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heure d ete 2020

pluies acides hno3

ozone acide

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NOREPLY_PUBLICINFO@consilium.europa.eu

                 22 juin 2020 17:43 (il y a 22 heures)
 
À moi

Cher M. Labrousse,Erick

Nous vous remercions de votre message du 19/06/2020 adressé au Secrétariat Général du Conseil de l'Union européenne.

Nous pouvons vous assurer que vos commentaires ont été soigneusement notés et que le cabinet du président du Conseil européen en a été informé.

Meilleures salutations,

Le service Information au public
Secrétariat général du Conseil de l'Union européenne

www.consilium.europa.eu/fr/infopublic

 Voila les magouilles des amis du Marechal petain de l ADEME pour maquiller et cacher la realite de la pollution en France

Les Associations agréées de surveillance de la qualité de l’air (AASQA) sont des associations « loi 1901 », agréées par le ministère en charge de l’environnement et depuis le 1er janvier 2020 par les préfets de région conformément au décret n° 2019-1341 du 12 décembre 2019 portant déconcentration de l'agrément des associations de surveillance de la qualité de l'air.

 

Les missions qui leur sont confiées par l’État sont définies dans le code de l’environnement et dans l'arrêté du 19 avril 2017 relatif au dispositif national de surveillance de la qualité de l’air

 

Dans chaque région, l’État confie à l’AASQA les missions suivantes  :

 

  • la surveillance, l’évaluation de la qualité de l’air à l’aide d’un réseau de stations de mesures (il y en a environ 650 réparties sur le territoire national) et d’outils de modélisation pour les polluants réglementés;

  • la diffusion au public des informations et prévisions relatives à la surveillance de la qualité de l’air ;

  • la transmission aux préfets des informations relatives aux dépassements ou prévisions de dépassements des seuils d’information et de recommandations ou des seuils d’alerte ;

  • la réalisation de l’inventaire régional spatialisé des émissions de polluants atmosphériques et de leurs précurseurs ;

  • l’évaluation de l’impact des Plans de protection de l’atmosphère (PPA) sur la qualité de l’air.

 

L’organe délibérant des AASQA doit associer des représentants des quatre collèges suivants :

 

  • État (directions régionales chargées de l’environnement, agences régionales de santé, etc.) ;

  • collectivités territoriales (Conseils régionaux, Conseils départementaux, intercommunalités, communes, etc.) ;

  • établissements contribuant à l’émission des substances surveillées (industriels locaux, chambres de commerce et d’industrie, chambres d’agriculture, etc.) ;

 

        

 

       labrousse Erick

      5 square Hector Berlioz

 

     94700       Maisons-Alfort 

 

    Pétition Nº 0193/2012 

                   N°  1431/2015 

 

Maisons Alfort le 18 JUIN 2020 

 

Monsieur le  Président du Conseil Européen 

 

J ai l honneur de vous informer des poursuites contre la mesure de l Heure d été à l'encontre du Premier Ministre du gouvernement Français pour son inertie à respecter le droit européen.

Je lance l appel du 18 juin pour mettre un terme à cette Heure d'été des vaincus de 1945  en Europe 

De plus en vertu de l article 1 f du Traité de Maastricht,des articles 191 et 193 du Traité de Lisbonne, en vertu du principe de précaution et de la recommandation 1432 du Conseil de l europe la Commission Européenne ne peut pas privilégier l'Heure d'été a cause des mises en demeure a le contre de la France sur la pollution atmosphérique sur les pétitions N° 0193/2012 et N° 1431/2015 

Lors du confinement pour le covid 19 seul le NO2 a baissé naturellement avec l'accroissement de la lumière mais par contre aucune baisse des PM10,PM2.5, L'ozone et acide nitreux qui sont aggravés par l Heure d'été .Coronavirus dans les Hauts-de-France : Pourquoi, malgré le confinement, la pollution de l’air persiste ENVIRONNEMENT L'association Atmo, qui observe la qualité de l’air, a annoncé un épisode de pollution en période de confinement Coronavirus dans les Hauts-de-France : Pourquoi, malgré le confinement, la pollution de l’air persiste

ENVIRONNEMENT L’association Atmo, qui observe la qualité de l’air, a annoncé un épisode de pollution en période de confinement Gilles Durand

Publié le 30/03/20 à 10h48 — Mis à jour le 30/03/20 à 18h00

Ce samedi 28 mars, un pic modéré de pollution aux particules fines PM10 et PM2.5 a été observé dans le nord de la France . Il a notamment été observable depuis les webcams parisiennes ( Celui-ci a été fortement relayé dans les médias puisqu'il est en contradiction avec la diminution du trafic routier et de l'activité des industries lié à la période inédite de confinement.Concernant les particules fines (PM10, PM2,5), les concentrations ont fortement varié au fil des semaines. Après une augmentation au début du confinement , les semaines suivantes ont enregistré des taux relativement proches des “normales saisonnières”, exceptée une baisse conséquente en semaine 18 suite à plusieurs jours pluvieux consécutifs avec le retour des pluies acides HNO3...

