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Cen'est qu'un au revoir -Andre Rieu-Concert-Auld Lang Syne

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Le Parlement européen a adopté une résolution demandant la fin du changement d’heure deux fois par an. Cela pourrait changer la vie des 510 millions d’Européens, dont 67 millions de Français.

 

En Suisse depuis 1981

Le changement d'heure a été introduit lui en Suisse en 1981 pour harmoniser les horloges helvétiques avec celles des pays voisins. Mais notre pays avait déjà appliqué l'heure d'été en 1941, pendant la Seconde Guerre mondiale pour faire des économies d'énergie. Devant le résultat décevant, l'exercice avait été stoppé en 1943

C'etait suite aux accords de Wansee de juillet 1941 pour harmoniser les transports et communications dans l'Europe Nazie

Voici le texte de la pétition qui a permis ce triomphe

changement d'heure

Texte original de la pétition

En Effet depuis plus de 30 ans je me bats contre l'avancement des activités humaines de façon artificielle et qui engendre un accroissement des gaz a effet de serre Faire croire que cette mesure engendre des économies d’énergie c'est d'acquiescer que les centrales nucléaires ne produisent pas de gaz a effet de serre La vapeur d'eau des centrales nucléaires produisent de la vapeur d'eau et depuis quand cette vapeur n'est elle plus un gaz a effet de serre plus grave que le CO2 ? Je vous informe que la directive du changement d'heure n'est point conforme au articles 191-193 du Traite de Lisbonne et donne une forme juridique a la recommandation 1432 du Conseil de l'Europe La source étant identifiée cette directive n'est point conforme au droit européen Voila une solution de lutter gratuitement contre la pollution atmosphérique et des pluies acides hno3 en Europe L'Harmonisation des transports datent de 1942 SUIVANT les accords de Wansee signe par Goering Toutes mesures non démocratique n’étant pas de droit européen reconnu par le traite de Lisbonne

Voila mes réquisitions sur la directive La directive 2000/84/CE du

Parlement européen et du Conseil du 19 janvier 2001 Fonctionnement actuel 1 -

Les objectifs et les principes dans le Traité Les objectifs de la politique environnementale sont fixés aux articles 191-193 TFUE. Ces objectifs sont la  préservation, laprotection et l’amélioration de la qualité de l’environnement, la protection de la santé des personnes, l’utilisation prudente et rationnelle des ressources naturelles, la promotion, sur le plan international, de mesuresdestinées à faire face aux problèmes régionaux ou mondiaux de l’environnement.

Le traité de Lisbonne a ajouté la lutte contre le changement climatique. Les principes qui guident l’action de l’Union sont notamment les principes de précaution, d’action préventive, de « pollueur-payeur » et de correction des atteintes à l’environnement. Au titre de l’article 11 TFUE, les exigences de protection de l’environnement s’imposent à l’ensemble des politiques de l’Union,lors de leur définition et de leur mise en oeuvre. La procédure législative ordinaire

(article 294 TFUE) est la règle, sauf dispositions essentiellement de nature fiscale, d’aménagement du territoire, de gestion des ressources hydrauliques,

Données de la pétition

Titre initial: changement

d'heure

Titre du résumé:

Numéro:

Thème(s): Environnement

Pays: France

 

En Effet depuis plus de 30 ans je me bats contre l'avancement des activités humaines de façon artificielle et qui engendre un accroissement des gaz a effet de serre Faire croire que cette mesure engendre des économies d’énergie c'est d'acquiescer que les centrales nucléaires ne produisent pas de gaz a effet de

serre La vapeur d'eau des centrales nucléaires produisent de la vapeur d'eau et depuis quand cette vapeur n'est elle plus un gaz a effet de serre plus grave que le CO2 ? Je vous informe que la directive du changement d'heure n'est point conforme au articles 191-193 du Traite de Lisbonne et donne une forme juridique a la recommandation 1432 du Conseil de l'Europe La source étant identifiée cette directive n'est point conforme au droit européen Voila une solution de lutter

gratuitement contre la pollution atmosphérique et des pluies acides hno3 en Europe L'Harmonisation des transports datent de 1942 SUIVANT les accords de Wansee signe par Goering Toutes mesures non démocratique n’étant pas de droit européen reconnu par le traite de Lisbonne

