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3 octobre 2018

La cagoule de retour devient verte ...sous l'heure d’été de petain 1942

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La cagoule verte est au pouvoir et enseigne sa doctrine de la Révolution Nationale de 1940 avec les Amis du Maréchal Pétain sous l’heure d'été de 1942
Le ministère de la Transition écologique et solidaire, l’Ademe et l’Agence française pour la biodiversité (AFB) lancent un appel à initiatives citoyennes « Mon projet pour la planète » le 16 novembre 2017.
Cette démarche propose à des personnes morales (association, start up…), de déposer leur projet sur la plateforme www.monprojetpourlaplanete.gouv.fr, dans trois domaines : l’énergie, l’économie circulaire et la biodiversité. Les projets lauréats seront choisis par les citoyens et accompagnés par les organisateurs.
  • COUR DES COMPTES
  • CHAMBRES RÉGIONALES ET TERRITORIALES DES COMPTES
  • INSTITUTIONS ASSOCIÉES
  1. L’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe) amis du Marechal Petain de 1942

Publications

L’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe)

COUR DES COMPTES  23.03.2017
Établissement public à caractère industriel et commercial, l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) est l’opérateur principal de l’État en matière de transition énergétique. Elle emploie 1 100 agents et est dotée d’un budget de plus de 500 M€. À l’issue de l’examen de ses comptes et de sa gestion de 2009 à 2014 (avec actualisation à 2015 pour la gestion), la Cour constate que l’Ademe parvient à assumer de façon globalement insatisfaisante les nombreuses missions qui lui sont confiées, mais elle estime qu’une attention particulière doit être portée à l’évolution de ses moyens financiers au cours des prochaines années. La gestion de l’agence présente par ailleurs des points d’amélioration, en matière de gestion des ressources humaines, de stratégie immobilière, de gestion des marchés et d’attribution des aides. La Cour formule six recommandations.
Le statut d’ÉPIC de l’ADEME apparaît peu justifié quand on constate que la quasi-totalité de ses ressources sont d’origine publique. Les recettes propres dégagées par l’ADEME représentent en effet à peine 1 % du total de ses ressources, celles-ci étant pour l’essentiel constituées par deux tiers environ du produit de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP), soit de l’ordre de 450 M€ en 2015.  Pendant la période sous revue, l’agence a bénéficié d’une aisance financière indéniable, malgré la suppression progressive, à partir de 2011, des subventions versées par le MEEM. Ainsi, son fonds de roulement n’a cessé de s’accroître entre 2010 et 2014, même s’il a commencé à baisser en 2015.  Ce constat s’explique par le fait que le montant des autorisations d’engagement (AE), qui pour la plupart, sont décidées par sa tutelle, se situe à un niveau élevé (plus de 650 M€ par an depuis 2013), alors que celui des crédits de paiement (CP) délégués à l’agence se situe à un niveau sensiblement moindre (de l’ordre de 500 M€). Il en résulte que le volume des restes à payer n’a cessé d’augmenter (+ 44 % depuis 2011, passant de 925 M€ en 2011 à 1 335 M€ en 2015).  Cette différence récurrente entre AE et CP provoque un « effet de ciseau » qui, selon les projections établies par l’agence, risque de se traduire à partir de la fin  de 2017, à ressources constantes, par une insuffisance de fonds de roulement. La Cour ne peut que regretter que cette situation, prévisible depuis au moins trois ans, n’ait, jusqu’à ce jour, donné lieu, ni de la part de l’agence, ni de sa tutelle, à aucune décision susceptible de la corriger.  Il leur revient désormais d’apprécier la probabilité de la réalisation d’un tel scénario et d’en tirer les conséquences, soit sur le niveau des engagements futurs de l’ADEME, soit sur le montant des ressources à lui affecter sans attendre la programmation triennale 2018-2020. Une gestion qui, dans plusieurs domaines, doit impérativement et rapidement être améliorée Quatre aspects de la gestion de l’agence illustrent des insuffisances d’autant plus notables que plusieurs d’entre eux avaient déjà fait l’objet d’observations dans le précédent rapport de la Cour.  Dans le champ des ressources humaines, le souci exprimé par les responsables de l’agence est de préserver un climat social apaisé, les conduisant à ne pas remettre en cause la convention collective. Or, la Cour relève que le temps de travail annuel d’une partie du personnel est sensiblement inférieur à la durée légale de 1607 heures (moyenne de 1513 heures en 2014 pour les employés) et que les absences d’un agent pendant 48 heures consécutives ne fassent l’objet d’aucune justification et cela, quel qu’en soit le nombre dans l’année.  Aucune évolution majeure de la stratégie immobilière de l’ADEME a été constatée depuis le précédent contrôle de la Cour qui, au même titre que le conseil immobilier de l’État en février 2011, préconisait de regrouper ses services centraux à Angers, en abandonnant le site de Valbonne et en ne laissant subsister à Paris qu’une antenne légère. Malgré le regroupement de plusieurs régions intervenu cette année, l’ADEME n’envisage de fermer aucune délégation implantée dans les chefs-lieux des régions qui ont aujourd’hui disparu.  Déjà relevées en 2010 par la Cour, certaines défaillances constatées dans la gestion des marchés passés par l’ADEME, ont de nouveau été observées pendant la période sous revue. Elles s’expliquent par un défaut d’organisation de la fonction achats, trop faiblement centralisée, et par une faiblesse du système d’information.  Enfin, la Cour a constaté que, si la conception générale des règles qui fixent les modalités des aides attribuées par l’agence n’appelle pas d’observation, des efforts peuvent être encore réalisés sur les contrôles a priori et a posteriori exercés par ses services, qui permettraient de mieux garantir la conformité des contrats à l’objectif qui justifiait le versement de la subvention. En conclusion, face à l’incertitude qui entoure la soutenabilité des engagements financiers de l’ADEME, en particulier à partir de la fin de 2017, la Cour appelle ses responsables à mieux anticiper les contraintes financières à venir et à faire preuve de rigueur dans les choix de gestion. Principal opérateur de l’État en matière de développement durable et de transition énergétique, l’ADEME doit aussi se montrer exemplaire dans sa gestion interne.

