur le Nombre 6 est le symbole de la beauté, l’harmonie, la perfection, la famille, l’amour, la responsabilité, mais aussi de l’exigence, de l’idéalisation, de l’impatience. Signification ésotérique du 6 : la perfection symbolisée par l’étoile à 6 branches unissant parfaitement le triangle matériel + triangle spirituel. (symbole très présent dans la religion hébraïque) Le 6 est le Nombre de la Genèse. Ses deux symboles, l'hexagramme et le Sceau de Salomon, rassemblent les éléments et les astres qui gouvernent le Zodiaque.Le Sceau De Salomon : Symbole Macroscopique et D’alliance Divine

Le sceau de Salomon est un hexagramme qui est souvent comparé à la figure du pentagramme. Alors que ce dernier renvoie à l’élévation de l’homme vers le divin ou le microcosme, le sceau de Salomon ou l’étoile à 6 branches symbolise l’Univers dans sa totalité. C’est donc un symbole macroscopique qui traduit la descente de l’esprit du macrocosme à la rencontre de l’homme. Ainsi, le sceau de Salomon est l’évocation d’une manifestation transcendante tandis que le pentagramme celle d’une manifestation immanente. Le lien entre la terre et le ciel, le macrocosme et le microcosme, l'esprit et la matière est précisément En cette nouvelle Année 2022 la lumière naturelle doit éclairer notre sagesse et notre force dans le renouveau de notre pays Que la lumière qui brille en nous éclaire les hommes et que la paix soit dans les cœurs .. Le pouvoir est un moment humains que confère la démocratie pour imposer une solution face à l'obscurantisme de la ténèbre qui guide notre cadran artificiel afin de nous éloigner de notre chemin Souhaitons et soyons convaincu de cette nécessité de faire appliquer l'Heure naturelle de nos fuseaux Européen par la Recommandation 1432 du Conseil de l'Europe

Bien des gens s'imaginent qu'en avançant l'aiguille sur le cadran de leur montre, ils changent le Cours du soleil ; j'entends cela au paranormal de l'idiotie L'aiguille qui marche sur le cadran marche aussi dans les âmes. Comme des montres sans cadran, une rangée d'éoliennes donne l'heure du vent, au loin…..

La vaccination a l OGM et le trafic d'influence monte par les blouses blanches de Vichy pour la vaccination obligatoire a l'OGM
LOI instituant l’obligation de la vaccination antityphoparatyphoïdique pour certaines catégories de personnes.
Nous, Maréchal de France, chef de l’État français,
Sur le rapport du ministre secrétaire
d’Etat à l’intérieur, du garde des sceaux,
ministre secrétaire d’Etat à la justice, du
ministre secrétaire d’Etat aux finances et
du ministre secrétaire d’Etat à l’instruction publique,
Vu la loi du 15 février 1902 (art. 6), complétée par la loi du 7 septembre 1915, ensemble le règlement d’administration publique du 27 juillet 1903;
Vu la loi du 16 juillet 1912, article 11,
ensemble le règlement d’administration publique du 2 mai 1913;
>’u la loi du 18 décembre 1931
Vu la loi du 14 août 1936;
Vu la loi du 25 juin 1938 instituant l’obligation de la vaccination antidiphtérique ;
Vu la loi du 24 novembre 1940 instituant l’obligation de la vaccination antitétanique;
Le conseil des ministres entendu,
Décrétons :
Art. 1er — La vaccination antityphoïdique est obligatoire pour tout adolescent
entrant dans un camp de la jeunesse.
Art. 2. — Sur la proposition du secrétaire général à la famille et à la santé,
le ministre secrétaire d’Etat à l’intérieur
peut instituer par arrêté l’obligation de la vaccination antityjdioparatyphoïdique,
pour tous les sujets de dix à trente ans, résidant dans des zones du territoire menacées par une épidémie de fièvres typhoparatyphoïdes.

