Apres pollution au PM10 le retour des pluies acides hno3
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Décisions en matière d'infractions 14 mai 2020 Bruxelles
Qualité de l'air: la Commission demande instamment à la FRANCE, à CHYPRE et à la LITUANIE d'améliorer leurs règles en matière de lutte contre la pollution atmosphérique
Pollution de l'air : Bruxelles met en demeure la France de transposer intégralement la directive NEC
DIRECTIVE (EU) 2016/2284 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
du 14 décembre 2016
concernant la réduction des émissions nationales de certains polluants atmosphériques, modifiant la directive 2003/35/CE et abrogeant la directive 2001/81/CE
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Ce vendredi 15 mai, la Commission européenne a délivré une mise en demeure à la France pour le retard pris dans la transposition de la réglementation européenne sur les émissions polluantes. « La Commission demande à la France (…) de transposer correctement dans sa législation nationale toutes les exigences de la directive relative à la réduction des émissions nationales de certains polluants atmosphériques (directive NEC)
Qualité de l'air : la Commission invite instamment la FRANCE, CHYPRE et la LITUANIE à améliorer leurs règles contre la pollution de l'air
La Commission demande à la France, à Chypre et à la Lituanie de
transposer correctement dans la législation nationale toutes les exigences
de la directive (UE) 2016/2284 sur la réduction des émissions nationales de certains polluants atmosphériques (directive NEC).
La directive NEC contribue à atteindre des niveaux de qualité de l'air qui n'entraînent pas d'impacts négatifs importants ni de risques pour la santé humaine et l'environnement. En particulier, la directive fixe des engagements nationaux de réduction des émissions pour les États Membres pour cinq polluants atmosphériques importants : les oxydes d'azote (NOx), les composés organiques volatils non méthaniques
(COVNM), le dioxyde de soufre (SO2), l'ammoniac (NH3) et les particules fines (PM2,5). Ces polluants atmosphériques entraînent tous des impacts négatifs importants sur la santé humaine, tels que des problèmes respiratoires, des maladies cardiovasculaires et le cancer, et endommagent
les écosystèmes. La France et Chypre n'ont, entre autres, pas transposé en droit national la
directive : obligation de mettre à jour leur programme national de lutte
contre la pollution atmosphérique au moins tous les quatre ans.La Lituanie n'a pas correctement transposé en droit national les dispositions de la directive qui permettent aux États membres d'ajuster,
dans certaines conditions limitées, leurs inventaires d'émissions de polluants atmosphériques pour évaluer les progrès accomplis dans la réduction de la pollution atmosphérique dans l'UE.Par conséquent, la Commission a décidé aujourd'hui d'envoyer des lettres de mise en demeure aux trois pays, qui disposent désormais de quatre mois pour remédier à la situation. Sinon, la Commission peut décider
d'envoyer un avis motivé.
Le collectif des maires anti-pesticides demandait à nouveau la suspension du décret fixant les distances minimales entre l'épandage des pesticides.
Le Conseil d'État a rejeté vendredi deux nouvelles demandes qui visaient à faire suspendre en urgence des textes fixant les distances minimales entre zones d'épandage de pesticides et habitations, ainsi que des dérogations à ces dispositions. Le collectif des maires anti-pesticides demandait à nouveau la suspension du décret et de l'arrêté du 27 décembre 2019 fixant les distances minimales entre l'épandage des pesticides et les habitations : cinq mètres pour les cultures dites basses comme les légumes et céréales et dix mètres pour les cultures hautes, fruitiers ou vignes. Ils jugent ces distances insuffisantes pour protéger les populations.
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09:18 (il y a 8 heures)
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Bonjour Monsieur Labrousse Erick
Vous pouvez adresser votre plainte par mail mais elle doit être signée de votre main.
Je vous remercie de le faire afin qu’elle puisse être examinée.