L'ADEME ne respecte pas les directives Européennes sur les seuils a la protection de la santé sur l'Ozone et dioxyde d'azote !

De nombreuse 

 

Ceci n'etant  pas relevé par la Cour des comptes et la fasification des rapports ne sont  point montrer du doigt par des effectifes trop nombreux pour le peu d'argent qu'elle apporte au pays 

Matthieu Orphelin, ancien de l’Ademe et de la Fondation Hulot, candidat LREM à Angers

Séduit par l’approche d’Emmanuel Macron en matière d’écologie, Matthieu Orphelin, ancien vice-président Europe Ecologie du Conseil Régional des Pays de la Loire, a décidé de renouer avec les mandats électifs sous l'étiquette "La République en marche".



Il y a successivement occupé les postes de chef du service économie, directeur de cabinet de trois président-es de l'agence successifs, directeur de la recherche et de la prospective et, depuis janvier 2016, directeur économie circulaire et déchets. Dans les premiers engagements pris par le candidat Macron lors du Panda Live du 9 février (un face-à-face avec les experts du WWF), « j'avais déjà retrouvé des sujets pour lesquels je me bats depuis toujours », affirme celui qui a été porte-parole de la Fondation Nicolas Hulot de 2012 à fin 2015, notamment pour suivre le débat national sur la transition énergétique, la loi de transition énergétique pour la croissance verte, les conférences environnementales ainsi que les COP 20 et COP21.Haute fonction publique, société civile… qui rejoint le cabinet de Nicolas Hulot ?

Michèle Pappalardo, énarque, magistrate à la Cour des comptes et ancienne responsable de l’Ademe, a été nommée directrice du cabinet du ministre de la transition écologique.

