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Sénat 
Monsieur,
Vous avez bien voulu me faire part de votre point de vue sur le rapport 
« Lutte contre la pollution de l'air : au-delà du risque contentieux, 
une urgence sanitaire » fait au nom de la Commission que je préside.
J’ai bien pris en considération votre message et vous remercie.
Bien à vous,
Hervé MAUREY
SENAT 
Monsieur le Président,
J'ai bien reçu votre mail du 20 août dernier concernant le rapport d'information sur la lutte contre la pollution de l'air fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et je vous en remercie.
Je ne manquerai pas de l'évoquer avec mes collègues sénateurs et j'aurai à l'esprit, bien sûr, les points que vous soulevez.
Restant à votre disposition, je vous prie d'agréer, Monsieur le Président, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
SENAT 
Bonjour,
 
J’ai bien reçu votre courriel en date du 20 août 2018 relatif à la pollution de l’air et vous remercie pour cet envoi.
Vous attirez mon attention sur la question de l’aggravation de la pollution par l’effet du soleil.
Très vigilante sur les questions environnementales, je suis sensible à votre argumentation visant à supprimer l’heure d’été.
Je vous prie de croire, Monsieur, à l’assurance de ma parfaire considération.
Objet : Rapport pollution de l'air
 
 
Labrousse Erick
 
5 square Hector Berlioz
 
94700 Maisons-alfort
 
Port 06 37 15 34 37
 
Président de l'Association
non a l'Heure d'été en France et en
Europe
REF Rapport d'information de Mme Nelly TOCQUEVILLE, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable n° 412 (2017-2018) - 11 avril 2018
Lettre envoyee a tous les membres de la Comission du Développement durable du Sénat  
J'ai l'honneur de vous informer que le rapport sur la pollution de l'air est une avanie a la science et aux connaissances sur la pollution atmosphérique
Ce rapport ne repose que sur la problématique des transports et ne tient pas compte des conclusion du GIEC sur la responsabilité première des activités humaines en la matière
Le fait de déplacer les activités humaines vis a vis du soleil aggrave l'ozone et le dioxyde d'azote qui sont très réactif aux UV
Dans ce rapport pas un mot sur les seuils a la protection des végétaux qui ont été double par l'ADEME volontairement
L'ozone est un fléau et une calamite pour la biodiversité, la faune et la flore
De plus l'acide nitreux joue un rôle prépondérant dans l'augmentation du dioxyde d'azote émis et l’étude scientifique de 2006 le confirme
Le conseil de l'Europe suite a mes pétitions au Parlement européen contre l'Ozone et le dioxyde d'azote vient de me confirmer de son soutien
 
Cher Monsieur, Labrousse Erick
De la part de Mme Liliane Maury Pasquier, Présidente de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, j'accuse réception de votre message ci-dessous.
La Présidente m'a chargé de vous remercier pour votre message et les informations que vous avez bien voulu partager avec elle. J'aimerais vous informer que la Présidente a partagé votre message avec le Secrétariat de la Commission des affaires sociales, de la santé et du développement durable, afin que celui-ci puisse être pris en compte dans les travaux de la Commission.
Cordialement,
Artemy Karpenko
Vous trouverez ci joint les discussions avec le Parlement européen et le commissaire européen Monsieur Vella
Pour votre information la pollution atmosphérique a changé de vissage depuis les années, 2000
Ce rapport ne mentionne aucunement mon nom et mes travaux qui sont très accessible sur internet
aujourd'hui avec le soutien du conseil de l’Europe et de la commission européenne via la commission des pétitions du Parlement européen je peux saisir la cour européenne des droit de l'homme pour violation des articles 4 et 8 de la convention des droit de l'homme contre l’État français
 
Paris, 10 mars 2006
Découverte d'une nouvelle source d'acide nitreux : la pollution atmosphérique change de visage.
Des chercheurs du Laboratoire d'application de la Chimie à l'Environnement Villeurbanne (LACE, CNRS-UCBL), en collaboration avec l'Institut Paul Scherrer (Suisse), et l'Université de Wuppertal (Allemagne) viennent de mettre en évidence, en laboratoire, l'existence d'une source de production d'acide nitreux (HNO2) inconnue à ce jour : en présence de lumière, le dioxyde d'azote réagit sur des surfaces contenant des composés organiques (de type substance humiques) pour produire ce gaz observé depuis plus de vingt ans dans les environnements pollués et intervenant dans le cycle de formation de l'ozone. Cette production possède un impact potentiel sur la chimie de la troposphère, et peut modifier en quantité et en qualité la description de la pollution dans les basses couches atmosphériques. Ces travaux paraissent dans Nature le 9 mars 200
 