 

La Cour de Justice française et de la  la mise en mouvement de l'action publique.

Article 13 En savoir plus sur cet article…

 

COURDECASSATION/COURDEJUSTICE

 

Bonjour Monsieur Labrousse EricK

 

Vous pouvez adresser votre plainte par mail mais elle doit être signée de votre main.

          Je vous remercie de le faire afin qu’elle puisse être examinée.

         Cordialement

          Bernadette Verdeil

         Secrétaire générale

        Cour de justice de la république 

               21 rue de Constantine

                     75007 PARIS

 

COURDECASSATION/COURDEJUSTICE <courdejustice.courdecassation@justice.fr>

mer. 29 avr. 09:18

À moi

Vous devez adresser votre plainte à la commission des requêtes de la cour de justice de la république et non à  une instance européenne.

          Cordialement 

 

Sous peine d'irrecevabilité, la plainte portée auprès de la commission des requêtes par une personne qui se prétend lésée par un crime ou un délit commis par un membre du Gouvernement dans l'exercice de ses fonctions doit contenir le nom du membre du Gouvernement visé par ladite plainte et l'énoncé des faits allégués à son encontre ; elle doit être signée par le plaignant. Aucune constitution de partie civile n'est recevable devant la Cour de justice de la République.  

Les actions en réparation de  dommages ayant résulté de crimes et délits poursuivis devant la Cour de justice de la République ne peuvent être portées que devant les juridictions de droit commun. Article 14

La commission des requêtes apprécie la suite à donner aux plaintes qu'elle reçoit. Elle avise le plaignant de la suite réservée à sa plainte. Les actes de la commission des requêtes ne sont susceptibles d'aucun recours. Article 15 En savoir plus sur cet article...

En cas de plainte insuffisamment motivée ou insuffisamment justifiée par les pièces produites, la commission des requêtes peut faire procéder à toutes investigations utiles selon les formes prévues par les articles 75, 76 et 77-1 du code de procédure pénale. Les pouvoirs conférés par ces articles au procureur de la République sont exercés par l'un des membres de la commission, magistrat à la Cour de cassat 

L’UE a le droit d'amender les législations nationales d'Etats membres si celles-ci sapent les droits démocratiques des citoyens en imposant une mesure des vaincus de 1945 l'Heure d'été dite Allemande l’Allemagne était à l'heure d'été allemande (GMT+2). Pour éviter des problèmes, l'armée allemande imposa l'heure allemande au fur et à mesure de sa progression dans les pays Européens . L'adoption de l’heure allemande en territoire occupé sera parfois légalisée, comme par le Bulletin municipal officiel de la ville de Paris du 15 juin, qui invitait « à avancer d'une heure les horloges, pendules et montres le 14 juin à 23h00, de façon à les porter à minuit ». Le plus souvent, la population avait été informée par des ordres des autorités militaires ou par la presse Dans tous les territoires occupés, on avance donc ses aiguilles d’une heure (de GMT+1 à GMT+2), pour passer à l'heure d'été allemande (outre-Rhin, on change aussi d'heure deux fois par an). La France se retrouve donc «à l'heure allemande», expression qui rentrera dans le langage courant au point de fournir le titre du premier roman de l'écrivain et futur critique de cinéma Jean-Louis Bory, Mon village à l'heure allemande, prix Goncourt 1945 L'Etat de droit constitue l'une des valeurs fondamentales sur lesquelles repose l'Union européenne, selon l'article 2 du Traité de l'Union. Face à ce que l'on décrit parfois comme une recrudescence des "crises de l'Etat de droit", la Commission a proposé  un nouveau cadre européen destiné à renforcer le respect de l'Etat de droit au niveau des Etats membres.L'objectif affiché par la Commission est de pouvoir traiter de manière plus efficace toute situation où une "menace systémique envers l'Etat de droit" pourrait être constatée dans quelque Etat membre que ce soit.En accord avec les règles établies par l'article 258 du TFUE, la Commission peut engager un recours en manquement contre tout Etat membre ayant failli à des obligations prévues par les Traités, et peut saisir la Cour de justice européenne (CJUE) si l'Etat concerné ne se conforme pas à ses recommandations. Et dans l'hypothèse où l'État membre concerné n'applique pas le jugement rendu par  la Cour, il appartient à la Commission de pouvoir saisir à nouveau la Cour qui dispose, à ce stade, du pouvoir de lui infliger des sanctions financières.il résultait de l’article 35 TUE que, en matière de coopération policière et judiciaire en matière pénale, la Cour de justice n’était compétente, à titre préjudiciel ou par la  voie du recours en annulation, que vis-à-vis des décisions et décisions-cadres, et non des positions communes. Dans les arrêts mentionnés, la Cour a cependant déduit notamment de l’article 6 TUE, selon lequel, dans sa formulation de l’époque, l’Union était fondée sur le principe de l’État de droit et respectait les droits fondamentaux en tant que principes généraux du droit communautaire, une interprétation contra legem de l’article 35 TUE en considérant qu'elle avait compétence pour connaître des positions communes prises en matière de coopération policière et judiciaire en matière pénale lorsque lesdites positions communes ont des effets juridiques vis-à-vis des tiers.Tous les Etats membres de l’UE sont signataires de la Convention européenne des droits de l'homme (CEDH) ainsi que de deux traités fondateurs de l’Union, dont le traité sur l'Union européenne. Ils sont donc contraints de respecter l’Etat de droit, ainsi que les droits fondamentaux des personnes humaines et les droits démocratiques de leurs citoyens.