Voila mes réquisitions sur la directive La directive 2000/84/CE du

Parlement européen et du Conseil du 19 janvier 2001 Fonctionnement actuel 1 -

Les objectifs et les principes dans le Traité Les objectifs de la politique

environnementale sont fixés aux articles 191-193 TFUE. Ces objectifs sont la

préservation, laprotection et l’amélioration de la qualité de l’environnement, la protection de la santé des personnes, l’utilisation prudente et rationnelle des ressources naturelles, la promotion, sur le plan international, de mesures destinées à faire face aux problèmes régionaux ou mondiaux de l’environnement.

Le traité de Lisbonne a ajouté la lutte contre le changement climatique. Les principes qui guident l’action de l’Union sont notamment les principes de précaution, d’action préventive, de « pollueur-payeur » et de correction des atteintes à l’environnement. Au titre de l’article 11 TFUE, les exigences de protection de l’environnement s’imposent à l’ensemble des politiques de l’Union, lors de leur définition et de leur mise en oeuvre. La procédure législative ordinaire

(article 294 TFUE) est la règle, sauf dispositions essentiellement de nature

fiscale, d’aménagement du territoire, de gestion des ressources hydrauliques, d’affectation des sols ou des mesures affectant le bouquet énergétique des Etats membres ou la structure générale de leur approvisionnement énergétique. La lutte contre le changement climatique 1- Les enjeux internationaux : le cadre juridique post-Kyoto L’Union européenne et certains pays développés avaient pris des engagements deRÉDUCTION de leurs émissions de gaz à effet de serre dans le cadre du Protocole de Kyoto. Ce dernier arrivant à échéance le 31 décembre 2012, la 17ème Conférence des Parties à la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques (CCNUCC), réunie à Durban en décembre 2011, a permis de conclure une seconde période d’engagement sous le protocole de Kyoto. Cette seconde période d’engagement s’ouvre le 1er janvier 2013 pour une durée de 8 ans. Dans le cadre de cette deuxième période d’engagement, les pays développés ont transmis aux Nations unies, avant la Conférence de Doha (décembre 2012), leurs engagements de réduction des émissions de gaz à effet de serre par rapport à 1990. L’Union européenne a été la première à avoir répondu à cette invitation, en communiquant son objectif prévisionnel le 19 avril 2012. Celui-ci traduit au niveau international, l’objectif européen d’une réduction de 20% des émissions de gaz à effet de serre en 2020 par rapport à 1990, conformément au Paquet Energie Climat. Cette Conférence des Parties a également permis l’adoption de la Plateforme de Durban, qui doit aboutir à un accord juridiquement contraignant pour toutes les parties à la Convention. La Plateforme de Durban crée à cette fin un groupe de travail ad-hoc dont les travaux devront s’achever en 2015, pour prendre effet au plus tard en 2020.Cet engagement était un objectif central de l’Union européenne, dont la coopération avec les Pays les Moins Avancés et les Petits Etats Insulaires a contribué à l’obtention d’un accord. Enfin, la Conférence de Durban a donné le coup d’envoi de l’opérationnalisation du Fonds vert pour le climat. Celui-ci contribuera d’ici 2020 à la mobilisation des 100 milliards d'Euros , promis par les pays développés pour aider les pays en développement dans leur action contre le changement climatique et ses effets (atténuation et adaptation) ARCHIVES NATIONALES