Cordialement
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09:18 (il y a 8 heures)
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Vous devez adresser votre plainte à la commission des requêtes de la cour de justice de la république et non à une instance européenne.
De : Erick Labrousse [mailto:labrousse.erick@gmail.com]
Envoyé : mardi 28 avril 2020 14:38
À : COURDECASSATION/COURDEJUSTICE
Objet : demande d'information
Recommandation 1432 (1999)
Depuis longtemps, on sait que les gaz de combustion ainsi que les émissions de certaines installations industrielles peuvent porter atteinte aux forêts. Au début de l'ère industrielle, la pollution est perçue comme un phénomène local (pollution de proximité). Elle est due essentiellement à la présence dans l'air de substances chimiques gazeuses simples (SO2, NOx, F...) dont les effets visibles sont aisément reconnaissables. Depuis, de nouvelles espèces chimiques ont été identifiées ou sont apparues. La pollution atmosphérique s'est révélée peu à peu à la lumière des travaux de recherche comme un processus complexe, résultat de l'interaction de nombreux facteurs physiques, chimiques, d'origine naturelle et anthropique. Les agents agresseurs, autres que climatiques, ont récemment été redéfinis de la façon suivante :
- les dépôts humides, constitués de polluants transformés, dissous dans l'eau de pluie et les gouttelettes des brouillards ou des nuages,
- les dépôts secs, constitués de polluants gazeux primaires (SO2, NOx, hydrocarbures) ou secondaires photochimiques (ozone, oxydants) et de particules.
Cette redéfinition d'espèces chimiques, dont les effets sont connus depuis longtemps, implique une nouvelle conception des phénomènes de pollution atmosphérique dans laquelle on distingue :
- des effets directs, lorsque les polluants agissent spécifiquement sur l'un des constituants des écosystèmes terrestres ou aquatiques, ou sur des matériaux ; ces effets ne se manifestent pas toujours de façon spectaculaire, des bases de comparaison sont souvent nécessaires pour les mettre en évidence ; aux effets aigus ont succédé des effets subnécrotiques, sensibles sur la croissance et la productivité ;
- des effets indirects, lorsque l'action des polluants sur l'un des constituants d'un écosystème entraîne des altérations des autres constituants et en perturbe le fonctionnement.
Une autre caractéristique de ce nouveau concept concerne la notion d'espace. Alors que les effets des dépôts secs se manifestent à une distance proche de la source d'émission (échelle 10 km), les effets des dépôts humides et des polluants secondaires peuvent être ressentis à des distances beaucoup plus grandes (100 - 1 000 km). Cette pollution diffuse peut toucher des zones précédemment peu polluées. Cette dernière notion est à l'origine de l'approche scientifique et politique des problèmes de pollution à l'échelle internationale.
L'état des connaissances actuelles sur le dépérissement des forêts résulte de travaux de recherches pluridisciplinaires conduits dans plusieurs pays européens :
- Allemagne : recherches coordonnées par les ministères de la Recherche, de l'Agriculture et de l'Environnement complétées par des programmes financés par les Länder,
- Pays-Bas : Dutch Priority Programme on Acidification,
- France : programme DEFORPA (Dépérissement des Forêts attribué à la Pollution Atmosphérique),
- Autriche : Forschungsinitiative gegen das Waldsterben,
- Suisse : programme SANASILVA et Programme National de Recherches 14,
- Finlande : programme HAPRO.
Les études ont montré une diversité de situations et d'évolutions selon les essences et le contexte écologique. Les dommages se concentrent souvent sur une ou deux essences et sont plus marqués sur les arbres âgés. Le dépérissement est souvent la traduction d'un stress passé ou qui s'est accumulé depuis de nombreuses années.
- Des facteurs sont prédisposants : un faible taux de saturation des sols en cations basiques (jaunissement), des dépôts acides cumulés d'origine atmosphérique (H2SO4, HNO3) ou acidifiants (NH4) qui désaturent le complexe absorbant, des peuplements denses ou âgés, la culture d'essence à forte productivité (forte émission de protons pour l'absorption des cations) et un climat rigoureux notamment en montagne.
