climat la france est assignee devant la cour européenne des justices pour infraction au No2

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Hymne européen (Latin/Français)

Directive ozone  2008/50/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL n'est pas conforme aux articles 191 et 193 du Traite de Lisbonne

Je vous informe que la nouvelle directive ozone + dioxyde d’azote  devront tenir compte du changement d’heure pour la surveillance et les horaires les plus élevés en UV

L’Agence pour la qualité de l’air (AQA, devenue Ademe) a également pointé la pollution photo-oxydante sous l’angle de l’heure d’hiver et de l’heure d’été par rapport à l’heure solaire. Les études du Pr Jean-Claude Déchaux, commandées sur l’argent public par l’AQA, ont démontré que l’adoption de l’heure d’été, en déplaçant les périodes de trafic routier et aérien, quand l’ensoleillement est maximal et en l’absence de vent, entraîne un accroissement net de la formation d’ozone et des oxydants photochimiques associés.

Lors de la parution de ces travaux, le Congrès mondial pour la pureté de l’air de Montréal confirmait en 1992 : « L’utilisation de l’heure solaire serait en ce sens très bénéfique, diminuant notamment l’ozone de 47,6 % par rapport aux valeurs calculées en heure d’hiver. […] C’est une véritable pénalité d’utiliser l’heure d’été […] de l’argent est gaspillé. […] Il nous paraît inutile et dangereux de vouloir pérenniser cet usage. » (Valeurs dépassées en 2014.)

C’est pourquoi l’assertion des gouvernements successifs pour justifier l’heure d’été, « il s’agit de faire correspondre au mieux les heures d’activités humaines avec les heures d’ensoleillement », est tout simplement incompréhensible 

L’heure solaire comme heure légale ; nous avons obtenu dans ce cas des pourcentages importants d'augmentation de la concentration maximale calculée en ozone quand on passe de L’heure solaire à L’heure d'été (deux heures de décalage) : respectivement 23 % et 18 %. Pour le PAN ces augmentations sont beaucoup plus conséquentes : respectivement 33% et 47,6 %.

En tenant compte de l’acide nitreux de son impact  sur le dioxyde d’azote change la donne sur cette pollution

Les scientifiques découvrent une nouvelle source de pollution atmosphérique à l'acide nitreux

Des chercheurs français, suisses et allemands ont mis en évidence une nouvelle source de production d'acide nitreux (HNO2). Ce gaz, précurseurs de l'ozone troposphérique, serait produit en présence de matière organique et d'oxyde d'azote.

De plus il faut rajouter les vapeurs d’eau gaz a effet de serre très puissant des centrales nucléaires et des incinérateurs pour parfaire cette nouvelle directive

Il faut ne pas oublier les pluies acides HNO3 et la recommandation 1432 du Conseil de l’Europe pour obtenir le respect des articles 191 et 193 du Traite de Lisbonne

L’État des forêts d’altitude en relation avec la pollution de l’air par l’ozone dans la région niçoise

Cette étude a permis la confirmation du rôle de l’ozone comme élément d’affaiblissement dans l’état de santé des arbres d'altitude. Il a agi avec les perturbations climatiques et les facteurs édaphiques, comme un cofacteur de fragilisation des arbres. Mais ces derniers n’étaient pas seuls concernés par ces atteintes. Le suivi de l’ensemble de la végétation a conforté l’impact de l’ozone sur la végétation arbustive ou herbacée. Parmi les essences les plus sensibles ou développant des symptômes caractéristiques d’atteinte par l’ozone, se retrouvaient, le noisetier, l’épilobe, le saule, le mûrier, le géranium des bois, les cytises, les sureaux, les rumex ou encore les myrtilles

Article 21 de la directive du 21 mai 2008

Dépassements imputables au sablage ou au salage hivernal des routes

1. Les États membres peuvent désigner des zones ou des agglomérations dans lesquelles il y a dépassement des valeurs limites fixées pour les PM10 dans l’air ambiant provenant de la remise en suspension de particules provoquée par le sablage ou le salage hivernal des routes.