Par les violations de droit et récurrentes d’un Etat membre le Parlement européen peut imposer une somme d’argent en dommage et intérêt que la Commission européenne doit imposer comme somme forfaitaire à l'amende.Lorsqu'elle renvoie un pays devant la Cour pour la deuxième fois, la Commission propose à la Cour d'imposer des sanctions financières, qui peuvent être une somme forfaitaire et/ou une astreinte. Ces sanctions sont calculées en tenant compte: de l'importance des règles violées et de l'incidence de l'infraction sur les intérêts généraux et particuliers; de la période pendant laquelle le droit de l’UE n’a pas été appliqué; de la capacité de paiement du pays, garantissant l'effet dissuasif de l'amende.

Le Pétitionnaire qui a mis en évidence les violations de droit doit bénéficier d’une partie de la somme forfaitaire du dommage et intérêt ...L’engagement de la responsabilité extracontractuelle de l’Union repose sur trois conditions définies par la jurisprudence de la Cour de justice à partir de l’article 340, alinéa 2, TFUE (par ex. : CJUE 16 juill. 2009, Commission c/ Schneider electric). Le requérant doit démontrer l’illégalité du comportement, qui est constituée par : – la violation suffisamment caractérisée d’une règle de droit ayant pour objet de conférer des droits aux particuliers ; – l’existence d’un préjudice ;– et un lien de causalité.

Le non respect de la Recommandation 1432 du Conseil de l europe, des articles 4,8,et 10 de la Convention européenne des droits de l'homme ,des articles 1f du Traité de Maastricht et des articles 191-193 du Traité de Lisbonne sur le principe de précaution  sur l expositions aux gaz a effet de serre OZONE,DIOXYDE D AZOTE,PM10,PM2.5,COV et du P.A.N

Lors du confinement le seul polluant qui a diminue naturellement est le NO2 par l'activité de l'Acide Nitreux et du P.A.N ..l agit un peu comme l'ozone en oxydant la matière et en produisant des radicaux libres, mais semble-t-il parfois de manière complémentaire. (En zone polluée, et exposées aux UV solaires (ou d'origine artificielle) son taux augmente souvent quand celui de l'ozone diminue). C'est l'un des composants des smogs urbains estivaux et il joue un rôle dans leur apparition ou durée. C’est un gaz mutagène et probablement cancérogène, ainsi qu'un « gaz à effet de serre potentiel » Il agit à faible dose sur les muqueuses (chez l'homme et l'animal) et il attaque aussi les végétaux en tuant les cellules des cuticules foliaires, avec des impacts économiques qui peuvent être importants dans les zones agricoles.En revanche, depuis la mise en place du confinement, nous avons relevé une dégradation de la qualité de l’air par une augmentation de la présence des particules fines (une dégradation importante a été constatée dans trois départements bretons vendredi,. Nous avons particulièrement observé un pic, le 20 mars, avec des valeurs de 30 voire plus de 40 microgrammes par m3 d’air en moyenne horaire de PM 2.5 (les particules les plus fines), dépassant largement le seuil fixé par l’OMS (Organisation mondiale de la Santé).Les scientifiques découvrent une nouvelle source de pollution atmosphérique à l'acide nitreux

 

Des chercheurs français, suisses et allemands ont mis en évidence une nouvelle source de production d'acide nitreux (HNO2). Ce gaz, précurseurs de l'ozone troposphérique, serait produit en présence de matière organique et d'oxyde d'azote.Une nouvelle étude, parue dans la revue Nature, dévoile de nouveaux mécanismes de production de l'acide nitreux (HNO2). Ce gaz est déjà bien connu et tient une place importante dans la chimie atmosphérique et particulièrement dans la pollution à l'ozone. En effet, il possède la particularité d'interagir avec la lumière et de libérer des radicaux libres (OH-). Associés aux composés organiques volatiles (COV), ces radicaux participent à la production d'ozone troposphérique, polluants généralement urbains à l'origine des brouillards et des « pics d'ozone » présents dans la troposphère, couche la plus basse et la plus polluée de l'atmosphère.