Le trafic d’influence passif.
L’article 432-11 2° du Code pénal dispose :

« Est puni de dix ans d’emprisonnement et d’une amende de 1.000.000 €, dont le montant peut être porté au double du produit tiré de l’infraction, le fait, par une personne dépositaire de l’autorité publique, chargée d’une mission de service public, ou investie d’un mandat électif public, de solliciter ou d’agréer, sans droit, à tout moment, directement ou indirectement, des offres, des promesses, des dons, des présents ou des avantages quelconques pour elle-même ou pour autrui voir :

1° Soit pour accomplir ou avoir accompli, pour s’abstenir ou s’être abstenue d’accomplir un acte de sa fonction, de sa mission ou de son mandat ou facilité par sa fonction, sa mission ou son mandat ;

2° Soit pour abuser ou avoir abusé de son influence réelle ou supposée en vue de faire obtenir d’une autorité ou d’une administration publique des distinctions, des emplois, des marchés ou toute autre décision favorable.

La peine d’amende est portée à 2.000.000 € ou, s’il excède ce montant, au double du produit de l’infraction, lorsque les infractions prévues au présent article portent atteinte aux recettes perçues, aux dépenses exposées ou aux avoirs qui relèvent du budget de l’Union européenne, des budgets des institutions, organes et organismes de l’Union européenne ou des budgets gérés et contrôlés directement par eux et qu’elles sont commises en bande organisée. »

Le trafic d’influence passif d’agent public étranger est également incriminé, par l’article 435-2 du Code pénal.

L’auteur de ce délit doit donc avoir la qualité de dépositaire de l’autorité publique, être chargé d’une mission de service publique, investi d’un mandat électif public en France ou dans un Etat étranger.

Tel est le cas d’un fonctionnaire de préfecture (Crim., 3 juin 1997), un agent de la RATP (Crim., 2 avr. 1998), le premier adjoint au maire délégué à la commission des marchés publics (Crim., 8 janv. 1998).

II. Le trafic d’influence actif.
L’article 433-1 2° du Code pénal dispose :

« Est puni de dix ans d’emprisonnement et d’une amende de 1.000.000 €, dont le montant peut être porté au double du produit tiré de l’infraction, le fait, par quiconque, de proposer sans droit, à tout moment, directement ou indirectement, des offres, des promesses, des dons, des présents ou des avantages quelconques à une personne dépositaire de l’autorité publique, chargée d’une mission de service public ou investie d’un mandat électif public, pour elle-même ou pour autrui :
(...)
2° Soit pour qu’elle abuse, ou parce qu’elle a abusé, de son influence réelle ou supposée en vue de faire obtenir d’une autorité ou d’une administration publique des distinctions, des emplois, des marchés ou toute autre décision favorable.

Est puni des mêmes peines le fait de céder à une personne dépositaire de l’autorité publique, chargée d’une mission de service public ou investie d’un mandat électif public qui sollicite sans droit, à tout moment, directement ou indirectement, des offres, des promesses, des dons, des présents ou des avantages quelconques, pour elle-même ou pour autrui, pour accomplir ou avoir accompli, pour abuser ou avoir abusé de son influence dans les conditions mentionnées au 2°.

III. Elément matériel.
La sollicitation ou l’agrément doivent porter sur des offres, des promesses, des dons, des présents, pour l’auteur ou pour autrui. Il peut s’agir d’une montre en or (Crim., 7 janv. 1808), d’arbres (Crim., 4 juil. 1974, n°73-93.144), d’une rémunération ou d’une somme d’argent (Crim., 17 nov. 1955).

La sollicitation ou l’agrément peuvent émaner de l’auteur ou d’une tierce personne. Il n’importe pas que la récompense sollicitée ou agrée soit à destination d’une autre personne que l’’auteur. De même, il importe peu que l’influence soit réelle ou supposée.

L’auteur du trafic d’influence passif doit se présenter comme « un intermédiaire, dont l’influence, réelle ou supposée, est de nature à faire obtenir une faveur quelconque ou une décision favorable d’une autorité publique ou d’une administration » (Crim. 1er oct. 1984). La réalité de l’influence de la personne publique est donc indifférente.

La notion de décision favorable est définie très largement par la jurisprudence. Ainsi, « le fait "d’aplanir" auprès d’une administration publique, toutes difficultés liées à l’exécution d’un contrat, constitue l’attribution d’une décision favorable d’un droit ou d’une faveur, au sens des articles 432-11 et 433-1 du Code pénal » (Crim., 19 mars 2008, n°07-82.124).

