L escrologie du Lundi de Pentecôte par Raffarrin et Bachelot sous l heure d’été des vaincus de 1945
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Cen'est qu'un au revoir -Andre Rieu-Concert-Auld Lang Syne
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Titre du résumé: Pétition nº 0130/2022, présentée par Erick Labrousse, de nationalité française, sur les niveaux d’ozone dans l’air en France
Numéro: 0130/2022
Thème(s): Environnement
Pays: France
Nom: Erick Labrousse
Le pétitionnaire informe qu’en août, pendant 16 jours consécutifs, le niveau d’ozone de 240 µg/m3 en moyenne horaire, ce qui constitue le nouveau seuil d’alerte de la directive 2002/3/CE, a été dépassé. Il relate que cette même directive impose le déclenchement de plans d’action à court terme lorsque le seuil 240 µg/m3 est franchi pendant 3 heures. Apparemment, ces conditions ont été rencontrées durant 13 jours cet été, dont 2 en juillet et 11 au mois d’août, en régions PACA, Ile-de-France, Centre, Lorraine, Rhône-Alpes, Alsace, Bretagne et Languedoc-Roussillon.
Heure dete et pollution photochimique_20220208 11:35:451644316545939.pdf
heure d'ete 1942_20220208 11:35:471644316547056.pdf
ozone grille les haricots verts (1)_20220208 11:35:461644316546793.pdf
recommandation 1432_20220208 11:35:471644316547204.pdf
Alors que le confinement a vidé les rues de la capitale, la qualité de l’air tarde à s’améliorer. L’effondrement de la circulation automobile n’est pas le seul phénomène à entrer en ligne de compte. Explications.
Le tribunal administratif de Montreuil a donné raison à une mère et sa fille atteintes de pathologies respiratoires lorsqu’elles vivaient en banlieue parisienne. Une première
Strasbourg, 22/01/2019
Référence de la plainte : 1825/2018/DR
Objet : votre courriel du 2 janvier 2019
Monsieur,LABROUSSE
J'ai bien reçu votre lettre du 2 janvier 2019, et je vous remercie pour vos
vœux adressés à la Médiatrice européenne. En retour, je vous souhaite
également une très bonne année 2019.
Vous avez envoyé à notre Bureau des informations qui, selon vous,
constitueraient de « nouveaux éléments de confirmation d’infractions caractérisées ».
Néanmoins, il appartient à la Commission européenne d’évaluer ces
informations et de décider, le cas échéant, s’il est justifié d’ouvrir une procédure d’infraction contre la France. Je vous suggère donc de vous adresser à nouveau à la Commission et lui soumettre ces informations, éventuellement dans le cadre d’une nouvelle plainte.
Si vous n’obtenez pas de réponse satisfaisante de la part de la
Commission dans un délai raisonnable, vous pouvez introduire une nouvelle plainte auprès du Médiateur européen.
Nous vous remercions d'avoir contacté le Médiateur européen.
Veuillez agréer, Monsieur, mes salutations distinguées.
Lambros Papadias
Chef de l’unité 3 - Enquêtes
Monsieur Erick LABROUSSE
labrousse.erick@gmail.com
Médiateur
La pollution a tué pendant la canicule
Même en-dessous des seuils administratifs, il y a déjà des risques de mortalité»
Dans ce contexte, les Verts dénoncent l’absence de réactivité du gouvernement pour lutter contre les effets d’une pollution persistante très nocive pour la santé. Les autorités auraient dû, selon eux, décider plus vite d’agir pour limiter la circulation et réduire les émissions polluantes des industries dans les zones critiques. En bref, appliquer le principe de précaution plutôt que de «minorer les situations». Face à ces critiques, Roselyne Bachelot, la ministre de l’Ecologie, a plaidé la bonne foi en affirmant que des mesures adéquates avaient été prises. Mais elle a aussi précisé que «le seuil d’alerte fixé à 360 microgrammes par mètre cube, et déclenchant théoriquement les mesures de réduction de la pollution, n’a pas été atteint durant cet épisode».