SECTION DES MISSIONS CENTRE DES ARCHIVES CONTEMPORAINES

REPERTOIRE COTE CAC : 19940247 MINISTERE : ENVIRONNEMENT

ETABLISSEMENT: AGENCE POUR LA QUALITE DE L’AIR INTRODUCTION

L'Agence pour la Qualité de l'Air (AQA), créée par la loi n° 80-513 du 7 juillet 1980, était un établissement public à caractère industriel et commercial, sous tutelle du ministre délégué à l’Environnement. L’AQA a eu pour principales missions : Le développement et la promotion de techniques de prévention de la pollution de l'air ; Le renforcement de la surveillance de la qualité de l'air ; L’information auprès des personnes publiques ou privées, en matière de pollution de l'air. A partir de 1985, elle a perçu la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique, instituée par le décret n° 85- 582 du 7 juin 1985. L’AQA a joué un rôle d'expert technique auprès des industriels, des élus ainsi qu’auprès du ministère de l'Environnement qu'elle a assisté dans la préparation des réglementations, dans les travaux de normalisation et dans les relations internationales. L’agence a également coordonné l'action technique des réseaux de surveillance de la qualité de l'air et développé une banque de données sur la qualité de l'air. En 1990-1991,  la fusion de l’AQA, de l’Agence française pour la maîtrise de l’énergie (voir versement 940249) et de l’Agence nationale pour la récupération et l’élimination des déchets a donné naissance à l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME). a) Travaux interministériels, 1984-1989 : Commission de Développement Economie et Environnement : comptes-rendus des réunions, 1984- 1986. Comité interministériel pour les pollutions atmosphériques, 1984. "Pollution atmosphérique, production d'énergie et émissions dans l'atmosphère", groupe de travail, 1984. "Pluies acides et AQA" : compte-rendu de réunion du Conseil général des Ponts-et-Chaussées, 1989. Comité interministériel pour la qualité de la vie concernant les pluies acides, 1989. Développement et démonstration des techniques de prévention de la pollution de l'air en relation avec la prévention des pluies acides, 1984. Le contrat DE PLANEtat-Régions, réunion du Conseil général des Ponts-et-Chaussées, 1985. "Contribution des énergies à l'aménagement du territoire", 1985. "Etude sur modèle de l'influence de l'heure d'été sur la pollution photo-oxydante", 1986. "Impacts économiques pour la filière automobile et le secteur du raffinage-distribution de la réglementation antipollution", 1986. Titre du document / Document title Etude sur modèle de l'influence de l'heure d'été sur la pollution photo-oxydante = Study using a model of the effect of the hour changing-during summer on the airphotochemical pollution Auteur(s) / Author(s) DECHAUX J. C. (1) ; CODDEVILLE

P. ; ZIMMERMANN V. ; Affiliation(s) du ou des auteurs / Author(s) Affiliation(s)

(1) Univ. sci. tech. Lille, lab. cinétique chimie combustion, Villeneuve d'Ascq

59650, FRANCE Résumé / Abstract Étude réalisée en utilisant un modèle chimique de type lagrangien, dans un cas de stagnation atmosphérique. La latitude et la longitude du lieu considéré, sur le territoire français, ont une influence sur la cinétique d'apparition de l'ozone et du P.A.N.1 (1) Nitrate de peroxyacétyle. Le passage de l'heure d'hiver à l'heure d'été entraîne une augmentation de la concentration maximale en ozone, en moyenne 10% par heure

. Pour le P.A.N., les accroissements sont voisins de 35% en Heure d’été simple...

Le soleil fait grimper les températures et amène avec lui des pics d’ozone. Alors que des régions ont déjà signalé que le seuil de pics d’ozone avait été dépassé (soit 180 microgrammes par m3), certaines mesures restent à prendre. Que faut-ilcraindre de tels pics ? Comment s’en protéger au mieux cet été ? L’ozone ou O₃

est une molécule instable située dans l’atmosphère, sensible à la température : plus il fait chaud, plus il y a de molécules d’ozone dans l'air. Et à l’inverse de ce que l’on pourrait croire : cette molécule n’est pas forcément mauvaise. En effet,