IV. Elément moral.
En matière de trafic d’influence passif, l’auteur du délit doit avoir conscience de violer les règles qui encadrent sa profession. L’auteur du trafic d’influence actif doit avoir conscience qu’il agit sans droit.

V. Répression.
L’auteur du trafic d’influence, passif ou actif, encourt une peine de dix ans d’emprisonnement et un million d’euros d’amende. Cette peine est portée à deux millions lorsque l’infraction porte atteinte au budget de l’Union européenne et qu’elle est commise en bande organisée.

1. Peines complémentaires.

A titre de peine complémentaire, l’article 432-17 du Code pénal prévoit :
- une interdiction des droits civils, civiques et de famille,
- une interdiction d’exercer une fonction publique, l’activité professionnelle ou sociale à l’exercice ou à l’occasion de l’exercice de laquelle l’infraction a été commise,
- la confiscation des sommes ou objets irrégulièrement reçus par l’auteur de l’infraction,
- l’affichage ou la diffusion de la décision prononcée.

L’article 433-22 du Code pénal, prévoit les mêmes peines complémentaires en cas de condamnation pour trafic d’influence actif que celles prévues à l’article 432-17, en matière de trafic d’influence passif (interdiction des droits civiques, interdiction de gérer, diffusion de la décision).

2. Peines encourues par les personnes morales.

L’article 433-25 du Code pénal prévoit une peine d’amende pour les personnes morales dont le montant est porté au quintuple de celui prévu pour les personnes physiques, ainsi que l’interdiction d’exercer une activité professionnelle, le placement sous surveillance judiciaire, la fermeture d’un établissement ayant servi à commettre les faits, l’exclusion des marchés publics, la confiscation des biens ayant servi à commettre l’infraction ainsi que l’affichage de la décision.

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Le COVID-19 infecte d'abord les voies respiratoires supérieures en provoquant une toux sèche et de la fièvre, puis s'étend progressivement aux voies respiratoires inférieures et à d'autres organes. Par conséquent, l'interaction avec des polluants tels que les PM2,5 (particules < 2,5µm), les NOx, l'ozone et le SO2 dans les groupes sensibles n'est pas surprenante. Une augmentation mineure de 1 microgramme de la concentration des PM2,5 est liée à une augmentation du temps passé sous respirateur par un patient hospitalisé et peut-être à une augmentation de 8-11 % du taux de mortalité par la COVID-19.

Pourquoi tu tousses?

Qualité de l’air : les nouvelles recommandations de l’OMS interpellent l’Ile-de-France

Avec ces nouveaux seuils de référence, 95% des Franciliens sont exposés à un dépassement pour le dioxyde d’azote contre 1% avec les précédents

C’est la première fois que ces seuils évoluent depuis plus de quinze ans. L’Organisation mondiale de la santé a fixé ce mercredi des limites plus contraignantes pour les principaux polluants de l’air, dont les particules en suspension. Pas moins de sept millions de morts prématurés par an, en particulier dans les pays pauvres, sont attribuables aux effets conjoints de la pollution de l’air ambiant et de la pollution de l’air intérieur, selon l’OMS. Pour cette raison, l’entité a abaissé la quasi-totalité de ses seuils de référence qui portent principalement sur les polluants dits «classiques» : l’ozone, le dioxyde d’azote, le dioxyde de soufre, le monoxyde de carbone et les particules fines. Pour les plus petites d’entre elles (PM2,5, inférieures à 2,5 micromètres), la limite est notamment diminuée de moitié.

La zone rurale du Temple La station fixe de la zone rurale du Temple mesure le dioxyde d’azote et l’ozone. Les tendances pluriannuelles montrent que les concentrations en ozone ont globalement diminué par rapport à 2003 (-8%) ; elles sont stables depuis 2008. Les concentrations de dioxyde d’azote sont faibles et stables depuis 2005. Elles ont diminué de 61% depuis 2003. Une campagne de mesures menée en 2009 a par ailleurs mis en évidence des taux d’ozone supérieurs à ceux observés sur l’agglomération bordelaise. En revanche, elle a montré que les pics de pollutions aux particules observés dans l’agglomération bordelaise étaient aussi observés au Temple. L’évolution des particules en suspension est donc liée à un phénomène à grande échelle.