Modifiant l’arrêté du 30 juin 1999, une première fois modifié le 12 juillet 2002, ce nouvel arrêté modifie notamment certains seuils de déclenchement pour se mettre en conformité avec les évolutions réglementaires récentes et regroupe les trois zones d’action précédemment définies en une seule (l’Ile-de-France dans sa globalité). Compte tenu de ces nouvelles règles opérationnelles et afin de disposer d’un historique des déclenchements cohérent, AIRPARIF a procédé à la simulation du nombre de déclenchements qui seraient survenus au cours de la période 1998-2005 en appliquant le zonage unique et les nouveaux seuils. Il est à noter qu’hormis le zonage, aucune modification ne concerne les seuils et critères de déclenchement du NO2 et du SO2. L’intégration de stations rurales en NO2 dans la procédure n’a aucune conséquence sur le nombre de déclenchements pour ce polluant, les niveaux de NO2 étant faibles en zone rurale. AIRPARIF a publié par ailleurs un document complet sur ce sujet, téléchargeable sur le site internet de l’association. En simulant le nombre de déclenchements selon la nouvelle procédure, la figure 2 montre le nombre de jours d’information et de recommandation pour le polluant ozone en Ile-de-France de 1998 à 2005
Le premier dépassement intervient fin mai, événement rare. Le mois de juin, traditionnellement concerné par une ou deux journées maximum de dépassement en moyenne relève 4 jours de dépassement d’affilée, autre phénomène rare, du 20 au 23 juin. Ces dépassements, situés autour du solstice d’été, donc au moment de la plus forte durée d’ensoleillement théorique de l’année, ont coïncidé avec des conditions météorologiques particulièrement propices à la formation et à l’accumulation de l’ozone : vent durablement faible, imports d’ozone continental très important, ensoleillement et température exceptionnels pour un mois de juin. On notera, que par rapport à l’ancien arrêté d’alerte où le 21 juin correspondait à un dépassement dans la seule zone rurale Sud et Ouest, la simulation avec le nouvel arrêté donne un dépassement en Ile-de-France, du fait du dépassement simultané de trois stations rurales de fond, sans qu’aucune station de l’agglomération n’ait dépassé. Ce phénomène, très rare dans l’historique simulé, est décrit dans le document de bilan cité précédemment. En juillet, un épisode de courte durée est observé du 13 au 16 juillet, avec deux journées de dépassement, qui avaient été observées dans le cadre de l’ancien arrêté. Jusqu’au 31 juillet, avec les règles de l’ancien arrêté d’alerte, on comptabilisait 10 journées d’événements (dépassement d’au moins une des trois zones régionales), dont 5 comptaient un dépassement du seuil d’information dans l’agglomération. Les règles du nouvel arrêté simulent 7 jours d’événement seulement en raison de la suppression du déclenchement sur une seule station en zone rurale. L’agglomération, incluse dans la zone unique du nouvel arrêté, est toutefois concernée une fois de plus qu’avec l’ancien arrêté, en raison de la journée du 21 juin. Comme l’indique le bilan d’AIRPARIF relatif aux simulations du nouvel arrêté d’alerte, quatre jours consécutifs de dépassement pour l’ozone est un phénomène peu fréquent : selon les simulations il aurait été observé du 8 au 11 août 1998, du 25 au 28 juillet 2001 et en 2003 durant la canicule avec 9 jours consécutifs (entre le du 1er au 13 août, seul le 4 août n’aura pas dépassé).
Raffarin nous a vole un jour de conge par l'inertie et l'incompetence des amis du Marechal petain de l'ADEME pour ce crime contre l'humanité
Jean-Francois Cirelli, le patron de la branche française de BlackRock France, a été élevé au grade d'officier par le Premier ministre. edouard philippe petain
M. Cirelli a été conseiller économique du président Jacques Chirac de 1995 à 2002 puis directeur adjoint du cabinet du Premier ministre Jean-Pierre Raffarin de 2002 à la mi-2004.
Ce Monsieur est responsable des 30.000 morts en 2003 par l ozone et non la canicule pour non respect de la recommandation 1432 du Conseil de l Europe Le seuil de 110µg/M3 d'air sur 8h n etait pas applique En australie avec us de 40 ° et les incendies il n y a malheureusement que 15 morts Il vous a vole une journne de travail qu'il ne s'applique pas a lui ce meurtrier
Âgé de 61 ans, M. Cirelli a été conseiller économique du président Jacques Chirac de 1995 à 2002 puis directeur adjoint du cabinet du Premier ministre Jean-Pierre Raffarin de 2002 à la mi-2004.
Doc. 8978
8 février 2001
Respect du système de fuseaux horaires européens Recommandation 1432 (1999)
Réponse du Comité des Ministres
adoptée à la 738e réunion des Délégués des Ministres (31 janvier 2001)
Le Comité des Ministres a pris connaissance de la Recommandation 1432 (1999) de l’Assemblée parlementaire relative au respect du système de fuseaux horaires européens. Il prend acte des recommandations qu’elle contient et souhaite à cet égard appeler l’attention de l’Assemblée sur la 8e Directive, adoptée par le Conseil Transport de l’Union Européenne, les 20-21 décembre 2000, sur la base des amendements du Parlement Européen, qui fixe les dispositions relatives à l’heure d’été pour les années 2002 et suivantes dans les Etats membres de l’Union européenne.