L’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME) est un établissement public sous la tutelle conjointe du Ministère du développement durable, et du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche. Elle participe à la mise en oeuvre des politiques publiques dans les domaines de l’environnement, de l’énergie et du développement durable. L’ADEME s’engage aux cotés de la Fondation La main à la pâte dans l’éducation au développement durable, par son expertise scientifique et son soutien financier à la distribution gratuite du guide pédagogique auprès des enseignants.

 

Fondation Hulot

 

Créée en 1990 et reconnue d’utilité publique en 1996, la Fondation Nicolas Hulot pour la nature et l’homme a pour objectif de développer l’éducation à l’environnement. Il s’agit d’un engagement éducatif, scientifique et culturel au service du patrimoine naturel de l’humanité.

La Fondation contribue au projet de La main à la pâte en finançant la distribution gratuite du guide pédagogique auprès des enseignants. Cet engagement est renforcé par un soutien personnel de Nicolas Hulot, qui a préfacé le livre Le Climat, ma planète… et moi !

 

Il en va de même pour la plus discrète société Eole Conseil, détenue à 99,9% par l’ex-animateur de TF1. Officiellement, Eole Conseil serait « juste une structure juridique pour réceptionner [ses] droits d’auteurs ». Or, comme l’a constaté la journaliste Bérengère Bonte, « la part des droits d’auteurs dans le total est minime. La plus grosse partie du chiffre d’affaires vient des produits dérivés Ushuaïa ». Ce qui explique l’ampleur impressionnante du pactole, permettant une « sobriété » certaine à son unique actionnaire. « A partir des années 2000, selon une dizaine de comptes annuels consultés par “Le Canard”, Eole Conseil a dégagé entre 480000 et 715000 euros de chiffre d’affaires par an. Une vraie machine à cash pour l’écolo de Saint-Lunaire (…) Au fil des années, la société a ainsi accumulé quelque 3 millions d’euros de fonds propres. Ce trésor de guerre n’appartient qu’à Hulot et s’ajoute à ses émoluments annuels : 290000 euros de salaires en 2013, complétés par 66000 euros de dividendes, soit 356000 euros de revenus au total, selon les comptes déposés par Hulot cette année-là », note Le Canard Enchaîné.

Fait d’autant plus troublant que depuis 2013, Nicolas Hulot a choisi l’opacité plutôt que la transparence. « Depuis, le guide vert fait preuve d’une obscure transparence : les comptes des années 2014 et 2015 ont été déposés sous le régime de la confidentialité et, ceux de 2016 ne sont pas encore connus », constate Le Canard qui poursuit : « Plutôt gênant, en pleine loi sur la moralisation. » Peut-on en effet croire un instant à l’indépendance de Nicolas Hulot au regard des sommes considérables qui lui ont déjà été versées par ces grandes entreprises ? Comment écartera-t-il le risque de conflit d’intérêts dans des dossiers comme celui des déchets, et donc sur l’économie circulaire ? Le ministre sera en effet amené à prendre des décisions alors même que Veolia, administrateur de sa fondation, est un acteur majeur du secteur. Il en va de même dans le domaine de l’énergie avec le « partenaire » EDF. Lorsque Nicolas Hulot s’invitera dans les Etats généraux de l’alimentation, pourra-t-il s’affranchir de ses mécènes, Carrefour, Avril, Triballat Noyal ou Lesieur ? En ce qui concerne la question des perturbateurs endocriniens, dont la présence est de loin plus préoccupante dans les cosmétiques que dans les pesticides, peut-on s’attendre à ce que le ministre de la Transition écologique traite du sujet avec objectivité alors que L’Oréal est l’un de ses sponsors historiques ? Au fil des concertations et arbitrages, comment pourra-t-il attester de son impartialité en portant tout le poids de cette suspicion ? Bien entendu, les entreprises concernées n’attendront certainement pas de l’écologiste qu’il reprenne un « copié-collé » de leurs arguments. La politique est davantage un jeu d’acteurs dans un théâtre d’ombres qu’un simple exercice de confrontation ouverte d’opinions divergentes.