PETI Secretariat <peti-secretariat@europarl.europa.eu>

mer. 25 mars 17:26

À moi

Cher Monsieur Labrousse Erick

Veuillez trouver, ci-jointe, la version française de la communication aux membres avec la réponse révisée de la Commission européenne sur les différents aspects du problème, sur la base des informations que vous avez fournies.

Le Secrétariat de la commission de pétitions vous tiendra bien entendu informé, en temps utile de la suite donnée à votre pétition.

Veuillez agréer nos meilleures salutations.

Committee on Petitions / Secretariat

Parlement européen

2019 - 2024

Commission des pétitions

18.2.2020

COMMUNICATION AUX MEMBRES

Objet: Pétition nº 0193/2012, présentée par Erick Labrousse, de nationalité

française, au nom du «Groupement pour le respect des fuseaux en Europe»

sur les seuils visés par la directive 2008/50/CE du Parlement européen et du

Conseil concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe,

ainsi que la protection insuffisante de la santé publique et de l’environnement

à cet égard

1. Résumé de la pétition

Le pétitionnaire exprime son mécontentement quant aux valeurs cibles et aux objectifs à long terme fixés par la directive 2008/50/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe. Il critique aussi vertement la manière dont la France applique les dispositions en vigueur dans ce domaine. Il invite dès lors la Commission à prendre des mesures à l’encontre de la France et à appliquer des seuils plus sévères.

2. Recevabilité

Déclarée recevable le 13 juin 2012. La Commission a été invitée à fournir des informations

(article 227, paragraphe 6, du règlement intérieur) (ancien article 216, paragraphe 6, du

règlement intérieur).

11. Réponse de la Commission (REV VIII), reçue le 18 février 2020

Observations de la Commission

En 2018, la Commission a engagé un bilan de qualité 26 pour les deux directives européennes concernant la qualité de l’air ambiant 27 . Ces directives fixent un certain nombre de normes et d’exigences en matière de qualité de l’air afin de s'assurer que les États membres surveillent et analysent de façon harmonisée et comparable la qualité de l’air sur leur territoire. Le bilan de qualité a également examiné la décision d’exécution 2011/850/CE 28 correspondante et la directive (UE) 2015/1480 de la Commission 29 .

La Commission a achevé ce bilan de qualité en novembre 2019 et publié les documents

suivants:

- document de travail des services de la Commission (SWD(2019) 427);

- résumé (SWD(2019) 428).

Le bilan de qualité arrive à la conclusion générale que les directives concernant la qualité de l’air ambiant ont été partiellement efficaces pour améliorer la qualité de l’air et respecter les normes en matière de qualité de l’air, mais reconnaît également qu’elles n’ont pas été totalement efficaces et que tous leurs objectifs n’ont pas été atteints à ce jour.

Les directives concernant la qualité de l’air ambiant ont guidé la mise en place d’une

surveillance représentative et de grande qualité de la qualité de l’air, ont établi des normes claires en matière de qualité de l’air et ont facilité l’échange d’informations fiables, objectives et comparables sur la qualité de l’air, contribuant ainsi à une tendance à la baisse de la pollution atmosphérique. Ces directives se sont avérées moins efficaces pour veiller à ce que des mesures suffisantes soient prises par les États membres afin de respecter les normes en matière de qualité de l’air et de limiter au maximum la durée des périodes de dépassement. Pour ce qui est de la procédure d’infraction concernant le dépassement des limites de dioxyde d’azote (NO 2 ), en mai 2018, la Commission a renvoyé la France devant la Cour de justice de l’Union européenne pour n’avoir pas respecté les valeurs limites fixées en matière de qualité de l’air et n’avoir pas pris de mesures appropriées pour limiter au maximum la durée des périodes de dépassement (affaire C-636/18) . La Cour de justice de l’Union européenne a rendu son arrêt le 24 octobre 2019. La Cour estime que la France n’a pas respecté les valeurs limites de NO 2 et n’a pas pris, en temps opportun, de mesures appropriées afin de permettre que la période de dépassement soit la plus courte possible .