Le Comité des Ministres rappelle également que la Commission européenne a, par le passé, lancé plusieurs initiatives en vue d’approfondir la question des effets de l’application de l’heure d’été et notamment une vaste étude, dans les Etats membres de l’Union européenne, des incidences sur la consommation d’énergie, la santé publique, les conditions de travail et les modes de vie, en consultation avec les associations en faveur et contre l’heure d’été. Selon les conclusions de ce rapport, les secteurs consultés s’accordaient unanimement sur la nécessité de poursuivre la pratique actuelle avec 1h d avance sur le soleil
Le Comité des Ministres tient à souligner que la fixation de l’heure légale normalement en vigueur relève de la seule compétence de chaque Etat membre. Il a par conséquent dûment transmis la Recommandation 1432 (1999) aux gouvernements des Etats membres.
Heure d'été le gouvernement va peut etre mettre un terme a l'Heure d'été du Maréchal Petain : http://labousseerick.canalblog.com/…/20…/05/02/33753278.html
Le président de BlackRock France, élevé au rang d’officier de la Légion d’honneur, et accusé d’influencer le gouvernement, regrette « d’être montre du doigt
Doc. 8978
8 février 2001
Respect du système de fuseaux horaires européens Recommandation 1432 (1999)
Réponse du Comité des Ministres
adoptée à la 738e réunion des Délégués des Ministres (31 janvier 2001)
Le Comité des Ministres a pris connaissance de la Recommandation 1432 (1999) de l’Assemblée parlementaire relative au respect du système de fuseaux horaires européens. Il prend acte des recommandations qu’elle contient et souhaite à cet égard appeler l’attention de l’Assemblée sur la 8e Directive, adoptée par le Conseil Transport de l’Union Européenne, les 20-21 décembre 2000, sur la base des amendements du Parlement Européen, qui fixe les dispositions relatives à l’heure d’été pour les années 2002 et suivantes dans les Etats membres de l’Union européenne.
Le Comité des Ministres rappelle également que la Commission européenne a, par le passé, lancé plusieurs initiatives en vue d’approfondir la question des effets de l’application de l’heure d’été et notamment une vaste étude, dans les Etats membres de l’Union européenne, des incidences sur la consommation d’énergie, la santé publique, les conditions de travail et les modes de vie, en consultation avec les associations en faveur et contre l’heure d’été. Selon les conclusions de ce rapport, les secteurs consultés s’accordaient unanimement sur la nécessité de poursuivre la pratique actuelle.
Le Comité des Ministres tient à souligner que la fixation de l’heure légale normalement en vigueur relève de la seule compétence de chaque Etat membre. Il a par conséquent dûment transmis laRecommandation 1432 (1999) aux gouvernements des Etats membres.
Strasbourg, 22/01/2019
Référence de la plainte : 1825/2018/DR
Objet : votre courriel du 2 janvier 2019
Monsieur, J'ai bien reçu votre lettre du 2 janvier 2019, et je vous remercie pour vos vœux adressés à la Médiatrice européenne. En retour, je vous souhaite également une très bonne année 2019.
Vous avez envoyé à notre Bureau des informations qui, selon vous,
constitueraient de « nouveaux éléments de confirmation d’infractions caractérisées ».
Néanmoins, il appartient à la Commission européenne d’évaluer ces
informations et de décider, le cas échéant, s’il est justifié d’ouvrir une procédure d’infraction contre la France. Je vous suggère donc de vous adresser à nouveau à la Commission et lui soumettre ces informations, éventuellement dans le cadre d’une nouvelle plainte.
Si vous n’obtenez pas de réponse satisfaisante de la part de la
Commission dans un délai raisonnable, vous pouvez introduire une nouvelle plainte auprès du Médiateur européen.
Nous vous remercions d'avoir contacté le Médiateur européen.
Veuillez agréer, Monsieur, mes salutations distinguées.
Lambros Papadias
Chef de l’unité 3 - Enquêtes
M
Sur le rapport parlementaire aucune ligne n'est consacrée a l'Ozone et de plus le seuil de 120µg/m3 d'air sur 8h n'est même pas mentionné dans l'expertise de l'ADEME ...