 

Cette bienveillance de la part des ONG écologistes est en réalité compréhensible. Elle révèle le bien-fondé d’une autre suspicion au sujet du ministre de la Transition écologique : celle d’être « sous influence » des associations écologistes avec lesquelles il collabore depuis tant d’années dans le cadre d’opérations de lobbying, notamment sur les questions agricoles. Ainsi, la FNH a rejoint dès 2007 le Groupe PAC2013, une structure de lobbying agricole regroupant une vingtaine d’associations françaises, parmi lesquelles Agir pour l’Environnement, Les Amis de la Terre, la Confédération Paysanne, la FNAB, Générations Futures, la Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO), le Réseau Action Climat France, le WWF France, etc. Ce groupe dénonce « le modèle agricole dominant, essentiellement productiviste et largement financé par les aides de la PAC ». En 2008, la FNH s’était associée à FNE et à la LPO pour mener un long et intense lobbying auprès des parlementaires a n d’orienter la loi sur les OGM de la manière la plus contraignante possible. Comme l’expliquait la FNH dans son Rapport d’activité de 2009 : « La Fondation Nicolas Hulot exerce une activité de veille parlementaire en commun avec la Fédération France Nature Environnement, la Ligue Roc [aujourd’hui rebaptisée Humanité et Biodiversité] et la Ligue pour la Protection des Oiseaux. En 2009, ce collectif a suivi les deux lois Grenelle ainsi que le projet de loi organique sur la réforme du Conseil Economique, Social et Environnemental. »

Au niveau européen, la FNH s’est associée dès 2010 à la Convention agricole et rurale (ARC), une plateforme de lobbying rassemblant une centaine de structures européennes « autour de propositions pour une PAC plus écologique et sociale ». En outre, Nicolas Hulot multiplie les collaborations, voire plus si affinités, avec différents responsables écologistes comme Pierre Rabhi, Yann Arthus-Bertrand, Philippe Desbrosses ou encore François Veillerette dont il a préfacé le livre sur les perturbateurs endocriniens. Bref, les exemples ne manquent pas.

Une co-gestion assumée

Parfaitement assumées, ces collaborations se poursuivent depuis la nomination de Hulot au gouvernement. Les associations écologistes, qui auparavant ne menaient leur lobbying que de l’extérieur, ont désormais la possibilité de le faire également de l’intérieur. « Nicolas Hulot met la priorité sur les consultations avec les ONG et les différents acteurs de terrain », admet un proche du ministre, tandis que Le Monde révèle l’osmose parfaite entre les ONG et le ministre de la Transition écologique : « Président de France Nature Environnement, Michel Dubromel est l’un des témoins de ces consultations à tout va. Les ONG sont conviées à au moins “une ou deux réunions par jour” au ministère, sur des sujets comme l’aéroport de Notre-Dame-des-Landes, les perturbateurs endocriniens, la mer, le climat… ». Une à deux réunions par jour ! Cela ressemble furieusement à une cogestion du ministère de Hulot avec les ONG écologistes. Une cogestion facilitée par la présence dans son cabinet de Benoît Faraco et Denis Voisin, deux ex-porte-paroles de la FNH, également passés par le Réseau Action Climat France. Celui-ci regroupe une vingtaine d’associations écologistes nationales comme Greenpeace, le WWF, les Amis de la Terre ou le Réseau.