Toutes les régions côtières sont soumise toute l'année a l’augmentation iode dans l’air a cause de l’Ozone

Des chimistes anglais ont récemment découvert ce qui provoque la destruction de l'ozone troposphérique au niveau des océans. Les ions iodures en surface réagissent avec l'ozone, ce qui explique une grande partie des émissions d'iode dans l'atmosphère.Néanmoins, les sources organiques ne peuvent pas expliquer les importantes concentrations d'oxyde d'iode dans les océans tropicaux. La majorité de l'oxyde d'iode, agent destructeur de la couche d'ozone, viendrait donc d'une autre source marine inconnue. Récemment, une équipe de chimistes anglais a montré qu'une grande partie des émissions d'iode dans l'atmosphères'expliquaient par l'émission d'acide hypoiodeux (HIO) et de diiode

Article 30 de la directive du 21 mai 2008

Sanctions

Les États membres déterminent le régime des sanctions applicables en cas de violation des dispositions nationales adoptées en application de la présente directive et prennent toutes les mesures nécessaires pour assurer la mise en oeuvre de celles-ci. Les sanctions ainsi prévues doivent être effectives, proportionnées et dissuasives.

31992L0072

Directive 92/72/CEE du Conseil, du 21 septembre 1992, concernant la pollution de l'air par l'ozone

SEUILS POUR LES CONCENTRATIONS EN OZONE DANS L'AIR (*) (Les valeurs sont exprimées en µgO3/m³. L'expression du volume doit être ramenée aux conditions de température et de pression suivantes: 293 kelvin et 101,3 kPa)

1. Seuil pour la protection de la santé

110 µg/m³ pour la valeur moyenne sur 8 heures (**)

2. Seuils pour la protection de la végétation

200 µg/m³ pour la valeur moyenne sur 1 heure

65 µg/m³ pour la valeur moyenne sur 24 heures

3. Seuil pour l'information de la population

180 µg/m³ pour la valeur moyenne sur 1 heure

4. Seuil d'alerte à la population

360 µg/m³ pour la valeur moyenne sur 1 heure

(*) La mesure des concentrations doit être assurée de façon continue.

DIRECTIVE 2008/50/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL

du 21 mai 2008

concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe

A.   Définitions et critères

1.   Définitions

AOT40 (exprimé en µg/m3 par heure) signifie la somme des différences entre les concentrations horaires supérieures à 80 µg/m3 (= 40 parties par milliard) et 80 µg/m3 durant une période donnée en utilisant uniquement les valeurs sur une heure, mesurées quotidiennement entre 8 h 00 et 20 h 00 (heure de l’Europe centrale).

Il s’agit du nombre d’heures durant la période prévue pour la définition d'AOT40 (c’est-à-dire entre 8 h 00 et 20 h 00, heure de l’Europe centrale, du 1er mai au 31 juillet de chaque année pour la protection de la végétation, et du 1er avril au 30 septembre de chaque année pour la protection des forêts).En france 8h c’est 6H du matin au soleil donc de nuit et 2OH c’est 18H

Le fait de faire rentrer des heures de nuit abaisse considérablement cette moyenne et devient contraire aux articles 191 et 193 du Traite de Lisbonne  Explication simple ce calcul permet de faire remonter la protection des vegetaux a plus de 80µg/m3 d’air sur 14H

La France,le Benelux,l’Espagne n’ont pas le même horaire vis à vis du soleil

L’ozone diminue naturellement avec l'intensité des UV et la directive ne tient absolument pas compte  du changement horaire qu’impose la directive 32000L0084

Directive 2000/84/EC of the European Parliament and of the Council of 19 January 2001 on summer-time arrangements Official Journal L 031 , 02/02/2001 P. 0021 - 0022

Résumé

L'ozone perturbe l'activité photosynthétique des plantes et altère leur résistance. L'ozone attaque les plantes par leurs stomates. Les plantes absorbent moins d'ozone par temps sec que par temps humide. En effet, les stomates se referment par temps sec pour protéger la plante de la sècheresse et la protège de ce fait de l'ozone. Les plantes sont plus ou moins sensibles à l'ozone. Ce dernier provoque des dégâts visibles sur le feuillage (jaunissement par exemple) et entraîne des déficits en croissance. Des études montrent que la productivité des cultures diminue avec la présence d'ozone. La figure 4 suivante présente les pertes de rendement de blé en 2000 et 2020 selon un scénario où les émissions des précurseurs sont cependant réduites selon les travaux des groupes d'experts des effets (Working groups on effects (WGE) travaillant sous l'égide des Nations Unies dans le cadre de la Convention sur la Pollution Atmosphérique Transfrontière à Longue Distance