Aide-mémoire N°313
Septembre 2016
NO2
40 μg/m3 moyenne annuelle
200 μg/m3 moyenne horaire
La valeur guide actuelle de l'OMS de 40 μg/m3 (moyenne annuelle), fixée pour protéger le public des effets du NO2 gazeux sur la santé, reste inchangée par rapport aux directives précédentes.
O3
100 μg/m3 moyenne sur 8 heures
Sur la base de liens récemment établis entre la mortalité journalière et la concentration d’ozone dans l’air, la valeur seuil d’ozone préconisée dans les Lignes directrices OMS relatives à la qualité de l’air a été abaissée par rapport à celle des éditions précédentes qui s’élevait à 120 µg/m3.
Déplacer les stations ?
Par ailleurs, la demande de report s'accompagne d'une suggestion qui, selon les autorités françaises permettrait de réduire les dépassements des valeurs limites : déplacer les stations de mesure afin de les éloigner du trafic routier.
"Une réflexion est en cours sur la pertinence de l'implantation du réseau de mesure de la qualité de l'air", rapporte la demande, expliquant qu'il "transparaît clairement [d'une synthèse des emplacements des sites de mesure] que la majorité des capteurs est implantée très près de la chaussée, en conformité avec les orientations réglementaires, mais très fréquemment à la limite inférieure de celles-ci". Ainsi, pour les autorités françaises "il ne fait guère de doute, eu égard à la chimie des composés regardés, qu'une implantation plus médiane conduirait à une baisse significative du nombre de dépassements".
C'est pourquoi la France demande à la Commission de formuler "des préconisations harmonisées en vue d'une implantation des stations représentative de l'ensemble de la réalité européenne
Cela démontre que l'ADEME a toujours implique les transports dans la pollution et non les activités humaines
La France est en situation de dépassement des valeurs limites pour les PM10 (figure 1) et pour le NO2 (figure 2). Le montant de l’amende pour le seul contentieux « particules » pourrait s’élever à plus de 100 millions d’euros la première année, puis 90 millions par an les années suivantes, et ce tant que des dépassements seront observés. La Commission européenne a adressé en février 2017 un dernier avertissement à la France pour les dépassements répétés de la valeur limite de NO2 dans 19 zones de qualité de l’air.
Monsieur Evin est un ami du Marechal petain il a emberlificoté ce rapport en cachant l'impact de l'Ozone sur la population. Vous verrez plus loin la raison avec le rapport de l'ADEME qui date de 2003...
ASSEMBLÉE NATIONALE
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
DOUZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 25 février 2004.
RAPPORT
FAIT
AU NOM DE LA COMMISSION D'ENQUÊTE SUR (1)
LES CONSÉQUENCES SANITAIRES ET SOCIALES
DE LA CANICULE
Président
M. Claude EVIN,
Rapporteur
M. François d'AUBERT,
Députés.
TOME 1
RAPPORT
(1) La composition de cette commission figure au verso de la présente page.
La commission d'enquête sur les conséquences sanitaires et sociales de la canicule est composée de : M. Claude Evin, Président ; MM. Pierre Lasbordes, Claude Leteurtre, Vice-présidents ; M. Maxime Gremetz, Mme Paulette Guinchard-Kunstler, Secrétaires ; M. François d'Aubert, Rapporteur ; MM. Jean-Paul Bacquet, Gérard Bapt, Patrick Beaudouin, Serge Blisko, Alain Claeys, Georges Colombier, Louis Cosyns, Bernard Depierre, Jacques Domergue, Mme Catherine Génisson, MM. Pierre Hellier, Christian Jeanjean, Mmes Nathalie Kosciusko-Morizet, Marguerite Lamour, MM. Edouard Landrain, Dominique Paillé, Jean-Luc Préel, Jean Roatta, Jean-Marie Rolland, Jean-Marc Roubaud, Xavier de Roux, Pascal Terrasse, Jean-Sébastien Vialatte, Philippe Vitel.
C.- L'INCIDENCE DE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE
Les anticyclones, favorables à un large ensoleillement, participent à la formation massive d'ozone en empêchant la dispersion des polluants.
Les études réalisées à propos des canicules meurtrières à Athènes en 1987, en Belgique en 1994 et au Royaume-Uni en 1995, ont mis en évidence une interaction forte entre la température et le niveau d'ozone et un effet synergique de la pollution atmosphérique et de la température sur la mortalité. En Angleterre et au pays de Galles, en 1995, la pollution atmosphérique a été reconnue comme pouvant être à l'origine de 62 % des décès.
D'une manière générale, on sait que les enfants, les personnes âgées, les asthmatiques et les insuffisants respiratoires sont particulièrement vulnérables à ce type de pollution.