En résumé : - Dans les villes, le trafic automobile contribue à produire davantage de NO. Le NO, en réagissant avec l'ozone pour former du NO2, diminue ainsi les concentrations d'ozone.

- A la campagne, les émissions de NO provenant du trafic routier étant moindres, les réactions de destruction de l'ozone sont également moins importantes que dans les villes et se traduisent ainsi par des concentrations d'ozone plus élevées. Ces considérations expliquent pourquoi des mesures à court terme, telles que la mise à l'arrêt de la circulation, peuvent avoir un effet contraire sur la pollution par l'ozone. Diminuer la circulation implique une réduction des émissions de NO et, par conséquent, une diminution des réactions chimiques de destruction de l'ozone. Les mesures de limitation de trafic mises en application lors d'un pic de pollution aux particules fines ne peuvent donc s'appliquer pendant un pic d'ozone. Bien qu'elles puissent jouer un rôle de sensibilisation plus important auprès des conducteurs, les mesures à court terme n'en restent pas moins inefficaces pour réduire les concentrations d'ozone.

Pour réduire ces polluants ils faut appliquer la recommandation 1432 et de ses articles 7-8-9 qui détermine l'importance de l heure d ‘ete en matière de pollution

 

Cher Monsieur,labrousse Erick

         De la part de Mme Liliane Maury Pasquier, Présidente de l'Assemblée parlementaire du Conseil de   

        l'Europe, j'accuse réception de votre message ci-dessous.

 

La Présidente m'a chargé de vous remercier pour votre message et les informations que vous avez bien voulu partager avec elle. J'aimerais vous informer que la Présidente a partagé votre message avec le Secrétariat de la Commission des affaires sociales, de la santé et du développement durable, afin que celui-ci puisse être pris en compte dans les travaux de la Commission.

 

Cordialement,

 

Artemy Karpenko

Deputy Head of the Private Office / Chef adjoint de Cabinet

 

Depuis 2012 sur le NO2 et depuis 2016 sur l Heure d'été je réclame en dommage et intérêt la somme de 33  millions d’Euros à l'encontre de la France article 340 du Traité de Lisbonne 

De plus si la Commission Européenne persiste à soutenir l'Heure d'été.  Je réclamerai la même somme pour violation des article 4,8 et 10 de la convention Européenne des droits de l Homme et du non respect de la recommandation 1432 du Conseil de l'Europe.Les ventes de somnifères ont augmenté dans la première semaine après le déconfinement par rapport à 2019, signe que les Français n'ont pas fini de souffrir

Absence de réponse gouvernementale Française 

« Nous nous sommes mobilisés en octobre avec les sociétés européennes et américaines de chronobiologie et de médecine du sommeil et la Société française de recherche et médecine du sommeil, indique Claude Gronfier, chercheur INSERM à Lyon et vice-président de la Société francophone de chronobiologie. Nous avons interpellé le président de la République, le Premier ministre, les ministères chargés de la Santé et des Transports en leur apportant des éléments de réflexion sur le changement d'heure au regard des données scientifiques. » Six mois plus tard, ils n'ont toujours reçu aucune réponse gouvernementale. Le chercheur regrette que les citoyens français n'aient pas eu accès à une information éclairée sur le sujet avant d'être invités à se prononcer.d’insomnies.Danger sur la route, les somnifère augmentent les risques de somnolence en journée D'après une étude du British Journal of Clinical Pharmacology la prise de benzodiazépine augmenterait la somnolence au volant et les accidents routiers.Une étude de l’INSERM établit que la prescription de somnifère aggrave les symptômes de la maladie d’Alzheimer et accélère son évolution.« Le passage définitif à l'heure d'été pourrait avoir un impact négatif sur un grand nombre de nos concitoyens », estime Jacques Taillard, chercheur CNRS à Bordeaux. En pratique, tout l'ouest du pays sera encore dans la pénombre à 10 heures du matin en hiver. « C'est l'exposition à la lumière au cours de la journée qui synchronise notre horloge  centrale, souligne Claude Gronfier. Avec l'heure d'été, le fait de percevoir de la lumière que tardivement va retarder l'horloge et entraîner une heure de coucher tardive. » Avec un risque accru d'une privation de sommeil.

 

Dans l attente de votre réponse,vous trouverez ci jointe la réponse de la Présidente de la Commission Européenne 

 

Daignez agréer,Monsieur  le Président du conseil Européen ,l'hommage de mon profond respect et de mon sincère dévouement Européen 

 

 

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