Durant de longs mois, les pays bordant la Méditerranée sont soumis à des concentrations élevées en ozone près des grandes agglomérations. Dans le sud-est méditerranéen français, la problématique des effets de l’ozone sur la végétation a été abordée au cours des années 2002 à 2004. Ces travaux ont montré le réel impact de ce polluant sur la végétation. Des observations spécifiques de symptômes liés à l'ozone ont révélé des dégâts bien visibles notamment sur le pin cembro du Mercantour. Les mesures de l’ozone, nécessitant l’emploi d’analyseurs physico-chimiques et de capteurs passifs, ont montré de forts taux d’AOT 40. Des corrélations ont été établies entre les niveaux élevés d’ozone et la gravité des atteintes foliaires. Ponctuellement, les flux de pollution ont été suivis pour l'interprétation de symptômes bien visibles sur la végétation. Une reconstitution des trajectoires et profils des mouvements aériens et donc des polluants a été réalisée au moyen de lâchers de ballons afin de définir les caractères de la ventilation. Parallèlement, un projet de modélisation a été élaboré dans la région niçoise afin de vérifier, pour un épisode météorologique particulier, si une part des concentrations de polluants constatées sur la zone alpine était liée aux polluants émis sur la frange littorale où se concentre la majorité des activités humaines.

En été 2003, sur l’ensemble du territoire européen et notamment en France, les épisodes de forte pollution par l’ozone ont révélé de nombreux dépassements des niveaux d’information réglementaires . C’est en région Provence-Alpes-Côte d’Azur que ces dépassements ont été les plus fréquents. La côte méditerranéenne fortement urbanisée et bénéficiant d’un ensoleillement soutenu, a souffert d’une production d’ozone non négligeable. Les zones forestières proches de ces grandes agglomérations [Marseille, Nice, Valence (Espagne)] ont encore subi directement leurs nuisances.

Au travers d’un programme européen Interreg III B, des équipes méditerranéennes se sont unies pour mettre en évidence les dégâts de la végétation liés à cette pollution photochimique au sein de leur pays : l’IPLA (Istituto per le Piante da Legno e l’Ambiante) de Turin a suivi ces phénomènes dans la région du Piémont, le CEAM (Centro des Estudios Ambientales del Mediterraneo) en Espagne a réalisé des investigations dans la région de Valence et le GIEFS (Groupe international d’études des forêts sudeuropéennes) a conduit ses travaux en région Provence-Alpes-Côte d’Azur, notamment dans les Alpes-Maritimes.

En France, le GIEFS a mis en place des systèmes de mesure de l’ozone au moyen de capteurs passifs disposés près de placettes de suivi forestier. Les dégâts ont été mis en évidence par les notations de déficit foliaire et par les notations de dommages induits spécifiquement par l’ozone. Cet article rend compte des résultats des atteintes visibles sur les pins cembro (Pinus cembra) du Mercantour dans le haut-pays niçois. Une recherche de symptômes visibles sur le feuillage de l’ensemble de la végétation a également été réalisée dans des zones éclairées proches de ces placettes forestières. Des corrélations par analyse statistique, ont ensuite été effectuées entre les niveaux moyens d’ozone et les symptômes spécifiques de l’ozone visibles sur les aiguilles des conifères d’altitude.

En 2003, pour vérifier qu’une part des dommages repérés en altitude dans le Mercantour étaient liés à la pollution provenant des activités humaines de la zone littorale où se concentre la majorité des activités humaines du département, la société ACRI-ST de Sophia-Antipolis et le laboratoire GVE (Gestion et valorisation de l’environnement) de l’Université de Nice-Sophia-Antipolis (UMR Espace – CNRS) ont été sollicités pour mettre en évidence, par mesure et par modélisation, les mouvements de masses d’air pollué remontant les vallées depuis la Côte d’Azur jusqu’au massif du Mercantour. Pour le GVE, il s’agissait de suivre et de mesurer le déplacement réel de masses d’air à l’aide de traceurs. L’objectif d’ACRI-ST était de le vérifier par modélisation, pour le même épisode météorologique. À cette fin, la dispersion de NOx (polluants, précurseurs d’ozone) considérés comme traceurs passifs, a été suivie afin de visualiser la formation, l’évolution et le devenir des panaches issus des deux unités urbaines de Nice et de Cannes-Grasse-Antibes.

Symptômes spécifiques d’ozone

Les aiguilles de pins cembro examinées en 2003 et 2004, ont présenté des petites taches diffuses appelées mottling de couleur vert clair en particulier sur la face supérieure des rameaux et à la pointe des aiguilles (Figure 5). Ces chloroses étaient systématiquement plus présentes sur les aiguilles âgées. Ces dégâts spécifiques dus à l’ozone ont pu être confirmés par le centre de validation européen basé en Suisse

Tenir compte des informations données est une obligation  pour établir une nouvelle directive dans le combat pour le réchauffement climatique afin de préserver notre patrimoine naturel et culturel européen

Cette directive sera une protection accrue pour la biodiversité qui est une problématique oubliée sur l’impact de l’ozone sur les oiseaux,les insectes et la faune