La Commission examine actuellement les résultats du dernier rapport annuel sur la qualité de l’air transmis par la France en novembre 2019, conjointement avec les dernières données fournies par les autorités françaises dans leurs réponses dans le cadre de la procédure d’infraction en cours concernant les particules (PM 10 ). En fonction de l’issue de cet examen, la Commission décidera des mesures les plus appropriées au cas d’espèce.

Conclusions

À la suite du renvoi de la France devant la Cour par la Commission en raison des dépassements des valeurs limites de NO 2 fixées par la directive 2008/50/CE, la Cour de justice de l’Union européenne a condamné la France pour manquement aux obligations issues de cette directive.

Dans le même sens, le bilan de qualité des directives concernant la qualité de l’air ambiant, achevé en novembre 2019, a conclu que la directive avait donné lieu à des règles applicables et qu’il était important d’adopter des mesures d’exécution pour réduire la pollution atmosphérique.

Application de la recommandation 1432 du Conseil de l'Europe devient une obligation article 190 et 191 sur le principe de précaution

Découverte d’une nouvelle source d’acide nitreux : la pollution atmosphérique change de visage.

vendredi 10 mars 2006

Des chercheurs du Laboratoire d’application de la Chimie à l’Environnement Villeurbanne (LACE, CNRS-UCBL), en collaboration avec l’Institut Paul Scherrer (Suisse), et l’Université de Wuppertal (Allemagne) viennent de mettre en évidence, en laboratoire, l’existence d’une source de production d’acide nitreux (HNO2) inconnue à ce jour : en présence de lumière, le dioxyde d’azote réagit sur des surfaces contenant des composés organiques (de type substance humiques) pour produire ce gaz observé depuis plus de vingt ans dans les environnements pollués et intervenant dans le cycle de formation de l’ozone. Cette production possède un impact potentiel sur la chimie de la troposphère , et peut modifier en quantité et en qualité la description de la pollution dans les basses couches atmosphériques.

L’acide nitreux est impliqué dans le cycle de production de l’ozone troposphérique, celui que l’on qualifie de ‘’mauvais ozone’’ pour le distinguer de la couche d’ozone stratosphérique. Ce gaz est présent en faible quantité dans les couches basses de l’atmosphère et sa détection est malaisée, expliquent des chercheurs du Laboratoire d'application de la Chimie à l'Environnement (CNRS / Villeurbanne), qui ont participé à cette étude. Jusqu’à présent on considérait que l’acide nitreux se formait essentiellement la nuit et qu’il était dégradé par la lumière du Soleil la journée.
Cependant, de nouvelles mesures réalisées par une équipe de l’université de Wuppertal, en Allemagne, ont révélé que l’acide nitreux se formait aussi le jour et que les concentrations de HNO2 étaient supérieures aux prédictions. Ces chercheurs allemands, français, associés à une équipe suisse de l’Institut Paul Scherrer, ont montré en laboratoire que le dioxyde d’azote réagit avec des substances humiques d’origine organique en présence de lumière et que cette réaction aboutit à la formation d’acide nitreux.«L’air pur devrait être un droit humain fondamental»

«La pollution de l’air est une menace pour la santé dans tous les pays, mais elle frappe surtout les populations des pays à revenu faible ou intermédiaire», a souligné Tedros Adhanom Ghebreyesus, alors que les pays défavorisés sont confrontés à des niveaux croissants de pollution atmosphérique, dopée par une urbanisation à grande échelle et un développement économique qui repose surtout sur l’utilisation de combustibles fossiles. Pour le docteur Hans Henri Kluge, directeur régional de l’OMS pour l’Europe, «l’air pur devrait être un droit humain fondamental et une condition nécessaire à la santé et à la productivité des sociétés».