Sortir du nucléaire. La revue Marianne relate de son côté : « Autour de l’ancien animateur se presse “sa” bande : des responsables de la Fondation Nicolas-Hulot pour la nature et l’homme, d’autres compagnons de route comme l’ancien pilote de ligne Gérard Feldzer (…), mais aussi Christophe Madrolle, secrétaire général de l’Union des démocrates et écologistes, ou Michèle Pappalardo, ancienne présidente de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie, aujourd’hui sa directrice de cabinet, ainsi que Sandrine Bélier, ancienne députée européenne, mais surtout ex-associative engagée dans le Grenelle de l’environnement. »

L’impossible arbitrage

Cette cogestion avec les ONG écologistes apparaît incompatible avec le bon fonctionnement d’un ministère. Son rôle consiste à consulter les différentes parties prenantes, sans se ranger a priori derrière l’une d’entre elles. Il est par exemple surprenant de voir que Gérard Feldzer, un proche ami de Nicolas Hulot, a été nommé le 1er juin parmi les trois médiateurs du dossier de Notre-Dame-des-Landes. Par ailleurs, tout le tintamarre médiatique suscité par l’affaire des néonicotinoïdes semble lever le voile sur la méthode Hulot : en cas de mécontentement sur un sujet, il suffit d’organiser quelques fuites dans les médias et de mobiliser les ré- seaux des ONG écologistes pour assurer un maximum de bruit. Le rapport de force créé lui est alors favorable.

Les choses s’avèreront encore plus délicates avec les fameux Etats généraux de l’alimentation prévus de l’été à l’automne 2017. Avec une organisation similaire à celle du Grenelle de l’Environnement, différents collèges vont être mis en place pour représenter les syndicats, les collectivités, les ONG et l’Etat. Mais comment préserver l’équilibre et la sérénité des débats si d’emblée, les ONG écologistes se trouvent à la fois dans le collège « ONG » et dans le collège « Etat » par le biais du ministère de Nicolas Hulot ? L’exercice semble pour le moins compromis.

Bref, que ce soit en raison de ses liens avec les entreprises ou avec les ONG, Nicolas Hulot n’est pas à sa place au ministère de la Transition écologique. Toute la question est de savoir combien de temps mettra le président Macron à s’en rendre compte.

L’ancien présentateur de l’émission « Ushuaïa » a créé en 1990 une société, Eole Conseil, principalement alimentée par les royalties touchées sur les ventes de shampoings et gels douches de la marque Ushuaïa, qui appartient à TF1. Selon l’hebdomadaire, qui a consulté les comptes annuels :

« En 1992, ce deal juteux lui rapportait déjà 113.000 euros. A partir des années 2000, Eole Conseil a dégagé entre 480.000 et 715.000 euros de chiffre d’affaire par an. Une machine à cash pour l’écolo. Seul salarié, Hulot en possède 99,9% des parts. »

Le bâtiment HQE de l'EcoleNicolas Hulot.

Par volonté de cohérence, le bâtiment qui héberge l'école est conçu selon les critères Haute QualitéEnvironnementale. Partenaires de ce projet, la Communauté de Communes du Pays de Muzillac, en qualité demaître d’ouvrage de l’opération, l’État, la Région Bretagne, le Département du Morbihan, l'Ademe, l'Agence del'eau,le Pays de Vannes, se sont mobilisés pour financer avec de nombreuses entreprises privées partenaires, cet outil pédagogique au service de l‘écologie.Pour mener à bien ses missions, des liens étroits sont établis avec letissu local et les réseaux d'Éducation à l'Environnement. Le ministère de l'Éducation nationale y a détaché deux enseignants, qui travaillent aux côtés de six permanent

Une mission : respecter le vivant

L’École Nicolas Hulot développe des activités pédagogiques et des animations qui poursuivent 5 objectifsprimordiaux :

  • découvrir, connaître et protéger le vivant, dans une perspective de développement durable ;

  • sensibiliser les jeunes et les adultes à la place de l’Homme dans le monde du vivant et à la responsabilité qui lui incombe

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  • Réchauffement climatique et déplacement des activités humaines par rapport au soleil Pétition nº 0193/2012 présentée par Erick Labrousse, de nationalité française, au nom du «Groupement pour le respect des fuseaux en Europe»
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