Aucune étude n'a, pour le moment, permis de mesurer l'impact exact de la canicule et de la pollution au cours de l'été 2003. Selon le rapport de la mission d'expertise et d'évaluation du système de santé conduite par Mme Françoise Lalande, le rôle joué par la combinaison de la chaleur et de la pollution ne semble pas parfaitement démontré et « la surmortalité et la pollution ont été très différentes selon les régions sans qu'aucun parallélisme ne saute aux yeux ». Mais il est de fait que les températures très élevées et les rejets de polluants ont entraîné une augmentation importante des niveaux d'ozone qui ont dépassé plusieurs fois le seuil de 180 µg/m3.
Dans l'agglomération parisienne, la durée de l'épisode de pollution a été de 10 jours en août, avec plusieurs séquences de dépassement continu du seuil d'information de 180 µg/m3 entre le 1er et le 13 août.
L'institut de veille sanitaire (InVS) a annoncé qu'il mènerait des travaux sur le sujet, en lien avec Météo France
13 534 lectures31 octobre 2003, 17:00
l’ADEME (Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie) vient de dresser le premier bilan de la pollution atmosphérique photochimique (ozone, O3) observée au cours de l’été 2003 en France.
Celui-ci confirme qu’une telle situation n’avait jamais été rencontrée depuis 1991, année au cours de laquelle les mesures de l’ozone ont été généralisées à l’ensemble du pays. Les conditions climatiques et les températures exceptionnelles de cet été ont conduit à des niveaux d’ozone particulièrement élevés à la fois dans les zones urbanisées et dans les zones rurales. Des concentrations également très élevés en poussières (PM10) et en oxydes d’azote (NOx) ont été mesurées dans les grandes agglomérations.
Les chiffres de l'été 2003
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De mai à septembre, on a recensé 84 journées avec des dépassements horaires en OZONE de plus de 180 microgrammes par mètre cube d’air (µg/m3/h), c'est-à-dire au-delà du seuil d’information.
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La première quinzaine d’août, période la plus chaude, a aussi été la plus polluée de l’été toujours en ozone : on a noté 2700 événements (nombre d’heures cumulées) de dépassement du seuil de 180 µg/m3/h, sur 86 % de l'ensemble des stations de surveillance (426).
C’est également durant cette période que des niveaux élevés de particules et d’oxydes d’azote ont été relevés dans les agglomérations. -
Le seuil d’alerte, que la directive européenne 2002/3/EC du 12 février 2002 fixe à 240 µg/m3/h sur trois heures (ancien seuil 360 µg/m3), a été dépassé durant 13 jours et a concerné les huit régions suivantes : Paca, Ile de France, Centre, Lorraine, Rhône-Alpes, Bretagne, Alsace, Languedoc-Roussillon
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Le paroxysme a été atteint sur la période du 5 au 13 août, période durant laquelle les températures diurnes ont dépassées les 35 degrés en restant très élevées la nuit. La durée, en heures cumulées, de dépassement du seuil de 180 µg/m3/h en ozone a été de 55 heures en Provence Alpes Côte d’Azur contre 5h en Bretagne et 10h en moyenne.
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La région Provence Alpes Côte d’Azur a été la plus touchée avec 78 jours de dépassement du seuil de 180 µg/m3/h et 8 jours de dépassement du seuil de 240 µg/m3/h. Cette région a connu la concentration maximale horaire la plus forte de l’année avec 417 µg/m3/h.
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Les autres polluants ont été mesurés à de très fortes concentrations, qu’il s’agisse des particules fines (PM10) ou du dioxyde d'azote (NO2, gaz précurseur de l’ozone). Des indices de qualité de l’air de 6 et 7 (sur une échelle de 1 à 10, très mauvais) ont été relevées dans plusieurs agglomérations. Le seuil d’information en NO2 a été dépassé 3 jours sur l’agglomération parisienne et 1 jour sur l’agglomération strasbourgeoise.
Cette pollution a touché une grande partie de l’Europe. La France a fait partie des pays européens les plus touchés avec l’Allemagne, la Suisse, l’Italie et l’Espagne. Dans certaines régions de ces pays, on a enregistré plus de 10 journées de dépassements du seuil d’information.
En France, plus de 30 millions de personnes ont été soumises pendant des durées pouvant atteindre plusieurs heures, à des dépassements du seuil d’information.
Ce bilan a été dressé par le département Air de l’ADEME à partir des mesures réalisées par les 40 associations agréées de surveillance de la qualité de l’air (AASQA).
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