comme le précise le site Slate, les molécules d’ozone sont présentes en altitude et sur le sol.Une protection dans l’atmosphère, un danger dans le so En altitude, la couche d’ozone nous protège puisqu’elle filtre les rayons ultraviolets et UV-C, diminuant ainsi le risque de cancer de la peau. À l’inverse, au niveau du sol, lorsque la chaleur, les pots d’échappements et les moteurs thermiques se croisent, des molécules d’ozones sont produites en forte

quantitéRésultat : cette réaction chimique donne lieu à des pics d’ozones synonymes de "pollution des beaux jours" Étude sur les gaz nitreux les scientifiques découvrent une nouvelle source de pollution atmosphérique à l'acide nitreux Des chercheurs français, suisses et allemands ont mis en

évidence une nouvelle source de production d'acide nitreux (HNO2). Ce gaz, précurseurs de l'ozone troposphérique, serait produit en présence de matière organique et d'oxyde d'azote. Une nouvelle étude, parue dans la revue Nature, dévoile de nouveaux mécanismes de production de l'acide nitreux (HNO2). Ce gaz est déjà bien connu et tient une place importante dans la chimie atmosphérique et particulièrement dans la pollution à l'ozone. En effet, il possède la particularité d'interagir avec la lumière et de libérer des radicaux libres (OH-). Associés aux composés organiques volatiles (COV), ces radicaux participent à la production

d'ozone troposphérique, polluants généralement urbains à l'origine des brouillards et des « pics d'ozone » présents dans la troposphère, couche la plus basse et la plus polluée de l'atmosphère. Jusqu'à maintenant l'acide nitreux était supposé se former principalement la nuit et être dégradé en radicaux libres par la lumière dès le lever du soleil. Grâce à de nouvelles techniques de mesure de ce gaz, plus sensibles, les scientifiques se sont rendus compte récemment qu'il pouvait se former également le jour avec des concentrations dépassant largement les prédictions calculées par les modèles numériques de chimie

atmosphérique. Des chercheurs du Laboratoire d'application de la Chimie à l'Environnement de Villeurbanne (LACE, CNRS-UCBL) en collaboration avec

l'Institut Paul Scherrer (Suisse) et l'Université de Wuppertal (Allemagne) viennent d'identifier les processus chimiques liés à cette production diurne. Leur étude a permis de démontrer que l'acide nitreux était produit par photo-réduction du dioxyde d'azote atmosphérique (NO2) à la surface de matière organique en décomposition (humus). Les résultats indiquent que le sol et d'autres surfaces contenant de l'acide humique produisent par photochimie des espèces réductrices qui réagissent sélectivement avec le dioxyde d'azote. Le taux de formation d'acide nitreux relevé dans cette étude pourrait expliquer les concentrations élevées d'HNO2 récemment observées en journée et dont la photolyse compte pour 60% de la production de radicaux libres. Cette production d'acide nitreux pourrait influencer significativement la chimie des basses couches de la troposphère et ainsi changer notre description des mécanismes de

pollution atmosphérique, ont expliqué les chercheurs européens. Pluies acides hno3 La formation des pluies acides Le dioxyde d'azote est formé dans les moteurs à combustion des voitures. La réaction chimique entre le dioxygène de l'air et le diazote de l'air a lieu à très haute température dans les moteurs des

voitures. Première étape : transformation du dioxyde d'azote Le dioxyde d'azote réagit avec la pluie et la vapeur d'eau atmosphérique pour former de l'acide nitrique. dioxyde d'azote + eau -> acide nitrique + monoxyde d'azote [3NO2 + H2O

-> 2HNO3 + NO] Seconde étape : mise en solution de l'acide nitrique

L'atmosphère est donc chargé en acide nitrique qui se retrouve dans les pluies. Dans l'eau, cet acide (mis en solution) forme des ions hydrogène responsables de l'acidité des pluies, et des ions nitrates. acide nitrique (en solution)-> ion

hydrogène + ion nitrate [HNO3 (en solution) -> H+ + NO3] Les effets des pluies acides sur l'environnement : Ces pluies acides dont le pH qui est de l'ordre de 4 peut atteindre 2. Les arbres sont particulièrement sensibles aux pluies acides.