L'acide nitreux est un élément important de la pollution atmosphérique car il possède la particularité d'interagir avec la lumière et de libérer des radicaux hydroxyle (OH•). Ces derniers sont parfois affublés du surnom "détergents de l'atmosphère", car ils oxydent les polluants organiques volatils, amorçant le cycle de production de l'ozone troposphérique. Cette production d'acide nitreux pourrait influencer significativement la chimie des basses couches de la troposphère et ainsi changer notre description des mécanismes de pollution atmosphérique La vapeur d'eau est un gaz a effet de serre. La vapeur d'eau, contenue dans les nuages ou les fumées des tours des centrales nucléaires est un puissant gaz à effet de serre (GES).
Il s'agit même du principal gaz à effet de serre, puisque la vapeur contribue pour 60% à l'effet de serre planétaire, contribution qui monte jusqu'à 90% si l'on considère aussi les nuages. Une étude menée par des scientifiques de l’université de Miami montre que l’augmentation de la vapeur d’eau dans l’atmosphère est due au réchauffement climatique provoqué par les gaz à effet serre. Cette humidification de l’air devrait à son tour amplifier l’élévation des températures.
La vapeur d’eau est de loin le principal gaz à effet de serre. On parle davantage du CO2 et du méthane, qui sont directement le fait des activités humaines, mais ils piègent trois fois moins de chaleur que la vapeur d’eau dans l’atmosphère.
La méthanisation des boues des stations d’épuration est oubliée dans ce rapport..
De plus pas une seule ligne sur les pluies acides hno3 qui fait partie de cette problématique Ozone+dioxyde d'azote + acide nitreux c'est le compose des pluies acides hno3 et des conséquences sur la faune,la flore et le patrimoine naturel et culturel de notre pays
Pas une ligne sur la recommandation 1432 du conseil de l’Europe qui exprime directement une véritable source de pollution oubliée volontairement dans ce rapport fait par l'ADEME De plus ce rapport ne mentionne pas les alertes fait par les préfectures sur les seuils qui ont été doublé par l'ADEME afin de masquer la réalité de la pollution La commission européenne a faillit être berné par les amis du Maréchal Pétain de l'ADEME qui glorifient l'heure d’été de Petain et franco de 1942 malgré les ordonnances du 3 juillet 1943 ,du 9 aout 1944 et du 14 août 1945
Le rapport du Philippe FRANÇOIS Faut-il en finir avec l'heure d'été ?Délégation du Sénat pour l'Union européenne - Rapport No 13 - 1996 / 1997 
b) Des conséquences certainement défavorables : les atteintes à l'environnement
Depuis plusieurs années, la contribution de l'avancée horaire à l'augmentation du niveau de pollution atmosphérique est sérieusement évoquée : selon les écologistes, la pointe de circulation coïncidant avec les heures les plus chaudes de la journée augmente les concentrations d'ozone par phénomène de photo-oxydation. En 1986, un rapport remis au Gouvernement sur le dépérissement forestier et les pluies acides de M. Jean Valroff, député, soulignait déjà la corrélation de ce phénomène avec la généralisation de l'heure d'été en Europe. 
Conclusion de l’étude
- a titre indicatif, nous avons effectué deux simulations avec un profil d'émission mixte (mécanisme CB3), une pour le 13 Août 1986 où le pourcentage d'augmentation était le plus fort et une autre pour le 16 Juillet 1986 où il était le plus faible, et ceci avec l'hypothèse de l'utilisation de L’heure solaire comme heure légale ; nous avons obtenu dans ce cas des pourcentages importants d'augmentation de la concentrat ion maximale calculée en ozone quand on passe de L’heure solaire à L’heure d'été (deux heures de décalage) : respectivement 23 % et 18 %. Pour le PAN ces augmentations sont beaucoup plus conséquentes : respectivement 33% et 47,6 %.
le système de l'heure d'été semble avoir un impact aggravant la pollution atmosphérique par l'ozone La recommandation 1432 du conseil de l’Europe explique bien la responsabilité de l'heure d’été sur les polluants ozone+dioxyde d'azote et de l'acide nitreux qui rend encore plus réel cette pollution