- Des facteurs sont déclenchants : ils sont principalement de nature climatique et s'exercent sur une courte durée ; (séries d'années sèches ou années contrastées sur le plan climatique).
- Des facteurs sont aggravants : ce sont principalement des facteurs biotiques, les champignons pathogènes racinaires et les insectes ravageurs. L'influence des facteurs intrinsèques et anthropiques
L'alimentation en eau et la nutrition minérale constituent deux facteurs cruciaux dans la croissance des arbres forestiers, ils sont aujourd'hui largement incriminés dans les phénomènes de dépérissement. Pour le sapin, les déficits d'alimentation hydrique constituent la cause primaire de perte des aiguilles et pour l'épicéa en station oligotrophe une faible disponibilité du magnésium dans le sol est à l'origine du jaunissement des aiguilles de deux ans et plus.
A titre d'exemple certains faits observés dans des peuplements sujets au dépérissement lors d'études de cas sont significatifs :
- certains sols très appauvris continuent à perdre des éléments minéraux du complexe d'échange, à un rythme de 1 à 2 % par an pour le magnésium et le calcium, soit un épuisement complet prévisible à l'échelle du siècle si le rythme se maintient ; les carences nutritionnelles devraient donc avoir une propension à se développer dans les sols les plus pauvres,
- dans des peuplements résineux situés sur sols très pauvres, la quantité d'éléments minéraux stockés dans la biomasse peut être du même ordre de grandeur, voire supérieure, aux réserves totales disponibles du sol,
- en comparant deux peuplements, une pessière et une chênaie, les dépôts sous couvert de résineux (acidité, nitrates, sulfates ...) ont été au moins trois fois plus importants que sous couvert de feuillus,
- l'effet acidifiant de l'épicéa par rapport aux feuillus (chênes) est surtout attribué à sa capacité de filtration de l'atmosphère (captation des dépôts secs et des gouttelettes de nuage) et à sa productivité élevée,
- le lessivage du magnésium, sous l'influence des dépôts acides semble nettement plus fort que le prélèvement par les arbres,
- certains sols forestiers sont incapables de neutraliser l'aluminium libéré au terme d'un processus complexe dans le sol, ce qui peut mettre en péril la vie biologique dans les ruisseaux en aval,
- pour certains éléments minéraux comme le calcium, la contribution de la récolte de bois à l'appauvrissement de l'écosystème est du même ordre de grandeur que celle engendrée par les dépôts acides,
- la suppression de l'écorçage sur le parterre de la coupe double quasiment les exportations minérales car l'écorce en est beaucoup plus riche que le bois,
- les prélèvements non ligneux en forêt (même anciens), ou l'utilisation agricole du sol avant la plantation d'arbres, ont pu appauvrir certains sols avant même que la sylviculture et des dépôts acides n'exercent leur action ,
- les sapinières les plus dépérissantes étaient dans le passé beaucoup plus denses que celles qui sont restées saines,
- l'étagement des peuplements et le mélange d'essences seraient des facteurs favorables qui diminuent la gravité des crises de vitalité,
- l'hypothèse d'infection épidémique par des micro-organismes (mycoplasmes, virus
- viroïdes), proposée à maintes reprises comme cause principale des récents dépérissements, doit être exclue d'après l'état actuel de connaissances, de même que l'hypothèse d'endommagement par ondes électromagnétiques ; l'étude des effets de la radioactivité des centrales nucléaires ou l'effet des dérivés organiques du plomb (essence de voiture) n'a pas donné de résultats concluants
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Les oxydes d'azote
- L acide nitreux aggrave le dioxyde d azote par la photo chimie et la double heure d'ete beaucoup plus que les transports avec les PM10 et les COV
- Lors du confinement sous l heure d'ete les PM10 OZONE et COV n ont pas diminie malgre la baisse de 90% des transports en moins et la baisse de 70% des activites humaines
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Les oxydes d'azote se forment lors des processus de combustion à température élevée (par exemple moteurs de voiture). Le monoxyde d'azote (NO) s'oxyde à l'air libre en dioxyde d'azote (NO2). Les oxydes d'azote comme le dioxyde de soufre participent à la formation des précipitations acides.