Leurs feuilles ou leurs aiguilles tombent prématurément, leurs racines deviennent clairsemées, leur croissance est ralentie et, la plupart du temps, ils finissent par mourir. Les pluies acides acidifient les lacs (le pH baisse). La faune et la flore disparaissent peu à peu : les poissons meurent ou ne se reproduisent plus. Les monuments ne sont pas épargnés : le calcaire et l'acier sont attaqués et un grand nombre de monuments sont actuellement en danger (le Parthénon à Athènes, la Tour de Londres...). L'eutrophisation est le phénomène d'asphyxie des écosystèmes aquatiques résultant de la prolifération d'algues, qui consomment

tout l'oxygène nécessaire à la vie de l'écosystème. Ce phénomène résulte d'unapport trop riche de substances nutritives dans la rivière ou dans le lac concerné. Elles sont au centre de nombreux débats dans la lutte pour la protection de l’environnement. On a pris conscience des impacts importants de ces pluies dans l’ensemble des écosystèmes touchés. En effet, elles ont de

nombreux impacts négatifs sur les habitats naturels. C’est la pollution atmosphérique qui va empoisonner ces pluies et va ainsi contribuer fortement à diminuer la qualité de l’eau. Elles vont endommager la flore, la faune et même avoir un impact sur la santé de l’être humain. Une pluie normale est légèrement acide mais une pluie acide est comme son nom l’indique caractérisée par un pH plus acide, qui est inférieur à 5,6. On dénombre deux polluants principaux à l’origine de ces pluies, les oxydes d‘azote et le dioxyde de soufre. Ils proviennent de la combustion du pétrole, du charbon, de carburants, d’engrais (oxydes d’azote) et de gaz (dioxydes de soufre). Les sources principales étant les centrales thermiques utilisant du charbon, les voitures et autres véhicules automobiles, et les fonderies de nickel et de cuivre. Les oxydes d’azote, qui ont pour formule NOx, sont des gaz très toxiques et très odorant. Ils sont le produit de réactions chimiques complexes, dans des conditions de température élevé, par l’oxydation de l’azote contenu dans l’air ou du carburant avec l’oxygène de l’air ou du carburant. Ces sources sont donc pour plus de la moitié les véhicules automobiles, mais aussi lesINSTALLATIONS de combustion comme les centrales thermiques par exemple. Le dioxyde de soufre, de formule SO2, est néfaste pour la santé humaine et pour l’ensemble de l’environnement. Il se forme lors de la combustion et du raffinage à partir du soufre présent dans le pétrole, le charbon et les minerais contenant du métal. Par la suite, il va se dissoudre avec la vapeur d’eau, ainsi il va produire ainsi des acides et va interagir avec des particules et gaz contenus dans l’atmosphère. Tout cela va produire des sulfates et autres composés nocifs. Les pluies acides vont avoir des effets très néfastes sur ces écosystèmes. On peut parler d’eutrophisation qui est l’altération et la destruction d’un milieu aquatique résultant généralement d’un apport trop important de substances nutritives (azote pour les précipitations acides). Les pluies acides contenant de l’acide sulfurique et des acides nitriques vont donc s’introduire

dans les cours d’eaux. Dans un premier temps, ces acides vont être détruits ou tamponnés par le bicarbonate ou autres éléments comme l’aluminium mais lorsque le taux de ces acides augmentent trop, le bicarbonate va diminuer et le sulfate va s’accumuler dans l’eau. Le nitrate est quant à lui pour le moment absorber par les plantes. Il va contribuer à augmenter l’acidification quand les plantes et autres organismes qui le captaient vont commencer à diminuer. Le bicarbonate baissant, les eaux deviennent de plus en plus acides.C’est ainsi que les colonies d’algues vont voir leur diversité fortement décliner, il en est de même pour les plantes à système racinaire qui ne pourront plus se développer. Par