La pollution de l’air, une autoroute pour la propagation du coronavirus

Explication Croisant les chiffres de l’Agence pour la protection de l’environnement et ceux de la Protection civile, une étude italienne a mis en évidence la relation entre les concentrations en particules fines et la rapidité avec laquelle l’épidémie de Covid-19 s’est diffusée dans le nord de l’Italie.

Que dit l’étude italienne ?

La pollution pourrait expliquer, au moins en partie, la vitesse à laquelle s’est propagée l’épidémie de coronavirus dans le nord de l’Italie. C’est ce que met en évidence un article de 6 pages publié par la Société italienne de médecine environnementale (1) et rédigé par douze chercheurs des universités de Bologne, Bari, Milan et Trieste.

Pollution aux PM2.5 en France et non quantifie sur le NO2 la France refuse d'appliquer le seuil de 200 µg/m” d air sur 1 h

Depuis mardi 14 décembre, les conditions météorologiques anticycloniques favorisent l’accumulation de particules fines PM2.5, ce qui entraine une qualité de l’air mauvaise sur l'ouest de la région.

Pollution : à Rennes, la qualité de l'air est mauvaise ce mercredi 22 décembre

Selon Airbreizh, la qualité de l'air à Rennes est mauvaise ce mercredi 22 décembre 2021, en raison d'un taux élevé de particules fines.

Pollution : la qualité de l’air est mauvaise ce mercredi 15 décembre à Lyon

15/12 - Pollution de l’air aux particules fines : alerte de niveau 1 ce jeudi 16 décembre 2021

Depuis mercredi, la pollution est plus intense que d’habitude en Île-de-France. En raison de "la persistance de conditions anticycloniques", "l'accumulation des polluants émis par le chauffage au bois et le trafic routier" provoque un épisode de pollution aux particules fines PM10 et PM2.5 en Île-de-France. C'est ce qu'a fait savoir ce jeudi Airparif, l'observatoire de la qualité de l'air en région francilienne. Hier, le stationnement résidentiel était d'ailleurs gratuit à Paris. La Préfecture de police avait aussi décidé de mettre en place plusieurs mesures.

Ce vendredi 12 novembre 2021, on apprend que ces mesures sont reconduites "en raison des conditions encore partiellement dégradées". Ces mesures vont se poursuivre "jusqu'à amélioration complète de la qualité de l'air", a fait savoir la Préfecture de police.

Selon Atmo Nouvelle-Aquitaine, pas d’amélioration prévue à venir

Tous les asthmatiques le ressentent particulièrement en ce moment : la qualité de l’air n’est pas au top. Atmo Nouvelle-Aquitaine, association de surveillance de la qualité de l’air à Mérignac, a communiqué ce 19 décembre sur la dégradation de la qualité de l’air le long de la Garonne. Depuis plusieurs jours, elle se dégrade, en raison d’une hausse des concentrations en particules en suspension (PM10 et PM2,5).

Selon Atmo Nouvelle-Aquitaine, une amélioration est prévue ce mercredi 15 décembre

Atmo Nouvelle-Aquitaine, association de surveillance de la qualité de l’air, à Mérignac, a communiqué ce 14 décembre sur la dégradation de la qualité de l’air le long de la Garonne. « Les indices sont mauvais à Bordeaux et à Agen, en lien avec les émissions de particules issues du chauffage au bois et des conditions météo favorables à la non-dispersion des polluants. » Les indices ont viré au rouge. « Une amélioration est prévue demain en raison de conditions météorologiques propices à la baisse des émissions de particules. » Sont concernées les communes de l’agglo de Bordeaux, et autour de Marmande et Fauillet en Lot-et-Garonne

Un nouvel épisode de pollution aux particules fines dans les Hautes-Pyrénées

Le département des Hautes-Pyrénées est de nouveau touché par une pollution aux particules fines ces mardi 21 et mercredi 22 décembre 2021.

Après un premier épisode de pollution en fin de semaine dernière, les Hautes-Pyrénées connaissent le même phénomène ce mardi 21 décembre 2021 La situation devrait être stable pour la journée du mercredi 22 décembre 2021 avec une persistance de l’épisode de pollution.