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Sur les feuilles, il existe ainsi une synergie d'action entre le SO2 et le NO2. Cependant, l'impact des dépôts azotés peut aussi se traduire par des phénomènes d'eutrophisation des sols et de la flore forestière (apport de nitrate et d'anmonium). Des études sont menées à ce sujet aux Pays-Bas, en Allemagne et en France. Les oxydes d'azote sont également des précurseurs de polluants secondaires telles que l'ozone et d'autres photo-oxydants qui ont un effet non négligeable sur l'état sanitaire des forêts.
Les photo-oxydantsCes polluants secondaires naissent d'oxydes d'azote et d'hydrocarbures sous l'effet de la lumière ultraviolette (rayonnement solaire). Parmi ces produits, regroupés dans le "smog photochimique", on trouve de l'ozone, du peroxyacétylnitrate, des peroxydes, des aldéhydes, des acides organiques et d'autres combinaisons chimiques. Les photo-oxydants réagissent de la même façon que le SO2 et le NO2 à l'état gazeux. On suppose qu'il y a des synergies entre toutes ces substances. L'ozone (O3) est considéré comme le composé chimique le plus important, c'est un gaz naturel dans l'air, peu stable et normalement assez rare, mais dont le niveau tendrait à augmenter du fait des activités humaines. Les concentrations mesurées augmentent avec l'altitude et sont maximales en milieu forestier : la présence de monoxyde d'azote (NO) en ville permet une réduction de l'O3 en NO2, ce qui ne se produit pas en forêt.
L'enrichissement de l'atmosphère en ozone est estimé à 1 % par an, il est très dépendant de l'ensoleillement et sujet à de fortes variations interannuelles. L'ozone, à certains seuils de concentration, pourrait avoir un effet dépressif sur la physiologie de la croissance des espèces forestières ( le Picea y étant peu sensible) en provoquant une sénescence précoce des tissus pour la plupart des espèces, mais les concentrations sont mal connues et les effets sont variables selon les régions.
Pluies acides hno3
Le dioxyde de soufre (SO2) les oxydes d'azotes (NOX) ET L'OZONE (o3) sont les principaux polluants en cause dans la formation des pluies acides. Ils s'oxydent dans l'air en sulfates (SO42-) et en nitrates (NO32-) dans le cas où l'atmosphère est sèche, ainsi qu'en acide sulfurique (H2SO4) et en acide nitrique (HNO3) dans le cas où l'atmosphère est humide. On les retrouve dans les nuages et les précipitations parfois à des milliers de kilomètres de leur point d'émission D'autres polluants peuvent contribuer aux pluies acides, notamment l'ammoniac (NH3) émis principalement par l'Agriculture,l'industrie et surtout les activités humaines Les pluies acides modifient les équilibres chimiques des milieux récepteurs, en particulier lorsque ceux-ci sont déjà naturellement acides (pas d'effet tampon). La pollution photochimique (ou pollution photo-oxydante) est un ensemble de phénomènes complexes qui conduisent à la formation d'ozone et d'autres composés oxydants (aldéhydes, composés organiques nitrés, acide nitrique,...) à partir de polluants primaires ou précurseurs : oxydes d'azote (NOX) et composés organiques volatils (COV) et d'énergie apportée par le rayonnement Ultra Violet (UV) solaire. Le CO participe également à la formation de l'ozone troposphérique. Ces phénomènes ont lieu dans les couches d'air proches du sol et dans la troposphère libre. Cette pollution s'observe surtout en été dans les régions périurbaines et rurales sous le vent des agglomérations. L'ozone et les polluants photochimiques sont des espèces phyto-toxiques. L'ozone peut perturber la photosynthèse, altérer