23. La pollution photo-oxydante constitue l’une des composantes nouvellement préoccupantes de la pollution de l’air. Ce type de pollution résulte principalement de l’action du rayonnement solaire (U.V.) et des températures élevées sur les oxydes d’azote et les hydrocarbures, polluants émis par les activités humaines (produits de combustion de combustibles fossiles, en particulier de carburants des véhicules) et certaines sources naturelles.
24. Elle se caractérise par la formation des « oxydants photochimiques ». Parmi ces polluants, on trouve l’ozone (O3), le nitrate de péroxyacétyle (PAN), des radicaux libres ainsi que le formaldéhyde (HCHO), l’acide nitrique (HNO3), des aérosols etc.
25. Le déplacement de 2 heures des horloges en été favorise l’accumulation dans l’atmosphère des polluants primaires et fait coïncider les heures de pointe du trafic automobile dans les agglomérations urbaines avec la période des températures et du rayonnement solaire maximaux. La formation d’oxydants photochimiques s’en trouve intensifiée. Les différentes études menées en France, en Belgique et aux États-Unis ont constaté l’augmentation moyenne des concentrations de l’ozone dans l’air des agglomérations urbaines entre 6% et 10% et celles du PAN entre 7% et 16% par Heure
CODDEVILLE P. Formation de l'ozone, polluant de la troposphère : étude, évaluation de l'impact de l'heure d'été sur la pollution photooxydante. Thèse de 3éme cycle, Université de Lille 1, 1989. l'influence de l'adoption de l'heure d'été sur la pollution atmosphérique par l'ozone et le PAN. En effet, le mécanisme de formation de ces corps est initié par les réactions photochimiques entre les différents polluants précurseurs. L'émission de ces composés étant fortement liée au rythme des activités humaines comme la circulation automobile, il apparaît un lien étroit entre le choix de l'heure d'intense activité et le moment où l'éclairement dû aux rayons UV est important. Parmi les composés minoritaires les plus courants de la troposphère, certains sont photolysables et peuvent ainsi participer a l'initiation des proçessus de transformations chimiques de l'ensemble des composés réactifs de l'atmosphère : ce sont le dioxyde d'azote NO2, l'ozone , le formaldéhyde HCHO, l'acide nitreux HN02, le péroxyde d'hydrogène H202. De plus la vignette crit'air est une infraction au droit européen sur l »article 30 du traite de Lisbonne La solution la moins coûteuse et rapide c'est la suppression de l’avancement des activités humaines vis a vis du soleil Les 30.000 morts de 2003 et les 6000 morts de 2015 ne peuvent pas rester impunis par l’amnésie de ce rapport qui est fait a charge contre les transports qui ne représente que 17% des gaz a effet de serre suite aux conclusions du GIEC Actuellement, la production d'énergie représente 35% des émissions, l'agriculture et la forêt 24%, l'industrie 21%, les transports 14% et le bâtiment 6%. Le CO2 est de loin (76%) le principal gaz à effet de serre. Par Sciences et Avenir avec AFP le 13.04.2014 à 15h03, mis à jour le 13.04.2014 à 15h03 Le nouveau document du Giec dévoilé à Berlin prévient que pour y parvenir une réduction d'au moins 40% des gaz à effet de serre est nécessaire avant 2050.
 
Madame la Sénatrice je vous demande de revisser et de faire changer la teneur de ce rapport sur les réels problèmes engendres par l'avancement des activités humaines sur la pollution en France
J'ai engage une procédure d'infraction auprès de la Commission européenne sur les manipulations de la France et de l'ADEME sur ces sujets avec des preuves écrites par les pouvoirs législatifs
Exemple la Région nouvelle Aquitaine échappe a ce contrôle malgré des taux de pollutions plus élevés qu' à Paris Autre problème récurrent en montagne: l’ozone, dont la formation est favorisée par les rayonnements solaires. «En montagne, les ultraviolets sont plus forts et cela active certaines réactions chimiques qui créent l’ozone» pas de transports dans les montagnes a Iraty...(64)
Le paysage montagneux de la région Nouvelle Aquitaine ne peut et doit se conformer au seuil de 100 µgM3 d'air sur 8..C'est a dire de 12h et 20h en heure d’Été et non en temps TU...
Ce rapport confirme ma détermination a réduire durablement cette pollution et le réchauffement climatique sans engendrer la moindre dépense meme au contraire à augmenter la productivité de 1,5 point
 
Daigniez agréer, Madame la Sénatrice et amie, l’expression de mon profond respect et de mon sincère dévouement
 

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