contre les mousses benthiques vont se multiplier et les algues qui s’y fixent vont en faire de même. Plus le pH va diminuer et plus la quantité d’invertébrés va diminuer également, ce qui va entraîner la diminution de la décomposition des matières organiques par les bactéries et favoriser le développement des mycètes qui vont maintenant assurer la décomposition. Il adviendra un bouleversement dans la chaîne alimentaire (des espèces disparaissant) et donc par la suite une

baisse de la productivité significative. Parliamentary Assembly Assemblée parlementaire Recommandation 1432 (1999)1 Respect du système des fuseaux horaires européens (Extrait de laGAZETTE officielle du Conseil de l’Europe - novembre 1999) 8. D’après certaines recherches et observations scientifiques récentes, ce décalage important et le déplacement des rythmes journaliers par

rapport à l’heure de méridien qui en résulte sont à l’origine, dans ces pays, de certains effets qui affectent l’environnement, la santé et la condition physiologique et psychologique humaines. 9. Ils contribuent par exemple à une

plus forte concentration dans l’air des oxydants photochimiques (dont l’ozone et- le nitrate de péroxyacétyle), ce qui a des conséquences graves pour la santé des personnes vulnérables aux substances toxiques, mais aussi pour le patrimoine naturel et culturel. La directive2000/84/CE du Parlement européen et du Conseil 

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du 19 janvier 2001, ...

Résumé de la pétition

Les députés européens ont adopté une résolution, ce jeudi à midi, destinée à mettre fin au changement d’heure bisannuel dans l’Union européenne. Un vote obtenu à la majorité de 384 voix sur les 549 eurodéputés votants. La France serait alors à l’heure GMT + 1 toute l’année.

Cela ne se fera pas tout de suite. Le Parlement européen exhorte dans le texte la Commission européenne à mettre fin au changement d’heure qui intervient deux fois par an. Il faudra que l’exécutif européen réussisse à convaincre les dirigeants des 28 États membres.

En cas de disparition du changement d’heure, un système unifié dans toute l’Union européenne devrait être alors maintenu, demande le texte.

La suppression du passage à l’heure d’été est plus importante qu’il n’y paraît aux yeux de Pavel Svodoba, eurodéputé tchèque du PPE (la droite européenne) : « En raison du changement d’heure, nous voyons plus d’accidents, plus de perturbations dans les familles et la société, plus de problèmes de santé… ».

Un lien avec le taux de suicide

L’élu tchèque s’appuie sur plusieurs études publiées en Europe. En 2016, l’équipe finlandaise du Dr Jori Ruusskanen, de l’université de Turku, a ainsi constaté qu’au cours des deux jours qui suivent le passage à l’heure d’été, le taux global d’accidents vasculaires cérébraux était de 8 % plus élevé.

Le service de recherche du Parlement européen a aussi compilé les avis de récents prix Nobel de médecine sur la puissance du biorythme humain. 20 % des personnes souffriraient de problème de santé « pour synchroniser » le brutal changement d’heure, et principalement les enfants. Enfin, des organismes européens de sécurité routière notent une augmentation des accidents de piétons, le soir, après le retour à l’heure d’hiver.

De nombreux rapports médicaux tendent aussi à démontrer un lien de causalité entre le changement d’heure, la consommation de somnifères et le taux de suicide. C’est ce dernier qui a poussé la Russie à abandonner le passage à l’heure d’été, en 2011.

Les 70 députés « chronophiles », qui mènent ce combat contre l’heure d’été, battent aussi en brèche l’argument de l’économie d’énergie. C’est pour lutter « contre le gaspillage de la lumière » selon le mot du Britannique William Willet, que trois pays pionniers - l’Allemagne, le Royaume-Uni et la France - ont lancé le changement d’heure, en 1916, suivi par les États-Unis, en 1918. Les trois pays européens ont avancé d’une heure sur l’heure du méridien de Greenwich.