La pollution devient préoccupante en Haute-Savoie

La pollution du Grand Annecy plus meurtrière

Toutefois la pollution chronique du Grand Annecy est plus meurtrière que celle, plus spectaculaire et plus médiatisée, de la vallée de l'Arve, en nombre de décès comme en taux de mortalité. « Ceci parce que la vallée de l'Arve connaît des pics de pollution tandis que dans les autres bassins celle-ci est chronique », explique la présidente d'Inspire.

Fin de l’épisode de pollution

Mise à jour le 27/02/2021

Fin de l’épisode de pollution de type mixte dans le bassin lyonnais nord-Isère et la zone des Coteaux. Toutes les mesures sont levées à compter de ce jour midi.

En raison de la persistance de celui-ci, après consultation des élus concernés, et pour répondre de manière spécifique à cet épisode et réduire les émissions de polluants, Pascal MAILHOS, Préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, Préfet du Rhône, a décidé de prendre un arrêté instituant une liste de mesures d’urgences dont les principales sont les suivantes bref rein de sensé et une véritable inertie sous l'Heure d'hiver des vaincus de 1945

C’est lié aux températures plus basses qui vont entraîner une augmentation des activités de chauffage au bois, émettrices de particules C'est vrai que Bordeaux n est pas alilmente en Gaz et en electricite qui est la source de chaleur tres majoritaire dans la Metropole ...

Atmo Nouvelle-Aquitaine, l’observatoire régional de l’air en Nouvelle-Aquitaine, prévient que ce jeudi, la qualité de l’air dans l’agglomération de Bordeaux sera mauvaise. L’organisme agréé par le ministère de la Transition écologique précise que « la dégradation de l’indice dans l’agglomération bordelaise, pour la journée du 06/01/22, est liée aux températures plus froides qui vont entraîner une augmentation des activités de chauffage au bois, émettrices de particules ».

En cas d’épisode de pollution atmosphérique, un dispositif préfectoral peut être activé plus tard dans la journée. Ce n’est pas encore le cas.

Cauchemar du secteur du gaz

Selon ses détracteurs, la modification de ce coefficient aurait un effet très concret : rendre l'électricité plus compétitive qu'elle n'est actuellement et favoriser le retour en force du chauffage électrique le moins performant dans les bâtiments neufs. "Si vous abaissez le coefficient dès le départ, vous valorisez un peu plus les grille-pains", autrement dit les convecteurs électriques énergivores, critique Thierry Salomon.

La France est déjà championne d'Europe de ces équipements qui font grimper la facture d'électricité et provoquent de brutales hausses de la demande en hiver. Cette perspective fait aussi cauchemarder le secteur du gaz , qui craint de se voir évincé des bâtiments neufs, comme dans certains pays, à l'image du Royaume-Uni, au nom de la lutte contre le changement climatique. Engie se dit depuis des mois inquiet d'un scénario qui avantagerait son grand rival EDF

La seule mesure des farfelus sont les feux de Cheminée, mais lors du plus grand incendie dans le Var 8000 hectares aucune alerte aux NO2,PM10,PM2.5 et OZONECorse : Les incendies du Var provoquent un épisode de pollution atmosphérique sur l'île de beaut AIR La région sortait à peine de l’épisode de pollution aux particules fines en provenance du Sahara sous l Heure d’ete des vaincus de 19Du 25 juillet au 3 août 2001 , un fort épisode de pollution photochimique s'est manifesté de la région Sud-Est à l'Alsace, en touchant la vallée de la Seine et le nord du territoire. Durant ces journées la valeur horaire a atteint 306 µg/m3 d'air sur la station méditerranéenne de La Ciotat

Conséquences de la fixation d'un horaire d'été sur la pollution

9e législature

Question écrite n° 04991 de M. Marcel Vidal (Hérault - SOC)

publiée dans le JO Sénat du 01/06/1989 - page 824

M. Marcel Vidal interroge M. le secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, sur l'accroissement notable de la pollution atmosphérique directement induit par l'application depuis 1976 de l'horaire légal d'été. Corrélativement à la modification du rythme de l'activité humaine de deux heures par rapport à l'heure solaire, les plus fortes émissions d'hydrocarbures et d'oxydes d'azote coïncident à des temps d'ensoleillement plus longs qu'en hiver. Aussi, par réactions photochimiques, ces rejets produisent des polluants tels que l'ozone et le péroxyacétyl-nitrate en des quantités d'autant plus importantes qu'est puissante l'action des ultra-violets sur les gaz rejetés dans l'atmosphère. En conséquence, il lui demande si les polluants entraînés par l'institution de l'horaire d'été ont fait l'objet d'une étude d'impact sur l'environnement par ses services et quelles sont les actions qu'il souhaite engager pour faire cesser ce processus.