la résistance des végétaux, diminuer leur productivité, provoquer des lésions visibles. L'ozone contribue également avec les dépôts acides et d'autres facteurs défavorables (sécheresses, pauvreté des sols, etc...) aux troubles forestiers observés en Europe et en Amérique du Nord. L'ozone étant également un gaz à effet de serre, il peut contribuer aux modifications climatiques. Suite aux épisodes de pollution à l'ozone de l'été 2003 qui ont touché toute la région PoitouCharentes, ATMO Poitou-Charentes en collaboration avec l'Observatoire Régional de l'Environnement de Poitou-Charentes ont mis en ligne un Système de Surveillance Régional de l'Ozone. SYRSO a pour objectif d'informer toute la population sur la situation du jour et celle pour les jours suivant. SYRSO propose une carte de vigilance qui informe sur un risque d'épisode de pollution à l'ozone
Actuellement la sècheresse rend cette chimie perceptible et va aggraver prochainement les maladies sur la faune et la flore et faire des ravages dans la viticulture et dans l'arboriculture sans que l'INRA ne dise quoi que ce soit a ce sujet. L'INRA étant une organisation calquée sur celle de Vichy elle va venir vous dire a la Télévision et sur les plateaux de radio que les insectes ravageurs sont responsables. Cet est un mensonge de l'état Français et du ministère de l'Industrie pour disculper l'ADEME de son crime. L'eutrophisation est due à un apport excessif en nutriments et en matières organiques biodégradables issues de l'activité humaine. Elle s'observe surtout dans les milieux aquatiques dont les eaux sont peu renouvelées. Stimulés par un apport substantiel en certains nutriments, notamment en azote d'origine atmosphérique (NOX et NH3), le phytoplancton et certaines plantes aquatiques croissent et se multiplient de manière excessive, ce qui conduit, lorsqu'ils se décomposent, à une augmentation de la charge naturelle de l'écosystème en matière organique biodégradable. Les bactéries, qui dégradent cette matière organique, prolifèrent à leur tour, en appauvrissant de plus en plus l'oxygène de l'eau. Or en l'absence d'une circulation suffisante des eaux, les bactéries finissent par épuiser l'oxygène des couches d'eaux profondes. Elles ne peuvent plus dégrader toute la matière organique morte et celle-ci s'accumule dans les sédiments. L'eutrophisation conduit à une diminution de la biodiversité floristique et faunistique et peut mener à terme à la mort de l'écosystème aquatique. Aujourd'hui nous savons que cela représente un cout énorme en milliards d'euros. Pour réduire ce problème et de pouvoir concentrer cette argent dans notre économie avec 500 milliards d'Euros je peux payer pendant 50 ans le cout des retraites et de ne pas augmenter cette dernière de deux ans …... Le cout du manque pour les retraites est évaluée a 10 milliards d'Euros et si j'applique la recommandation 1432 du conseil de l'Europe …...Je réduis de plus de 80% les pluies acides HNO3 sans que cela ne coute rien aux citoyens et citoyennes de ce pays....... Qui a le meilleur projet économique en ce moment et en plus je fais un énorme progrès en développement durable pour le respect de la Faune et la Flore …..... Etude Dechaux et Zimermman en 1988 financée par l'A.Q.A et le Ministère de l'Écologie sur 3 ans au mois de septembre 86/87/88/
A lire et surtout faites circuler pour votre avenir et pour ne plus payer a la place de l'état et de sa responsabilité....C'est la défaite de l'état français et de l'ADEME mais vous avez payer avec deux ans de plus de travail pour rien
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