Respect du système de fuseaux horaires européens

Recommandation 1432 (1999)

Auteur(s) :

Assemblée parlementaire

Origine

Voir Doc. 8564, rapport de la commission de l’environnement, de l’aménagement du territoire et des pouvoirs locaux, rapporteur: M. Briane. Texte adopté par la Commission permanente, agissant au nom de l’Assemblée, le 4 novembre 1999.

Thesaurus

7. Cependant, elle constate que dans les pays qui appliquent l’heure d’été tout en maintenant l’avancement permanent de l’heure légale, notamment la Belgique, l’Espagne, la France, le Luxembourg et les Pays-Bas, le décalage entre cette dernière et l’heure de méridien peut dépasser deux heures en été, créant ainsi la situation d’heure d’été double.

8. D’après certaines recherches et observations scientifiques récentes, ce décalage important et le déplacement des rythmes journaliers par rapport à l’heure de méridien qui en résulte sont à l’origine, dans ces pays, de certains effets qui affectent l’environnement, la santé et la condition physiologique et psychologique humaines.

9. Ils contribuent par exemple à une plus forte concentration dans l’air des oxydants photochimiques (dont l’ozone et le nitrate de péroxyacétyle), ce qui a des conséquences graves pour la santé des personnes vulnérables aux substances toxiques, mais aussi pour le patrimoine naturel et culturel.

10. Les observations menées dans ces pays montrent que le décalage important du rythme de vie par rapport au cycle solaire qui résulte de l’heure d’été double provoque chez de nombreux individus, en particulier chez les enfants et les personnes âgées, des troubles du sommeil et l’insuffisance du repos nocturne qui, à leur tour, ont des effets sur la condition générale, l’équilibre physique et les performances intellectuelles.

11. Dans ces pays en situation d’heure d’été double, celle-ci a d’autres effets négatifs qui peuvent être observés dans différents domaines d’activité professionnelle et sociale, alors que les avantages qu’elle apporte, y compris en matière d’économie d’énergie, sont incertains, voire controversés.

Doc. 8978

8 février 2001

Respect du système de fuseaux horaires européens Recommandation 1432 (1999)

Réponse du Comité des Ministres

adoptée à la 738e réunion des Délégués des Ministres (31 janvier 2001)

Le Comité des Ministres a pris connaissance de la Recommandation 1432 (1999) de l’Assemblée parlementaire relative au respect du système de fuseaux horaires européens. Il prend acte des recommandations qu’elle contient et souhaite à cet égard appeler l’attention de l’Assemblée sur la 8e Directive, adoptée par le Conseil Transport de l’Union Européenne, les 20-21 décembre 2000, sur la base des amendements du Parlement Européen, qui fixe les dispositions relatives à l’heure d’été pour les années 2002 et suivantes dans les Etats membres de l’Union européenne. Le Comité des Ministres rappelle également que la Commission européenne a, par le passé, lancé plusieurs initiatives en vue d’approfondir la question des effets de l’application de l’heure d’été et notamment une vaste étude, dans les Etats membres de l’Union européenne, des incidences sur la consommation d’énergie, la santé publique, les conditions de travail et les modes de vie, en consultation avec les associations en faveur et contre l’heure d’été. Selon les conclusions de ce rapport, les secteurs consultés s’accordaient unanimement sur la nécessité de poursuivre la pratique actuelle. Le Comité des Ministres tient à souligner que la fixation de l’heure légale normalement en vigueur relève de la seule compétence de chaque Etat membre. Il a par conséquent dûment transmis la Recommandation 1432 (1999) aux gouvernements des Etats membres et surtout a la FRANCE